Liis0u

Casier judiciaire de Liis0u

*TAOP-Trouble à l'ordre public : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 17 janvier 1459
Verdict rendu le 01 février 1459

Nom de l'accusé: Liis0u

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: Proc, une fois de plus, elle rentrait au tribunal. La démarche état déterminée même si elle se sentait usée depuis des jours. Défendre la nuit, plaider le jour, c'était pas bon pour la santé, pas faute de le savoir, mais elle faisait avec.

Elle posa le dossier puis regarda le Juge puis l'assemblée.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs ;

Nous sommes ici pour juger du cas de Dame Liis0u, maire de Chalon.

* Regarde l'accusée, puis reprend à l'adresse de Liis0u

En effet, en la date du 17 janvier de l'An de grâce 1459, vous avez proférez des propos inacceptables à l'encontre de Dame Angel, la traitant devant témoin, de Catin, femme de rue et autres noms, sans aucune raison, lui avait fait injonction de devoir quitter Chalon, elle, Bourguignonne, ce qui est de l'abus de pouvoir.

Pour cela Dame, je vous accuse de Trouble à l'Ordre public, avec faits aggravants, du fait de votre mandat de Bourgmestre au moment des faits.

Je vous rappelle la loi

Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Vous pouvez bien évidemment être assisté lors de votre procès d'un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir :
Messire Geulederat
Messire Garwael
Messire Jacklepetit

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour Dame Juge,
Bonjour Dame procureur,

je suis désolée de me trouver ici, sans raison valable.
Aussi, je laisse Messire Geulederat assurer ma défense.
Il vous répondra mieux que moi .

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim avait écouté l'ensemble des témoignages. Ceux de l'accusation, puis ceux de la Défense, si on pouvait appeler cela une défense. Une accusée qui se tait, et un avocat qui ne répond pas aux accusations. Etrange, voir même bizarre.

* Le procureur se leva, et regarda le Bâtonnier un moment, avant de prendre la parole.

Cher Maître,

Je vous rassure, je crois que tout le monde vous connait en ces lieux.

* Léger sourire, puis elle continua

Je ne doute pas un instant que vous vous ferez un plaisir certain à démontrer ce que vous voudrez bien, et le juge y sera attentif. Toutefois, pour mener une défense, il faut des preuves, et la défense n'a pas daigné en présenter avant ce réquisitoire, et pour ce qui est des témoignages, il est difficile de les utiliser à décharge, vous en conviendrez.

Je vous rappelle la loi, même si je ne doute pas que vous la connaissiez.

« Art. 532-7 - De la déposition des témoins
Les témoins doivent s'en tenir aux faits observés par eux-mêmes. Les ouï-dire ne sont pas recevables.
Les témoins ont la faculté de verser aux débats de nouvelles preuves, mais celles-ci ne sont recevables qu'avant le réquisitoire du Procureur. »

Jen conclus donc que la défense n'a rien à apporter au dossier.

* Le procureur se tourna vers le juge, tout en réfléchissant.

Votre Honneur,

Considérant le témoignage de Dame Angel..., relatant les faits
Considérant que la Défense n'apporte aucun élément à décharge
Considérant que les faits relèvent de la diffamation

J'accuse Dame Liis0u de Trouble à l'ordre public avec faits aggravants, du fait de sa position de Bourgmestre, et demande à son encontre le paiement d'une amende de 25 écus d'amende.

* Le procureur se rassit, laissant la parole à la défense

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Dame juge,
Dame Procureur,

Moi, Liis0u, Maire de Chalon à l'époque des faits, ne reconnait absolument pas les accusations portées contre moi par le Procureur ou la plaignante.
Je n'ai en aucun cas insulté Dame Angel....

Je laisse maintenant Messire Geulederat vous parler du procès et procéder à ma défense.

