Chantyl.

*Escroquerie : Février 1459-Coupable

*Escroquerie : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice COOP (Orléanais)

Procès pour Escroquerie

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 24 janvier 1459
Verdict rendu le 22 février 1459

Nom de l'accusé: chantyl.

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :

*Décidément, ça tombait de partout, ces temps ci. Et revoilà la Dame Chantyl au tribunal. D'un autre côté, c'était chauffé, ça pouvait se comprendre.

* Le proc se leva, observant l'accusée, vaguement intriguée. Le courrier était arrivé d'Orléans, ça changeait. Puis elle se tourna vers la Cour.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Nous sommes ici pour traiter du cas de Dame Chantyl, au nom de l'Orléanais, et de la coopération judiciaire entre nos deux Duchés.

Hors donc, je vous lis l'acte d'accusation qui m'a été communiqué par Dame_calamittix, procureur de ce même Duché.
_____________________________


An de grâce 1459 le 24 janvier

Procureur : Dame_calamittix
Juge : Laceter
Accusé : Chantyl.
Victime : Gien

*Dame_calamittix entra dans le tribunal, un dossier sous le bras

Monsieur la juge,

Je viens vous déposer un dossier pour escroquerie, en effet, Dame Chantyl. refuse de payer ses impôts depuis le 21 Septembre 1458.

Plusieurs missives lui ont été envoyées afin de la prévenir des poursuites auxquelles elle s'exposait et de régler ceci à l'amiable. Elle n'a répondu à aucunes missives lui étant parvenues.

Voici le montant de ce qu'il doit ... *présenta un document dont elle fit la lecture*

https://nsa25.casimages.com/img/2011/01/24/110124072202132297.png

Selon la Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts,

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.

Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément à l'article XIX du Grand Coutumier.

La retraite, ou une longue mobilisation pour les soldats, suspend la mise en accusation jusqu'au retour de la personne qui dispose alors de 48h pour régler ses impôts. Ce délai pourra être rallongé pour les soldats rentrants de mobilisation. En cas d'insolvabilité il est impératif de contacter le maire de la commune où se trouvent les biens fonciers afin de déterminer avec lui un échéancier de règlement de la dette.

Il est laissé la possibilité, sur demande officielle à la mairie de son village de résidence, de la part du propriétaire concerné, de demander la mise en place d'un plan d'aide au remboursement de ses impôts.

Toute personne ayant des arriérés d'impôts et n'ayant pas de plan d'apurement validé se verra interdite :

- de prétendre à la repentance
- d'enseigner
- de suivre un cours à l'Université
- de faire un emprunt à la Banque Ducale sauf pour rembourser ses impôts impayés
- de prétendre à être meneur des maréchaux
- d'occuper une place dans un conseil municipal, un poste dans la maréchaussée.

Cette interdiction s'avèrera être définitive si le prévenu refuse d'obtempérer et il sera présenté devant la justice s'il accède malgré tout à un poste qui lui est interdit

Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé.


Monsieur la Juge, je vous remercie de m'avoir écoutée, je vous laisse le dossier pour que justice soit rendue

*Dame_calamittix retourna s'asseoir*
________________________

* Et Frim de se rassoir, avant d'envoyer un courrier au procureur de l'Orléanais

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Coupable !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Recevant un nouveau courrier du procureur de l'Orléanais, Frim se leva pour faire lecture du réquisitoire de Dame_Calamittix.

**************
Votre Honneur, Dame Chantyl. par le seul mot prononcé, Coupable, reconnait qu'elle n'a pas honoré le payement de ses impôts..

En vertu de la loi en vigueur dans le duché d'Orléans, je réclame une peine de 3 jours de prison ferme et le payement dans les 20 jours de la totalité de ses impôts dus.

*se tournant vers l'accusée*

Pour le payement de vos impôts, je vous invite à prendre contacte avec le Maire de Gien.

*La Procureur retourna s'asseoir pour écouter la fin du procès*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

*Keltica avait transmis les minutes à son homologue orléanais et une fois ses intructions reçues, frappa de son marteau pour réclamer le silence.*

Accusée, levez-vous !

Je vais vous faire lecture du verdict de ma collègue Luckylachance, juge de l'Orléannais.


--*La juge avait suivit le dossier, n'étant pas là lorsqu'il avait débuté, toute fois elle s'était vite impliqué afin de rendre son jugement. Elle fit donc parvenir son verdict*

Dame, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et de vôtre reconnaissances des faits je vous condamne à un jour de prison.
Vous contacterez par ailleurs la mairesse de Blois, dame Hecat, afin de régler ce que vous devez.

*Datant et signant le verdict, le procès était clos*
---

*Keltica replia le parchemin et poursuivit.*

Le verdict sera donc appliqué selon le désir de la juge Luckylachance !

Justice est rendue.

