Pierre_de_siorac

Casier judiciaire de Pierre_de_soriac

*TAOP-trouble à l'ordre public : janvier 1459-coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 3 janvier 1459
Verdict rendu le 18 janvier 1459

Nom de l'accusé: Pierre_de_soriac

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * C'est d'une humeur fort mitigée que le procureur entra dans le tribunal. L'affaire qui allait suivre lui promettait une migraine carabinée, qu'elle sentait déjà poindre. Elle s'enfonça dans son fauteuil, réfléchissant une nouvelle fois à son acte d'accusation. Les faits, rien que les faits, il fallait qu'elle se concentre là-dessus. Elle se massa les tempes un moment, puis se décida enfin à se lever.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Nous sommes ici, le 3 janvier de l'An de Grace 1459, pour traiter du cas de Sieur Pierre_de_Siorac, accusé de diffamation et insultes à l'encontre de la Vicomtesse Esyllt_Catarina,

En effet, il apparait que Sieur Pierre_de_Siorac, durant la campagne pour les élections Ducales bourguignonnes de ce mois de Janvier, et d'après les témoignages qui m'on été rapportés, lui a non seulement refusé le Titre de Monseigneur, légitimement du aux fonctions de la Vicomtesse, en précisant devant témoin que, je reprends ses propos : "Je vous appellerais Monseigneur quand vous serez polie", puis l'a insulté et diffamé en lui donnant du « Vous êtes une honte pour notre Noblesse », ou autre "Vous êtes tellement ridicule. Vous prenez des airs de hautesse et d'intelligence mais vous êtes vous le contraire".

Autant notre Codex que le Codex Levan, exigent un comportement de respect de tous les roturiers vis-à-vis de la Noblesse, et pas que de la Noblesse, soit dit en passant.

Frim prit plusieurs parchemins.

Je vous rappelle les articles de notre Codex, qui sont amplement suffisants.

***************************************
Art. 11-4 De la liberté d'expression
Tout sujet du Duc de Bourgogne dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la diffamation et l'outrage à la Couronne, au Duché, à ses représentants, et aux résidents.

Art. 13-4 - Des privilèges de la noblesse
premier alinéa : La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire "Monsieur/Madame le/la Baron(e)/Vicomte(sse)/Duc(hesse)". Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Monsieur/Madame le/la" et s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Duc(hesse)".

second alinéa : Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable tout de même).

troisième alinéa : Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès mis en accusation par un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Baron, Vicomte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

Art. 422-3- De l'insulte
L'insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d'une conversation convenable à l'encontre d'un autre citoyen.
L'insulte est punissable d'excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.

Art. 422-4- De la diffamation
La diffamation se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d'un autre citoyen, bourguignon ou non.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.

Art. 422-2- Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Sieur Pierre_de_Siorac, je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public de par vos propos à l'encontre de la Vicomtesse Esyllt_Catarina.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Dame Juge,
Dame Procureur,

J'ai bien pris note de l'accusation portée, à tort, contre moi.
Ainsi que vous le proposez, je demande à être défendu par Messire Gaultier de Ravart, Bâtonnier de Bourgogne.

Merci.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur avait écouté l'ensemble des témoignages, et se contint pour ne pas montrer sa désapprobation sur les méthodes de défense utilisées, ou plus exactement, l'absence totale de défense, que ce soit de l'accusé lui-même ou de son avocat. Puis elle écouta la Vicomtesse qui effectivement ne s'était pas vraiment pressée pour venir apporter son témoignage.

* Elle consulta donc ses notes de longues minutes passèrent avant qu'elle ne se lève et se décide à reprendre la parole

Bonjour Maître,

Je ne vous ferai aucunement injure, j'espère, en vous précisant que le déroulement du procès est conforme à nos lois. Je cite :

« Art. 532-1 - Du déroulement des procès
Le procès se déroule suivant six phases ci-dessous énumérées, sous la responsabilité de chacun des intervenants :
1) Acte d'accusation établi par le Procureur
2) Première défense (Accusé ou son avocat)
3) Témoignages (Témoins)
4) Réquisitoire d'accusation (Procureur)
5) Dernière défense (Accusé ou son avocat) «

Et j'avoue être fort étonnée de votre défense, puisque je n'ai justement aucune défense pour pouvoir faire un réel réquisitoire en prenant les points de vue des deux partis en toute objectivité. Ni vous ni votre client ne donnaient d'éléments à décharge, et les différents échanges lors de l'instruction ne le sont pas plus.