******************************************************

[HRP: GdR a été appelé comme témoin mais la fenêtre pour témoigner n'est pas disponible. Aussi, sa plaidoirie est-elle transcrite par Liis0u. Merci]

****GdR se releva tranquillement....********

Chère Juge,
Dame Procureur,

que nous baillez vous là??
Où avez vous vu ou entendu que je souhaitais apporter quelque chose de plus ??
Rappelez vous vos cours, Dame Frim ... Je pense avoir dit qu'il fallait écouter, et non pas interpréter : l'interprétation peut vous mener dans de fausses routes...

Mais revenons en à notre procès.
Sachez que moi je vais m'en tenir, et tout à fait comme indiqué dans le Codex, à ce qui est dans ce procès, en particulier à l'acte d'accusation, et aux témoignages.

Tout d'abord, nous allons étudier le motif de mise en procès.
Il est dit Trouble à l'ordre Public...

Que dit notre Codex à ce sujet ...?

Il a très justement été modifié récemment ...
Et maintenant il dit ceci:
"Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique. "

Déstabiliser ...
Et dans le cas présent Dame Angel est-elle déstabilisée?

Ah .... Mais d'ailleurs, à ce stade de ma plaidoirie, je dois évoquer autre chose ....

****Mouvement de manches... Petit silence... Suspens insoutenable....******

Je reprends les dires exacts du Procureur:
"vous avez proférez des propos inacceptables à l'encontre de Dame Angel,"

Et bien, si vous avez comme moi de bons informateurs, vous saurez que :

" Informations sur Angel
[...]
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Angoulême

Angel est MORT.
[...]
Dernière connexion le 21 Janvier 2011"

Et pourtant elle a témoigné!
En effet, le nom de la plaignante n'est pas celui de l'acte d'accusation !

Et la preuve en est que "Angel" n'est pas le même nom qu'"Angel...". N'importe qui peut s'y tromper.
Mais pas en justice! Pas dans un Tribunal!
Nous avons donc là un magnifique vice de forme.

Mais revenons-en au TOP, et à sa déstabilisation.

Regardez la plaignante ici présente: elle a témoigné sans aucune hésitation, n'a pas trébuché sur aucun mot, a parfaitement évoqué ce qu'elle voulait dire ... Aucun signe de déstabilisation là-dedans.
Il n'est donc absolument pas possible de retenir un Trouble de l'ordre Public selon la définition actuelle du Codex.

*****GdR laissa planer quelques instants de silence, le temps de reprendre son souffle ...****

Malheureusement, ce n'est pas tout.

Regardons le fond de cet acte d 'accusation.

De quoi accuse-t-on ma cliente?
D'avoir traité "Dame Angel"(et je le répète, on ne parle pas de "Dame Angel... "), "de Catin" selon les dires du Procureur.

Et que nous dit Dame Angel..., qui n'est pas dans l'acte d'accusation, ? Qu'on l'a traitée de "femme des rues". Pas de "catin"!

Nous avons un énorme doute quant à l'objectivité du procureur , qui se permet d'inventer des choses, et des propos que même une plaignante ne reconnait pas avoir entendus !
Et la parole du Procureur étant ainsi largement mise en doute, c'est tout cet acte d'accusation, et donc ce procès qui sont mis en doute!
Or le doute doit profiter à l'accusé.....

Poursuivons, si vous le voulez bien ....

Femme de rue.
Est ce une insulte ou une vérité?
Pour être diffamatoire, il faudrait prouver que la plaignante n'est pas ce qu'on lui aurait jeté à la figure.
Or aucun témoin de l'accusation ne vient réfuter ce terme.

D'ailleurs , je voudrais attirer l'attention de notre Juge sur d'autres dires du procureur: Dame Frim dit que les insultes ont été proférées "la traitant devant témoin"...

Or que nous dit la plaignante??

"J'étais seule dans la taverne [...]quand dame Liis0u est entrée", puis encore "Elle est revenue un peu plus tard accompagnée de dame Delphina, puis elle a continué ses insultes sauf que la elles étaient a deux contre moi" .

