Kalan

Casier judiciaire de Kalan

*TAOP-Trouble à l'ordre public : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice Coop (Luxeuil-FC)

Procès pour TAOP

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 24 janvier 1459
Verdict rendu le 19 février 1459

Nom de l'accusé: Kalan

Procureur: Frim2811 et Verania (FC)
Juge: Keltica et Goclad Von Dumb (FC)

Acte d’accusation

Citation :: * Le proc se demandait si ça allait s'arrêtait, mais apparemment non. Nouveau courrier, nouveau dossier, et c'était reparti.

* Frim se leva, et regarda le dossier de son collègue avant de lever les yeux.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs

Nous sommes ici en ce jour pour traiter du cas de Sieur Kalan, accusé de trouble à l'ordre public.

Je cite les propos de mon collègue

Votre Honneur,

Aujourd'hui le 24 janvier de l'an 1459

Le Sieur Kalan de Saint Claude est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir le 31 décembre 1458 vendu sans autorisation sur le marché de Luxeuil.

Voici la preuve votre Honneur:

https://2img.net/r/ihimizer/img183/598/capture04l.jpg

Le maire lui a signifié par courrier son infraction, mais l'homme n'a pas répondu à sa missive.

Voici la lettre du maire au contrevenant:

Sire Kalan,

Vous êtes en infraction ....

Décret sur l�activité des MA
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Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement)

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi
Merci de vous acquitter de la Taxe des 25 écus (en achetant le pain à 31 écus sur le marché soit prix de la miche Cac 6 + 25)

Si cela n'est pas fait pour ce soir je me verrai contrainte de transmettre ce dossier à la Prévôté de Dôle

Cordialement,

Madalen
Maire de Luxeuil

Votre Honneur, le décret de la ville de Luxeuil sur les achats et vente est affiché bien en vue à la mairie de la ville. C'est un acte répréhensible et qui doit être puni.
Accusé, avez-vous quelque chose à dire pour votre défense?
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* Frim en resta là, elle n'était pas là pour commenter les propos de ses collègues.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Frim avait reçu le réquisitoire à l'encontre de Kalan par le procureur de FC, Dame Verania, et en fit lecture

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Votre Honneur,

le sieur Kalan de Saint Claude est allé à Luxeuil où il a fait des transactions illégales, car il n'a pas communiqué avec le maire pour s'acquitter de la taxe exigée par le décret municipal. Les pièces à convictions et le courrier du maire sont claires et le sieur doit s'acquitter de cette dette. Est-ce pour échapper à la justice comtoise que cet homme se retrouve en Bourgogne? Nous pouvons le penser. Je demande une peine d'un jour de prison exemplaire ainsi qu'une amende en plus du remboursement de la taxe à la mairie de Luxeuil.
Il ne sera pas dit que la Franche-Comté laisse n'importe qui faire n'importe quoi d'illégal sur son territoire!
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* Frim se rassit sans rien dire

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Keltica avait mis du temps pour obtenir ses réponses, ayant eu un doute et préférant s'assurer de la bonne sentence à rendre. Aussi prit-elle tardivement son marteau pour réclamer le silence.*

Accusé levez-vous !

Je vais vous faire lecture du verdict rendu par mon collègue de Franche Comté.

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Sieur Kalan, votre mutisme tout le long de ce procès m'a laissé perplexe, vous aviez la possibilité de vous défendre comme il se doit mais vous n'avez rien fait. Je prend votre silence comme un acte volontaire et réfléchit de votre part pour la violation du décret des marchands ambulants de la ville de Luxeuil.

De de fait, Sieur Kalan, Je vous condamne à une amende de 5 écus ainsi que le remboursement de la taxe de 25 écus que vous devez à la ville de Luxeuil.
Je vous invite a régulariser votre situation dans les plus brefs délais et j'espère ne plus vous revoir dans ce tribunal.

Fait à Dole le 11 Février 1459.

Goclad Von Dumb
Juge de Franche-Comté.

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*Elle replia le parchemin avant de poursuivre.*

Vous devrez donc vous acquitter d'une amende de 5 écus, et vous êtes dans l'obligation de contacter la mairie de Luxeuil afin de régulariser votre situation.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Dix-Neuvième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.