* Le procureur fit une pause, puis reprit différents points.

Tout d'abord, je rappelle que nous avons le témoignage de la Vicomtesse Esyllt_Catarina, Noble et assermentée. Sa parole fait donc force de preuve devant la Cour de Justice de Bourgogne.

Si je retiens que Sieur_de_Siorac est coupable de ne pas avoir usé du terme de Monseigneur, après, et je dis bien, après, que la Vicomtesse le lui a signifié, et qu'il y a bien eu insulte lorsqu'il dit « Vous êtes une honte pour notre Noblesse ». Depuis quand un roturier peut juger de cela ?

*Elle réfléchit encore un moment, pesant le pour et le contre sur les faits qu'elle connaissait

Il n'en reste pas moins que je reconnais certaines circonstances atténuantes au Sieur Pierre_de_Siorac. Tout d'abord son jeune âge, qui fait qu'il ne peut connaitre toutes les arcanes de la noblesse ou des subtilités du fonctionnement de l'Hérauderie.
Par ailleurs, comme le reconnait elle-même la Vicomtesse, elle l'a également conspué, ce qui ne rentre aucunement dans le cadre de nos lois.

Je cite :
« Art. 13-5 - Des Devoirs de la Noblesse

troisième alinéa : Tout noble se doit d'utiliser un langage soutenu, de montrer dans ses actes au quotidien l'attitude qu'il sied à son rang se devant de présenter des dispositions calme et de diplomatie plutôt que l'emportement et l'irascibilité. »

Je rajouterai que ce genre de propos ne peut amener, surtout lors d'une campagne électorale, qu'à l'échauffement réciproque des protagonistes.

* Frim se tourna vers le Juge et reprit

Votre Honneur,

Considérant les faits reprochés,
Considérant les ignorances évidentes de l'accusé,
Considérant les autres circonstances

Je demande contre l'accusé la présentation d'excuses publiques (en gargote) et sincères à l'endroit de la Vicomtesse Esyllt_Catarina, et pour circonstances aggravantes, le paiement d'une amende de un écu.

*Frim se rassit sans rien ajouter

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *il écouta la procureur sans rien dire et attendit son jugement*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Geulederat à la barre : *** GdR entra dans le tribunal dans un mouvement ample de robe et de bras ... Il s'approcha de la barre : ***

Bonjour, bonjour !

Dame juge, Dame Procureur, qui nous fait l'honneur de suivre des cours au Barreau de Bourgogne,

par politesse envers nos auditeurs présents dans cette salle, je vais me présenter une fois de plus.

Je suis donc Gaultier de Ravart, dit Geulederat, Avocat du Dragon, et Bâtonnier de Bourgogne.
Comme l'a demandé Messire Pierre_de_Siorac , je vais assurer sa défense, car cette accustaion ne repose sur rien, comme nous vous le démontrerons.

Comme à mon habitude, je vous montrerai toutes les erreurs commises dans ce procès, avant de m'attaquer au fond, totalement vide.

Je vais bien évidemment attendre que l'accusation nous donne sa vision des choses et son réquisitoire, et surtout , j'attends la déposition des témoins de l'accusation, qui ne semblent pas pressés d'intervenir, alors qu'ils sont censés parler avant la Défense.

Le cas échéant, peut-être ferais-je intervenir 1 ou 2 témoins de la défense... je verrai en fonction des besoins .

*** Et Gdr de se rasseoir. ***

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Esyllt_catarina à la barre : En retard apparemment ... "Arf" bougonnait-elle depuis les remparts. Le tribunal .. Elle avait bien reçu un courrier du procureur mais le vent en avait eu raison avant qu'elle ne le lise et là, plus de justificatif pour quitter les remparts. Le faire aurait été signifier une trahison, une lâcheté, non non ! Alors la lettre du Juge tombait à pique, elle pouvait quitter sa colonne, déléguait son commandement et venir. Elle avait peu de temps, elle ferait donc vite et bien.
*******
Mesdames, Messieurs,

Si je suis ici c'est qu'il y a eu infraction à la loi royale et bourguignonne.
En effet, alors que je posais une question lors de la campagne électorale en tant que bourguignonne, comme la coutume le veut, cet homme est sorti de nul part pour m'attaquer, m'insulter, me diffamer. Je lui ai demandé de se reprendre, de me donner du Monseigneur comme mon rang l'y exige, il a poursuivi et donc délibérément enfreint à plusieurs reprises les articles que notre Procureur a cité, et encore, on pourrait continuer.