Où sont les témoins de l'Accusation ??
Il n'y en a aucun....

Encore une preuve que l'acte d'accusation ne tient pas.

Je passerai très vite sur le témoignage du dénommé Ph92 qui ne tient pas la route non plus , déjà car il est postérieur au réquisitoire du procureur, ensuite parce qu'aux dires même de celle que nous appellerons la plaignante, il aurait été envoyé par Dame Liis0u. Il se retrouve donc un jouet entre la plaignante et l'accusée.
De plus il se targue d'avoir "vu" quelque chose qui au mieux pouvait "s'entendre", mais certainement pas se voir.
Et aux dires même de la plaignante, il ne s'est pas trouvé là quand Liis0u aurait soi-disant insulté Angel.... : il est arrivé après que Liis0u soit partie. C'est Angel... qui le dit elle-même !
Les dires de Ph92 sont donc inacceptables, et ce témoignage est un faux témoignage qui mériterait punition.

Revenons au témoignage de la plaignante car il contient une multitude de choses intéressantes.
Ainsi, Angel.... a rapporté ceci: " tu dira a Obeone que s'est en me ramenant ses dévergondées qu'il ma perdu, je lui au donc dit qu'elle avait qu'a lui dire elle-même".
Par ces termes "je lui au donc dit qu'elle avait qu'a lui dire elle-même", elle ne réfute pas les dires de Dame Liis0u, et même au contraire elle les entérine.....

Et si vous écoutez bien ce qu'a dit la plaignante, nous avons uniquement ces termes de "femme de rues" qui sont reprochés. Est ce une insulte ....?
Quant aux histoires de tarifs et autres coucheries, c'est le genre de plaisanteries bien grasses que nombre de villageois aiment à employer, et qui ne prêtent nullement à procédure.

Pour résumer , je vais vous donner la situation.
Nous avons:

-d'un côté une personne quelconque qui se plaint soi-disant de certains dires, sans aucune preuve ni aucun témoin direct,

-de l'autre un Maire -et oui, ne l'oubliez pas !- qui selon notre Codex article 521-2 est une personne assermentée, et dont la parole est donc recevable au titre de preuves.
Or, elle vous a dit elle-même qu'elle n'avait jamais insulté Dame Angel.... Sa parole vaut preuve.

-entre les deux, un acte d'accusation qui ne respecte pas notre Codex, qui n'est pas objectif, qui déforme la vérité en voulant l'amplifier, qui parle de catin, ou de témoins, choses non mentionnées par la plaignante. Le dossier est donc vide.

Pour terminer, je rappellerai également l'affaire Pierre_de_siorac, qui fait jurisprudence: condamné pour insulte envers un Noble, ce qui est bien plus grave que dans le cas présent, le coupable n'a écopé que d'une amende de 1 écu.
Le réquisitoire du procureur est donc totalement déphasé par rapport à la réalité des jugements.

En conclusion, vus les vices de formes et de procédure, vus l'absence de preuve, l'absence de témoin, l'absence d'insulte réelle, vu le caractère officiel et représentant le Duché de ma cliente honorable (de lapin bien sûr....), seule la relaxe peut être prononcée.

**** Et GdR retourna sur son banc s'entretenir avec sa cliente, sûr de lui. ******

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Geulederat à la barre : *****Ta ta tata ta ta ta ta tata tata ... (Sur l'air des Schtroupmfs ....) ****
Gdr entra dans le Tribunal .....*****

Ah tiens, pourquoi ce silence tout d'un coup ??

*****Sourire amusé ......*****

Bon, et bien comme le travail me manquait, entre un futur grand chêne - j'ai nommé Pierre_de_Siorac qui pour le moment est un beau gland - et la dénommée Attia qui ose se pourvoir en Appel contre notre beau Duché, je me disais qu'un petit dossier serait fort à propos .... Smile

Ahum ...
Oserais-je me présenter ...?
Oui, il est toujours bon de rappeler les bases ...
C'est comme le Codex ... Il faut sans arrêter en rappeler les termes , car beaucoup ici oublient .....