Fait à Dijon, le Vingt-Deuxième jourdu mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Duché de Bourgogne
Office de Justice Coop (Duché d'Orléans)

Procès pour escroquerie

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 24 janvier 1459
Verdict rendu le 22 février 1459

Nom de l'accusé: Chantyl.

Procureur: Frim2811 et Dame_calamittix (Orleans)
Juge: Keltica et Luckylachance

Acte d’accusation

Citation :

*Décidément, ça tombait de partout, ces temps ci. Et revoilà la Dame Chantyl au tribunal. D'un autre côté, c'était chauffé, ça pouvait se comprendre.

* Le proc se leva, observant l'accusée, vaguement intriguée. Le courrier était arrivé d'Orléans, ça changeait. Puis elle se tourna vers la Cour.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Nous sommes ici pour traiter du cas de Dame Chantyl, au nom de l'Orléanais, et de la coopération judiciaire entre nos deux Duchés.

Hors donc, je vous lis l'acte d'accusation qui m'a été communiqué par Dame_calamittix, procureur de ce même Duché.
_____________________________


An de grâce 1459 le 24 janvier

Procureur : Dame_calamittix
Juge : Laceter
Accusé : Chantyl.
Victime : Gien

*Dame_calamittix entra dans le tribunal, un dossier sous le bras

Monsieur la juge,

Je viens vous déposer un dossier pour escroquerie, en effet, Dame Chantyl. refuse de payer ses impôts depuis le 21 Septembre 1458.

Plusieurs missives lui ont été envoyées afin de la prévenir des poursuites auxquelles elle s'exposait et de régler ceci à l'amiable. Elle n'a répondu à aucunes missives lui étant parvenues.

Voici le montant de ce qu'il doit ... *présenta un document dont elle fit la lecture*

https://nsa25.casimages.com/img/2011/01/24/110124072202132297.png

Selon la Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts,

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.

Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément à l'article XIX du Grand Coutumier.

La retraite, ou une longue mobilisation pour les soldats, suspend la mise en accusation jusqu'au retour de la personne qui dispose alors de 48h pour régler ses impôts. Ce délai pourra être rallongé pour les soldats rentrants de mobilisation. En cas d'insolvabilité il est impératif de contacter le maire de la commune où se trouvent les biens fonciers afin de déterminer avec lui un échéancier de règlement de la dette.

Il est laissé la possibilité, sur demande officielle à la mairie de son village de résidence, de la part du propriétaire concerné, de demander la mise en place d'un plan d'aide au remboursement de ses impôts.

Toute personne ayant des arriérés d'impôts et n'ayant pas de plan d'apurement validé se verra interdite :

- de prétendre à la repentance
- d'enseigner
- de suivre un cours à l'Université
- de faire un emprunt à la Banque Ducale sauf pour rembourser ses impôts impayés
- de prétendre à être meneur des maréchaux
- d'occuper une place dans un conseil municipal, un poste dans la maréchaussée.

Cette interdiction s'avèrera être définitive si le prévenu refuse d'obtempérer et il sera présenté devant la justice s'il accède malgré tout à un poste qui lui est interdit

Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé.


Monsieur la Juge, je vous remercie de m'avoir écoutée, je vous laisse le dossier pour que justice soit rendue

*Dame_calamittix retourna s'asseoir*
________________________

* Et Frim de se rassoir, avant d'envoyer un courrier au procureur de l'Orléanais

»

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Coupable !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Recevant un nouveau courrier du procureur de l'Orléanais, Frim se leva pour faire lecture du réquisitoire de Dame_Calamittix.

**************
Votre Honneur, Dame Chantyl. par le seul mot prononcé, Coupable, reconnait qu'elle n'a pas honoré le payement de ses impôts..

En vertu de la loi en vigueur dans le duché d'Orléans, je réclame une peine de 3 jours de prison ferme et le payement dans les 20 jours de la totalité de ses impôts dus.

*se tournant vers l'accusée*

Pour le payement de vos impôts, je vous invite à prendre contacte avec le Maire de Gien.

*La Procureur retourna s'asseoir pour écouter la fin du procès*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

*Keltica avait transmis les minutes à son homologue orléanais et une fois ses intructions reçues, frappa de son marteau pour réclamer le silence.*

Accusée, levez-vous !

Je vais vous faire lecture du verdict de ma collègue Luckylachance, juge de l'Orléannais.


--*La juge avait suivit le dossier, n'étant pas là lorsqu'il avait débuté, toute fois elle s'était vite impliqué afin de rendre son jugement. Elle fit donc parvenir son verdict*

Dame, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et de vôtre reconnaissances des faits je vous condamne à un jour de prison.
Vous contacterez par ailleurs la mairesse de Blois, dame Hecat, afin de régler ce que vous devez.

*Datant et signant le verdict, le procès était clos*
---

*Keltica replia le parchemin et poursuivit.*

Le verdict sera donc appliqué selon le désir de la juge Luckylachance !

Justice est rendue.

Fait à Dijon, le Vingt-Deuxième jourdu mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.