Attia.

Procès de Attia.

Trahison : Procès du mois de janvier 1459 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 3 janvier 1459
Verdict rendu le le 6 janvier 1459

Nom de l'accusé: Attia.

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Sa bonne numeur légendaire commençait à en prendre un sérieux coup, ces temps-ci. Aussi arriva t-elle au tribunal légèrement contrariée. Déjà, les procès se succédaient à une cadence infernale, mais il fallait en plus que certains soient persuadés que la justice ne les concernaient aucunement.

* Le procureur posa ses dossiers, et se tourna vers le Juge.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Nous sommes ici , trois janvier de l'An de Grâce 1459 pour traiter du cas de Dame Attia.

Comme cela n'aura sans doute échappé à quiconque, cette personne a été reconnue coupable de Trahison le 30 décembre de l'annnée 1458 pour présence illégale en Bourgogne.

Je cite :
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Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et la condamnons à une amende de 15 écus. De plus, nous lui accordons deux jours pleins à compter d'aujourd'hui, soit jusqu'au Premier Jour de la nouvelle année, pour quitter le territoire du Duché de Bourgogne.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Trentième jour du mois de Décembre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
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Hors, il est avéré ce jour, que l'accusée n'a rien fait pour se conformer aux jugements de cette Cour, puisque toujours présente en Notre Duché, montrant par la même son mépris manifeste pour nos Institutions.

Elle se tourna enfin vers l'accusée.

En conséquence, Dame Attia., je vous accuse à nouveau de trahison, devant votre refus d'obtempérer aux décisions prises par la Cour de justice de Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-6- Du non-respect d'une décision de Justice
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'une condamnation par la Cour de Justice de Bourgogne.
Le non-respect d'une décision de Justice est punissable de trois jours de prison et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Blasée...

- Mesdames, je n'ai rien a vous dire de plus qui ne puisse vous donner l'occasion de dénaturer mes propos et de me présenter pour une personne que je ne suis pas.

Certes je fais preuve de mauvaise foi, mais si vous vous trouviez dans ma posture et que votre instrument de travail se trouve compromis vous verriez a quel point il est difficile de se conformer a vos exigences.

Je ne me mets aucunement au dessus de la loi, et je serai volontiers partie figurez vous. Pensez vous que si j'étais la personne manipulatrice et trompeuse que vous et le prévôt vous acharnez a décrire j'aurai les appuis que j'ai ? Pensez vous sincèrement que je me mettrais a dos toute votre administration pour le plaisir ?

Il m'était simplement apparu de par l'assurance que m'a donné la régente de France que je pouvais pretendre a rester au sein du duché. J'admets cependant que j'aurai pu trouver un compromis avant que tout ceci ne degénère.

Je ne pense pas par ailleurs qu'il soit des prérogatives de votre prevot, ni des votres de me porter atteinte en m'insultant et en me menacant.
Je cite monsieur le prevot qui se dit homme de droit - Une couturière manchote qui présente des facsimilé qui semblent etre de fausses lettres de son excellence la regente... et plus loin... Plait au tres haut que vous ne croisiez point ma route, et vous madame le procureur, dont le mépris et le cynisme exacerbé n'est pas a prouver au souvenir de la façon plus que déplaisante avec laquelle vous vous adressiez a moi en vous moquant ouvertement je vous cite - Mais je suppose que vous vous considérez au dessus des lois, dans votre Grandeur ? j'ose croire, à vos dire, que vous êtes entourée d'assez de serviteurs pour pouvoir faire ce misérable travail administratif à votre place.

C'est navrant.
Non mesdames je ne suis pas issue de noblesse, je n'ai de richesse que le talent qui m'a permis de me faire un nom, et qui me permet de compter parmi mes amis des personnes haut placées du duché , du royaume et issues de la noblesse. Il est même arrivé a votre Duchesse Angelyque et sa progéniture, je nomme Agapée dite Evanaelle de me demander travaux a réaliser, et j'eus pu la compter parmi mes amis si elle n'avait pas jugé de son droit de me voler avant de me désavouer pour avoir osé me plaindre.
Et non madame le procureur je n'ai pas de domestiques, regardez ma vesture et ma condition avant de me présenter a votre juge comme une personne arrogante et prétentieuse. J'ai bien des defauts tels que mon orgueil,ma verve et ma sincérité car non madame l'hypocrisie et le lèche-Botte je ne connais pas.

Aucun de vous ne me connait et l'on peut admettre que je n'y ai pas mis les formes, mais ma sincérité quand au mal qui m'handicape est plus qu'avérée et j'en ai de nombreux témoins dont je le répète a nouveau sa grâce Marie Alice Alterac.