Donc, disais-je, je me présente Gaultier de Ravart, Bâtonnier de Bourgogne et Avocat du Dragon .
Je vais donc assurer la défense de cette pauvre bourgmestre qu'il est honteux de voir ici .

Allez, je vais faire un effort cette fois-ci pour notre chère procureure ...

Je vais donc défendre selon la ligne suivante: ce procès est nul et non avenu Smile
Et je vous le montrerais.
Vous me connaissez bien maintenant, alors je démonterai la forme avant de m'attaquer au fond.

D'ailleurs , je me demande bien quel fond, car il n'y a rien ....

Trouble à l'Ordre Public ... Grand Aristote ....
Enfin, pourquoi pas ....

Maintenant , laissons parler l'accusation qui va nous donner les détails, les preuves et autres éléments du dossier d'instruction de ce qui est reproché à ma cliente...

**** GdR alla tranquillement s'asseoir , sentant les regards posés sur lui ....*****

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Angel... à la barre: Bonjour dame la juge
Bonjour dame la procureur,

Je vais vous expliquer les fait que je lui reproche dans les moindre détails

*Elle commença son témoignage

J'étais seule dans la taverne « Au vin qui danse », taverne ou j'étais tavernière quand dame Liis0u est entrée. Je n'ai pas eu le temps de me présenté qu'elle a commencé d'un ton sec a me dire:

Toi la blonde, tu dira a Obeone que s'est en me ramenant ses dévergondées qu'il ma perdu, je lui au donc dit qu'elle avait qu'a lui dire elle-même et que je me nommé Angel mais elle ma répondu qu'elle ne les femmes des rues ne l'interssé guère, j'ai a peine eu le temps de lui dire que je n'étais pas comme cela qu'elle est sortie de la taverne.

Elle est revenue un peu plus tard accompagnée de dame Delphina, puis elle a continué ses insultes sauf que la elles étaient a deux contre moi, elles ont dit qu'elles avaient jamais eut l'occasion d'avoir une femme des rues sous la main et m'ont posées ces questions:

Combien messire Obeone me paye pour coucher avec?
Combien d'heure et de la position me paye t-il?

Etant un peu choquée de ce qu'elles me demandé je n'osais pas répondre c'est alors que dame Liis0u a demandé a dame Delphina si je devais aussi être payé pour parler, je leus ai demandé de sortir de la taverne et dame Liis0u qui était encore la mairesse ma répondu que j'étais dans sa ville , je leurs ai demandé de me laisser tranquille et elle ma répondu le jour ou je quitterai sa ville je serai tranquille,elle ma demandé aussi ce que je faisais a Chalon ce qui ne la regarde pas et dame Delphina a repliqué que je venais chercher des clients. Puis comme j'en avas assez de leurs propos sur moi je les ai fait sortir de la taverne moi-même. De la fenêtre, je les ai vu aller dans la taverne de la mairie mais je ne m'attendez pas a ce qu'elle m'envoie un messire.
Messire Ph92 est entré dans la taverne, il s'est présenté, je me suis présentée a mon tour et là d'un coup il m'a demandé mes tarifs, je lui ai demandé pourquoi il me posé cette question et il ma répondu que c'étais dame Liis0u et dame Delphina qui l'envoyé mais qu'il ne savait pas pourquoi...Je lui ai donc expliqué ce donc quoi elle m'avait insultée sans me connaitre et je lui ai dit que je porterai plainte il m'a répondu que s'il le fallait il serai mon temoin. Depuis j'évite de rester en taverne.

