Bourricot - Esclavagisme - Relaxe 17 mai 1459

Invité

Comté du Maine

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 5 mai 1459
Verdict rendu le 17 mai 1459

Nom de l'accusé: Bourricot

Procureur: Orwynn d'Aubin,
Juge: Ailvin Wolback dict Thorn

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Votre honneur, nous Orwynn d�Aubin, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Bourricot.

Bourricot est accusé d'esclavagisme, pour avoir embauché une personne non qualifiée selon les lois en vigueur. Le texte enfreint est le suivant :

"* Décret sur les salaires --

Nous,
Maelia...,Comtesse du Maine

Annonçons que par décision du conseil comtal une nouvelle grille de salaire va être appliquée.
La voici :

0-5 caractéristiques : interdiction d'embauches
6-10 caractéristiques : 14 écus au moins
11-19 caractéristiques : 17 écus au moins

Cette grille entrera en vigueur à compter du 10 mars 1459 dans l'ensemble du Comté du Maine.
Toute personne qui viendrait à ne pas la respecter à partir de cette date pourra être traduit devant la justice du Maine pour esclavagisme.

Fait au château du Mans,
Le 7 Mars 1459

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
https://2img.net/r/ihimizer/i/rrpreuvesbourricot.png/

Je porte par ailleurs à la connaissance de Votre Honneur qu�une tentative de médiation a eu lieu. Je joins au dossier les courriers échangés entre notre Chef Médiatrice et l�accusé :
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Bonjour,

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la
procédure concernant le cas d'esclavagisme dont vous avez été l'auteur
le 24/04/1459 suite à une offre d'emploi à 17 écus alors que vous deviez
pas embaucher pour aucune caractéristique, ce qui est un délit.

Infraction constatée :
"* Décret sur les salaires --

La grille des salaires est la suivante :

0-5 caractéristiques : interdiction d'embauches
6-10 caractéristiques : 14 écus au moins
11-19 caractéristiques : 17 écus au moins

Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement :

- 3,05 écus pour les frais de dossiers concernant cette affaire

Pour
l'acquittement de cette amende, je vous met donc en vente 1 miche de
pain au montant de 9,55 écus. Vous avez 48h pour effectuer cet achat.
Si passé ce délai vous n'avez pas effectué l'achat, le dossier sera
transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Athena
Chef médiatrice du maine
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
* Expéditeur : Bourricot
* Date d'envoi : 04/05/2011 - 21:08:25
* Titre : Re: amende

* bonjour,

Avec tous mes respects je ne vois pas vraiment en quoi embaucher à 17 écus sans caractéristiques peut paraitre comme de l'esclavagisme....
Il faut aussi penser aux petits nouveaux.

Votre loi est ridicule, j'irai donc répondre de cette accusation devant le tribunal, j'ai hate d'entendre vos arguments ^^

Bien à vous

Bourricot
pauvre pequenot du Maine
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Nous rappelons à l�accusé, qu�il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

De même nous lui rappelons ses droits juridiques selon le coutumier Mainois :
« CHAPITRE II - DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX

Article 2 : Des droits de justice

Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.
CHAPITRE IV � DROIT PENAL:
Article 6 : Récidive
Toute récidive expose l�accusé à voir la gravité des peines pour les délits et crimes qu�il a commis s�accroître.

Article 7 : Aveux
L�aveu et la confession des délits et crimes par l�accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

Article 9 :
Un accusé qui accepte de verser directement son amende au Comté ou à l�une de ses Mairies verra sa peine réduite. Cette demande devra émaner de l'accusé dès sa première plaidoirie. Il en sera de même s'il demande de permuter sa peine de prison en journée de travail : mine, verger, ou forêt. Dans ce dernier cas, le nombre de jours de travail sera égal au nombre de jours de prison. Le salaire ou la vente de la récolte ou de la coupe sera reversé ensuite intégralement au comté ou à la mairie. »

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Messire Damus, Sergent de Police de Montmirail et Dame Athena44, Chef Médiatrice du Maine.

Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Connaissez vous la définition de l'esclavagisme ?
tout cela est un non sens.
Mon acte représente même le contraire puisque je paie cher une personne sans qualification .
veuillez revoir votre accusation ridicule.
je vous salue

Bourricot

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Damus à la barre

Citation :: Votre Honneur,

J'effectuais une de mes habituelles rondes que m'impose le poste de sergent de police quand j'ai détecté l'offre de sir Bourricot qui allait à l'encontre d'un décret.
J'ai de suite monté un dossier et l'ai envoyé au bureau de médiation où Dame Athena44 à pris en charge le dossier.
Une amende à été proposé, mais refusé par l'accusé voulant comparaitre devant vous.

Damus

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Verdict

Citation :: *Le Juge ayant écouté les différents intervenants, il se leva*

Nous, Ailvin Wolback, Juge incontestable et magnanime du Maine, rendons en ce 17 mai 1459 justice au nom de Michelmichel, Comte du Maine.

Accusé, levez vous !

Les faits dont vous êtes accusé sont avérés, et ce de manière sûr.
Toute fois, de par votre défense que je qualifierai d'originale, et surtout de par l'absence de réquisitoire, prononçons votre relaxe.

*PAF*

Vous pouvez sortir libre de ce tribunal !

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.