L'atelier pour lequel je travaille est sis en bourgogne et de ceci je n'ai pas décidé puisque je n'en suis pas la fondatrice, ceux ci étant dame Plume et Messire mon cousin Venance, citoyens bourguignons exemplaires qui hélas ne sont plus. Il a plu a mon regretté cousin de m'intéresser a cet atelier que je suis fière aujourd'hui de représenter et qui indéniablement de par sa renommée fait grandir la Bourgogne.
Vous m'excuserez donc d'exercer le métier qui m'apporte mon pain quotidien et qui ne fait pas de moi une voleuse de plus dont vous auriez fort à vous méfier.

Enfin, si vous aviez communiqué davantage avec votre administration vous verrez que malgré ma main malade, j'ai fait l'effort de rédiger une demande manuscrite, dont la réponse bien que peu objective, indique qu'il m'est donné un délai jusqu'au 5 janvier pour quitter le territoire. Délai que je mettrai a profit pour faire appel de cette décision car je ne peux que constater l'injustice dans cette cour qui condamne non sur les faits mais bel et bien sur les personnes en les désavouant.
J'indiquerai et ce pour les besoins du procès verbal que si ma lettre a paru si hideuse au prévôt ce n'est que parce que je me suis efforcée d'écrire a la main gauche puisque ma main droite se trouve paralysée. Je trouve donc la remarque du prévôt parfaitement déplacée et insultante.

J'apporte donc au dossier la lettre de messire le prévôt et celle de sa grâce Marie Alice Alterac que vous pourrez appeler comme témoin si vous pensez également qu'il s'agit d'un faux réalisé par une personne qui peut à peine bouger la main droite.

De Nous, Athos de la Bronze dict Olivier1er, Baron de Chatillon en Bazoys, Seigneur de Dennevy, Grand maitre de l'Ordre de la Toison d'Or, Prévôt de Bourgogne en Exercice,
A vous, Damoiselle Attia,

Par la Présente, je vous laisse jusqu'au 5 janvier 1459 pour avoir quitter le Territoire du Duché de Bourgogne.

Dijon vous est strictement interdite votre presence ne pourrait entrainer qu'une mise en proces.

Une couturiere manchote ou presque qui fournit des fac simile de ce qui ressemble fort a de fausse lettre de son Excellente la Regente de France dans une lettre ideuse ou il est precisé que la missive est redigée avec la plus mauvaise foi ne peut entrainer et attirer que notre courroux.

Plait au tres haut que vous ne croisiez point ma route.

Olivier1er
Baron de Chatillon en Bazoy
Seigneur de Dennevy
Prevot de Bourgogne

A la Cour de Justice de Bourgogne,
A mes dames la Juge et la Procureur,

Je prends la plume ce jour afin de témoigner en faveur de dame Attia, ci-devant fournisseur royal en tant que couturière.

Premièrement cette dernière est bien souffrante et a du mal à se servir de sa main. Ce qui peut expliquer qu'elle n'a point pu demander un laisser passer en temps voulu. Il est certes fort dommage que je ne l'ai su plus tôt, je l'aurais mandé moi-même.

Deuxièmement, me porte garante pour celle-ci. Elle est depuis quelque temps déjà en Bourgogne et le Duché n'a rien à craindre d'elle.

Fait à Sémur le 22ième jour du mois de décembre 1485.

Marie Alice Alterac
Régente de France

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Il y avait des jours comme ça où elle pensait plus à faire retraite pour se ressourcer, qu'à plaider dans un tribunal. Mais comme il était dit que ce n'était pas encore le moment, le procureur écouta le témoignage de l'accusée. Elle faillit s'étrangler au propos rapportés du Prévot, mais se contrôla pour ne rien laisser paraître.

* Si elle avait eu vent de certains courriers qui circulaient par la Duchesse, elle laissa cela de côté. Elle se leva et s'adressa à l'accusée.

Dame Attia.,

Une main endommagée, et croyez bien que j'en suis désolée pour vous, n'empêche pas quelqu'un de marcher, que je sache. La frontière est à deux jours. Notre Duché est peut être grand, mais pas au point de vous permettre de ne pas vous soumettre à une décision de Justice. Qui plus est, j'ai temporisé avant de vous mettre en accusation, espérant que vous obtempéreriez. Vous aviez jusqu'au premier janvier de l'An de Grâce 1459 pour quitter nos terres, et ne bénéficiez d'aucun laissez-passer en cette date pour vous permettre de rester en Bourgogne.