Voila mon témoignage dame le juge et dame la procureur je pense avoir tout dis et je n'ai rien a ajouter la dessus

* Elle retourna s'asseoir

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Ph92 à la barre : oui jai bien vu que lisou a bien insulté dame Angel sans aucune raison et par simple jalousie

Verdict

Citation :: *Keltica avait pris du temps, beaucoup de temps pour démêler les choses ; aussi, ce fut après un grand silence qu'elle tapa par trois fois de son marteau avant de rendre son verdict.*

Accusée, levez-vous !

Permettez que je sois surprise de votre défense ; oui, Dame, votre seule défense est de dire que vous n'avez rien fait. Je souligne bien le fait que relève votre avocat, étant donné que vous étiez maire au moment des faits, vous étiez assermentée. Sauf que... le procès a commencé le 21 Janvier, et Dame Lionix vous a succédé au poste de Maire de Chalon le 19 Janvier. Vous n'êtes donc plus assermentée en ce tribunal, et de fait, c'est parole contre parole.
Ensuite, la procédure conseille que la première déposition de l'accusé et de ses témoins ou avocats réponde à l'acte d'accusation ; il n'en n'est rien et de fait, cela pénalise grandement le travail du procureur. En effet, que peut répondre le procureur à... rien ? La dernière intervention que vous faites, vous Dame Liis0u et vous, Maître, apporte alors nombre d'éléments, mais le procureur ne peut plus les contester, puisque son tour de parole est achevé. Et je me garderais bien de prendre le rôle du procureur pour vous offrir sur un plateau un magnifique vice de procédure !

Je vais donc me contenter d'expliquer mon raisonnement, suite à tous les échanges qu'il y a eu ici :

- Angel ou Angel... , [hrp : à l'oral, nulle différence, et je vous rappelle que nous nous exprimons à haute voix.] De plus la victime s'est fort bien reconnue, puisqu'il n'y avait qu'elle dans cette taverne, et qu'une périgourdine à l'agonie ne saurait faire le voyage juste pour le plaisir. Dame Angel... ici présente est en pleine forme, pas du tout à l'agonie !
- La destabilisation est bien présente, puisque plainte a été déposée. Croyez-vous que Dame Angel... aurait pris cette peine si cela ne l'avait pas affectée ? De plus, son excellente tenue en ces lieux ne saurait être preuve de fausseté, il est normal de prendre sur soi dans ces cas-là.
- La forme de plaisanterie ne saurait être retenue, car je gage que si les rôles étaient inversés, Dame Liis0u n'aurait certes pas été amusée de telles paroles à son encontre.
- Comment Dame Angel... aurait-elle pu prouver qu'elle n'était pas la femme de mauvaise vie que pensait Dame Liis0u ? Cette dernière a-t-elle également apporté la preuve de ses dires ? Non plus. Il y a donc bien diffamation, qui je le rappelle sont des propos sans fondements. Je n'ai pas la preuve de ce fondement, dans aucune des déclarations présentes...
- Le témoignage de Messire Ph92 est valable ; ce sont les preuves d'après réquisitoire qui ne peuvent être acceptées. Or il n'apporte qu'un témoignage. Il dit avoir "vu" les faits, et c'est exact, étant donné qu'il a été envoyé par Dame Liis0u pour insulter Dame Angel... Il a donc bien vu ce qu'il a fait.
- Concernant l'affaire Pierre_de_siorac, la personne noble avait elle-même demandé la clémence dans sa déposition. Ici, il n'en est rien.

Je retiens donc :

- Dame Liis0u n'est plus assermentée avant même le commencement de ce procès, c'est donc parole contre parole.
- Dame Angel... a un témoin qui certifie les faits, leurs dépositions respectives sont réglementaires.
- Dame Liis0u n'a fourni aucune preuve de la véracité de ses dires, la diffamation est donc retenue.
- L'absence de défense avant le réquisitoire, empêchant le procureur de faire convenablement son travail, le privant de fait de parole pour contrer les arguments de la défense.

De fait...

Nous, Keltica de Chancelley, de par notre fonction de Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à une peine de 15 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Premier Jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.