Taky

Casier judiciaire de Taky

*Trahison : janvier 1459-coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice «

Procès pour Trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 1er janvier 1459
Verdict rendu le 11 janvier 1459

Nom de l'accusé: Taky

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: Citation:
* Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusée.

Dame Taky, vous comparaissez devant ce tribunal, ce premier janvier 1459 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant qu'un courrier vous a été également envoyé en date du 19 décembre 1458 par nos services de la Prévoté, suivi de relances, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Oui c'est vrai que je suis en vos terre illégalement mais sans le vouloir. On m'a dit de partir de la Bourgogne ce que j'ai fait. Je suis partie vers la Savoie et la aussi on m'a dit que quitter le territoire de la Savoie. C'est ce que j'ai fait. Mais pour retourner je devais passer par la Bourgogne. Mais si je suis ici c'est par une erreur d'étourderie je me croyais à Dôle. Je pensais reprendre un peu de force et retourner chez moi. J'ai rien d'autre à ajouter votre Honneur

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * La proc était des plus las, se demandant quand cet enchainement de procès s'arrêterait. Elle écouta la défense de l'accusée, puis se leva.

Votre Honneur,

Considérant que l'accusée reconnait les faits,
Considérant qu'elle était au fait de l'interdiction de revenir en Bourgogne,
Considérant le fait que la Savoie expulse également tous les étrangers,

Je demande, à l'encontre de l'accusée, le paiement d'une amende de 6 écus, ainsi que la sortie de notre Duché sous 48 heures.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Keltica suivait avec attention les échanges entre accusation et défense, prit quelques instants de réflexion avant de faire résonner quelques coups de marteau sur son lutrin.*

Accusée levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusée les a outrepassées en toute connaissance de cause
Attendu cependant qu'elle reconnait les faits

Nous, Keltica de Chancelley, en notre qualité de Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et la condamnons à une amende de 10 écus.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Onzième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angélyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.