Concernant le courrier de Notre Prévost, ce n'est pas mon propos. Vous êtes accusée présentement, du non respect d'une décision de Justice, aucunement de faux ou usage de faux, et ne prendrais aucunement en compte ses faits dans mes décisions. Je peux comprendre votre colère, et je vous rappelle que la Justice a la capacité de s'appliquer dans les deux sens, ici ou ailleurs.

De plus, je vous mets au défi de prouver à qui que ce soit que je vous ai insulté, aujourd'hui, ou précédemment.

Bien vous fasse d'avoir des appuis, il est en effet difficile d'imaginer plus haut appui que Sa Majesté La Reyne, de ce que je sache, mais la Duchesse de Bourgogne est seule et unique Régnante en Ses Terres, et la Cour de Justice de Bourgogne la représente, ne vous en déplaise.

*Frim se tu un moment, et réfléchit un long moment. Il fallait décider, elle se tourna alors vers le Juge.

Votre Honneur,

En considération des faits, et que des faits,

Considérant que l'accusée n'a pas daigné se conformer à une décision de Justice,
Considérant que nous étions toujours sous loi martiale pour l'ensemble du territoire Bourguignon ;
Considérant que l'accusée n'avait aucun laissez-passer au moment des faits

Moi, Frim, procureur de Bourgogne, demande, à l'encontre de l'accusée, le paiement d'une amende de 20 écus, assorti d'une peine de prison de deux jours, avec nécessité de quitter la Bourgogne sous 3 jours, sitôt la peine de prison effectuée.

*la proc se rassit, attendant le jugemenyt du juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Attia sourit en coin.

- Il est agreable madame le procureur de constater que le ton que vous employez a mon égard a changé. Je ne vous accusais nullement de m'avoir insulté, mais d'user d'un ton ou ne siegait que mepris et cynisme.

Lorsqu'on ne connait pas les gens il est normal de les méjuger, mais il convient de faire la part des choses et je pense que ceci est votre devoir.

Il m'es triste de constater qu' une part de tout ceci n'est qu'une vengeance personnelle de votre duchesse a mon encontre même si le tort était mien malgré les efforts tardifs que j'ai consenti a faire.
Je tiens a preciser ici et qu'il soit ecrit qu'a aucun moment je n'ai menti, meme quand j'ai dit que la duchesse m'avait volé.

Je m'en suis remis aux personnes que je comptais dans mon entourage direct je cite mon amie Breiz, et sa grace Marie Alice que j'ai rencontré a de nombreuses reprises, s'il m'en avait été donné la possibilité j'aurai pu rencontrer le capitaine ou le prevot en personne qui sait quoique... cela est une mauvaise idée.
Car oui ma main m'a certes empeché d'ecrire, mais pas de marcher.
Et si je suis restée c'est aussi pour trouver cette matrone dont on m'a parlé pour me soigner car il ne faut pas oublier qu'en dehors de toute cette mascarade, ma priorité reste avant tout de me soigner au plus vite et ce avant que le mal ne soit definitif.

Vous conviendrez qu'il est necessaire de rappeler a l'ordre votre prévot, sa réponse a mon égard était déplacée et a etouffé par la meme, ma volonté de me mettre en regle.

* Elle marqua une pause pensant a la phrase "Dijon vous est interdite" et sourit. *

J'ajouterai qu'il n'est pas ecrit sur mon front mon passé et le passé est passé n'en deplaise aux sanguins de son genre et a d'autres. Il faut bien faire des erreurs dans la vie pour en tirer les experiences et je pense m'etre largement rachetée.

Les regnants eux meme ont leurs petits travers... Et dieu merci ils ne sont pas eternels...

* se tournant vers le juge *

Alea Jacta est.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Mariealice à la barre : *Marie avait rencontré ce jour-là Attia en la taverne de Kiss, à Sémur, et la conversation était venue sur un nouveau procès dont la fournisseuse royale avait écopé puisque toujours en Bourgogne. Ceci dit, la brune se souvenait avoir fait une lettre où elle disait se porter garante. Et ce fut là que la moutarde bourguignonne monta au nez vicomtal. Sa lettre, un faux. Ah mais non, mais non, mais non ! Et puis quoi encore ! En deux temps trois mouvements, elle avait demandé à la prévenue de l'appeler à la barre. C'était donc pourquoi elle venait se présenter à celle-ci afin de faire entendre son témoignage.*

Honorables membres de la Cour Bourguignonne, le salut.

Je suis Marie Alice Alterac, encore pour l'heure où je dépose devant vous, Régente de France pour encore quelques heures.

