Tiptop

Casier judiciaire de Tiptop

*TAOP-Trouble à l'ordre public : janvier 1459-en cours (coop)

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 18 janvier 1459
Verdict rendu le

Nom de l'accusé: Tiptop

Procureur: Frim2811
Juge:

Acte d’accusation

Citation :: *Frim avait reçu des informations de Savoie, relayées par son substitut. Elle lut le dossier et se présenta devant la cour pour lire l'acte d'accusation de son collègue.

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Votre Honneur,

Dame Tiptop est accusée d�avoir usé de la force pour brigander sur la route entre Mâcon et Bourg sur la personne de Dame Gabye le 18 janvier 1459. L'accusée aurait volé 15 écus à la plaignante.

Voici les preuves :

« 19-01-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
18-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Tiptop . »

Je vous rappelle la loi :
« 3.2-De l'escroquerie
L'escroquerie est formellement interdite en Savoie.
Sont considérés comme actes d'escroquerie les pratiques suivantes : spéculation, vol et brigandage.

3.2.3-Du brigandage
Toute personne s appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu�une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge. »

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusée peut se faire représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des Vertus avant de s'adresser au Tribunal.

Augis, Procureur de Savoie
fait à Chambéry le 20 décembre 1459

*Elle laissa le silence se poursuivre tandis qu'elle se rasseyait

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *ayant reçu réponse de son homologue, Frim se leva pour faire lecture du réquisitoire.

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''Votre honneur,

L'accusé Tiptop n'a pas daigné se présenter pour nous exposer sa défense, ce qui prouve sa culpabilité, et de plus, il ne respecte pas la cour.

Je demanderai donc le paiement d'une amende de 30 écus, plus le remboursement de la victime, soit 15 écus, à cela s'ajoutera une amende supplémentaire de 20 écus pour non respect de la cour, ce qui fait un total de 65 écus. Si l'accusé ne dispose pas des fonds nécessaire, une peine de prison d'une journée y sera substituée, en plus des écus qu'il aura en sa possession.

Je laisse cependant à l'appréciation de Votre Honneur d'imposer une peine autre que celle que j'ai mentionnée.

Auris de Laas Tor, Procureur de Savoie
Fait à Chambéry le 2 Février 1459 ''