Loumisse

Casier judiciaire de Loumisse

*Trahison : Février 1459-coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 22 janvier 1459
Verdict rendu le 04 février 1459

Nom de l'accusé: Loumisse

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: *Prévenue par le Bourgmestre de Tonnerre, Son Eminence Ingeburge, qu'une tentative de révolte avait eu lieu dans la nuit, le Procureur ne perdit pas de temps.
Elle se présenta donc à nouveau au tribunal, reprit sa place, et rentra immédiatement dans le vif du sujet

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Nous sommes ici pour traiter du cas de Sieur Loumisse

*puis s'adressant à l'accusé*

Sieur Loumisse, vous comparaissez ce jour du vingt deux janvier 1459 devant cette Cour afin de répondre de l'accusation de trahison.

En effet, vous vous êtes révolté dans les nuits du vingt et un au vingt deux janvier 1459, contre la municipalité de Tonnerre. Tout ceci sans l'accord de la Duchesse de Bourgogne.
Votre révolte a heureusement échoué.
Vous avez par ailleurs été reconnu par Messire Galaad_.

En accomplissant cet acte, vous trahissez la ville de Tonnerre, le Duché de Bourgogne et donc la Duchesse!

Or, en vertu des articles suivant

Art. 412-5
La tentative est punie comme l�agissement lui-même.

422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Sieur Loumisse, je vous accuse de trahison à l'encontre du Duché de Bourgogne !

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Avocat Bâtonnier : Messire Geulederat

Avocat titulaire-
Messire Garwael
Messire Jacklepetit

Je demanderai à Messire Galaad_ de venir témoigner en ces murs.

La parole est à la défense !

*Le procureur se rassit sans plus de commentaires.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Après avoir écouté le témoignage de Galaad_, le procureur avait attendu patiemment une quelconque défense de l'accusé. Devant son mutisme, et à la demande du juge, elle se leva, puis prit la parole;

Votre Honneur,

Il apparait dans cette affaire que l'accusé a bien était reconnu par un des défenseurs comme un assaillant contre la mairie de Tonnerre.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se défendre
Attendu qu'il a été reconnu tentant de prendre la mairie de Tonnerre
Attendu que la trahison est établie,

Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de prison de un jour et d'une amende de 20 écus.

* Frim se rassit, laissant la justice suivre son cours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Galaad_ à la barre :
*A l'appel de son nom, Galaad_, la sueur au front, se leva et se dirigea vers la barre...

Euh, votre Honneur, je suis là pour témoigner des faits qui sont reprochés au Sieur Loumisse.
J'ai répondu à l'appel de mes concitoyens pour défendre notre Mairie la nuit du vingt et un au vingt deux janvier de cette année. Et lors des faits, et de la défense de la mairie, j'ai reconnu parmi la foule des assaillants, le Sieur Loumisse. Il était accompagné d'autres personnes que, malheureusement, je n'ai pu reconnaitre. Mais j'affirme avoir reconnu celui-là!

*Il pointa du doigt Loumisse. Et toujours transpirant et suant à grosses gouttes, il attendit les questions éventuelles...

Verdict

Citation :: *Keltica attendit longuement une parole de l'accusé. Voyant que rien ne le ferait sortir de son mutisme, elle déclara :*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que votre révolte n'était pas autorisée,
Attendu que vous avez été formellement reconnu par Messire Galaad_,
Attendu que vous ne fournissez aucun explication sur votre geste,

Nous, Keltica de Chancelley, de par notre rôle de Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à un jour de prison et 20 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Quatrième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 20 écus.