Je suis ici pour deux choses. La première, attestée que la lettre produite par Attia est bien de ma main. Si je ne trouvais pas idiot de porter plainte pour tout et rien, je demanderais bien réparation quant au fait qu'on ose considérer un document rédigé par moi-même comme une vulgaire contrefaçon et qui plus est sans même me demander si oui ou non je l'ai écrite, ce qui vous conviendrait, aurait été le plus simple avant d'avancer n'importe quoi.

La seconde. Sur cette lettre j'ai indiqué m'être portée garante pour Attia et confirmer qu'elle souffre de la main. Ma parole n'a-t-elle donc aucune valeur en ce lieu ? Dois-je voir celle-ci considérée comme celle du premier brigand de grand chemin ? Attia est fournisseuse officielle de la Couronne en tant que couturière. Croyez-vous un instant qu'elle puisse jouer sur ce qui est son outil de travail ? Ne pouvant tenir une aiguille, craigniez-vous qu'elle puisse le faire avec une épée ? Regardez la. La Bourgogne ne risque rien. Je sais ce que veut dire une fermeture de frontières, mais il me semble tout de même que lorsqu'un habitant se porte garant pour un étranger comme je l'ai fait pour deux autres personnes, on lui fait un minimum confiance.

Je pense n'avoir rien oublié et vous souhaite une bonne fin de journée.

*En partant, elle signa le registre pour dater son témoignage. Faict à Sémur le 3 janvier 1459, Marie Alice Alterac.*

Verdict

Citation :: *Décidément, certains se croiraient toujours au-dessus des lois parce qu'ils connaissaient du monde... D'une voix calme et posée, Keltica entama son verdict.*

Accusée levez-vous !

Frim notre procureur vous a redonné le sujet de ce procès ; vous n'avez pas respecté l'ordre de quitter le Duché de Bourgogne, ordre que je vous ai donné par ma voix le 30 Décembre, alors ne cherchez pas plus loin les raisons de votre présence ici.
Les laissez-passer sont accordés par Sa Grâce la Duchesse, par notre prévôt ou notre capitaine. Vous n'en possédiez pas à votre arrivée et logiquement vous avez été mise en procès. La conclusion fut la condamnation car rien ne m'a été présenté comme laissez-passer accordé par une des trois personnes susnommées. Vous avez des lettres de garantie dont je ne nie aucunement la provenance, ni ne méprise leurs auteurs, mais malgré l'immense respect que j'ai pour leurs signataires, je ne puis accepter cela comme un laissez-passer.
Maintenant accusée de non-respect de décision de justice, vous dites que vous avez consenti à des efforts ; Dame, quand on est en tort, on ne consent pas d'efforts, on s'y plie. D'une part, les efforts d'écrire à notre prévôt, vous auriez dû y songer avant de demeurer impunément sur nos terres, et d'autre part, rien, je dis bien absolument rien, ne prévaut sur une décision de justice. D'ailleurs, le délai du message de notre prévôt, bien qu'il ne soit pas valable, est révolu, et vous n'avez pas obéi une fois de plus... Vous êtes en tort sur toute la ligne, dame, vous croyant sans doute bien protégée par vos amitiés, or la loi n'est pas basée sur l'amitié, mais sur les faits, rien que les faits, et ils sont contre vous.
De plus, vous vous permettez d'insulter notre Duchesse Angelyque, la traitant de voleuse, ici même et devant témoins, sans preuves ; il va sans dire qu�elle aurait parfaitement le droit de vous porter en procès à nouveau pour insulte et diffamation, mais cela restera à sa convenance. Vous m'insultez également en arguant que ces procès sont une vengeance personnelle de la Duchesse ; je n'ai pas eu besoin de la Duchesse pour rendre mes verdicts et faire mes choix, vous m'insultez en me faisant passer pour sa marionnette, voire une décérébrée qui ne sait penser par elle-même. Mais là aussi, ce sera à ma convenance.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusée les a bafouées en ne respectant pas le verdict précédent de la Cour de Justice de Bourgogne,
Attendu qu'elle se complaît à se croire au-dessus des lois,
Attendu qu'elle a insulté et bafoué notre Duchesse Angelyque durant ses plaidoiries,
Attendu qu'elle nous a également diffamée,
Attendu que par ses demandes de passe-droit auprès de Son Altesse et de Sa Majesté, les relations entre la Bourgogne et la souveraine du Royaume de France pourraient en être dépréciées,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons sans délai à une peine de 3 jours de prison, ainsi qu'à trois mois de bannissement du Duché de Bourgogne, à compter du jour de sa sortie de prison.

*Keltica regarda l'accusée.*

Nul besoin de vous dire ce que vous risquez si vous n'obéissez pas à ce nouveau verdict...

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Sixième Jour du Mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.