Au rendez-vous surprise, confrontation dirons-nous dans un jargon plus conventionnel, l'homme a clamé qu'il était noble, faux ! Aucun recensement à la hérauderie sur une fiche familiale, aucun fief en propre et même le titre dont il se dit porteur aujourd'hui est une usurpation. Il a alors clamé la noblesse de robe comme seul argument tellement il semble dénuet de sens concret et de réparti. Je peine d'ailleurs à constater que notre Bâtonnier ici présent prétend que le fond est vide alors que là-bas il proposait les plus excuses minables de son client, qui en a prononcé du bout des lèvres avant de s'enfoncer à nouveau. Non, il m'a insultait, diffamait, conspué, en tant que noble et officier royal c'est une circonstance aggravante. En tant que noble, la Duchesse, par votre voix, me doit la justice, c'est la loi et bien avant encore ce fut la coutume. Il n'y a là aucun précédent, ce ne serait la première fois que cela se passe, et de toute façon, il suffit de suivre le triste sieur en place publique pour se rendre compte qu'il attaque quiconque s'exprime, c'est dire l'ardeur qu'il a dans cet exercice et le peu de poids qu'il place dans un repentir quelconque.

Il pourra rétorquer que je l'ai alors conspué à mon tour, je l'avoue, et alors ? C'est le devoir de la noblesse de remettre à sa place ce genre d'individus. Et de là il a recommencé, même menacé en évoquant son ami le Cardinal Camerlingue, ceci dans le bureau de notre Procureur.

Je ne demande pas de la prison, juste des excuses et une peine symbolique pour montrer que la noblesse en Bourgogne n'est pas qu'un mot et qu'un hurluberlu sorti de nul part ne peut se permettre de juger et d'insulter quiconque il ne connait pas.

Merci

Verdict

Citation :: *A sa chaire, Keltica trouvait le procès des plus étranges ; une absence totale de défense malgré un des avocats les plus brillants qu'elle connaisse, la Vicomtesse en retard et qui le serait sans doute encore si elle ne lui avait pas écrit pour lui rappeler qu'on l'attendait... Lasse, la blonde juge frappa quelques coups de marteau, bien que le silence de la dernière défense n'ait pas été rompu.*

Accusé, levez-vous !

Tout d'abord, les faits sont établis ; en refusant d'utiliser les dénominations demandées par la Vicomtesse, vous vous êtes mis en défaut. Si la Vicomtesse vous demande de l'appeler "Monseigneur", dénomination qui correspond à son rang, vous devez l'utiliser, vous devez le respect et la politesse aux nobles.
De plus, je ne saurais trop vous conseiller, si d'aventure vous repassiez les portes de ce tribunal, de laisser s'exprimer votre avocat. En refusant la parole à votre dernière défense, vous l'avez également forcé à se taire, et peut-être que l'issue en aurait été différente, surtout qu'il semblait avoir des choses à dire pour vous sortir de ce mauvais pas !

Par contre Monseigneur...

*La blonde juge se tourna vers la jeune vicomtesse.*

Il n'est pas non plus toléré que les insultes suivent les insultes, même pour un noble. Par votre rang, et selon la loi, vous devez montrer l'exemple, et ne pas répondre autrement que par le calme et la sérénité.

*Retrouvant un regard d'ensemble, Keltica poursuivit.*

La situation certes échauffait les esprits de part et d'autre, mais n'oubliez pas les convenances l'un et l'autre également.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne ;
Attendu que l'accusé a bien refusé de témoigner le respect dû à la Vicomtesse Esyllt,
Attendu qu'il n'a pas fourni de défense pour excuser et expliquer son acte
Attendu cependant sa jeunesse et les réponses également virulentes de la Vicomtesse Esyllt,

Nous, Keltica de Chancelley, par notre fonction de Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamnons à une amende symbolique de 1 écu. Par contre, nous exigeons de l'accusé qu'il présente sous 5 jours, soit avant le 23 janvier au soir, des excuses publiques à Ma Damoiselle la Vicomtesse Esyllt, sur la même place où les actes délictueux ont eu lieu, et en ma présence.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Dix-Huitième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.