Ptite_lyly

Casier judiciaire de Ptite_lyly

*TAOP-Trouble à l'ordre public : Février 1459-Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice ville de Tonnerre

Procès pour TAOP-Trouble à l'ordre public

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 2 février 1459
Verdict rendu le 19 février 1459

Nom de l'accusé: Ptite_lyly

Procureur: Alan Parker (maire)
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: Bonsoir,

Je suis Alan Parker le maire et représentant légal de la ville de Tonnerre. Vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir participé à une révolte dans la nuit du 1er au 2 février 1459

plainte à donc été portée contre vous.

Ci-dessous rapport de douane concernant les faits qui vous sont reprochés.

02-02-2011 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ptite_lyly parmi les assaillants.

Vous pourrez vous faire assister d'un avocat pour vous défendre.

Salutations,

Alan Parker

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Keltica accéléra grandement le procès, étant donné le vice de forme flagrant.*

Accusée, levez-vous !

Attendu que les maires n'ont pas compétences pour lancer des procès dans les cas de révoltes non autorisées, et malgré la véracité des faits, je prononce la relaxe.
Mais votre nom ne sera certes pas effacé des mémoires, aussi je vous recommande de revenir dans le droit chemin...

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Dix Neuvième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.