Tiefenn

Casier judiciaire de Tiefenn

*Trahison : Janvier 1459-coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 1er janvier 1459
Verdict rendu le 7 janvier 1459

Nom de l'accusé: Tiefenn

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusée.

Sieur Tiefenn, vous comparaissez devant ce tribunal, ce premier janvier 1459 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que courrier vous a été également envoyé par nos services de la Prévoté exigeant que vous quittiez nos terres, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Vote Honneur ,
Mesdames et Messieurs.
"Trahison et un grand mot !!
Je voyage pour trouvée du fer car je suis forgeron et dans mon village ils et se fait rare.Alors je pousse toujours mes recherche plus loin et a chaque courrier que je reçois ,pour me mettre a la porte des villages ,ce ma vie que je risque et sa me déjà arrivé de tous perdre !! Je prend des risques pour travaillé et vous vous appelé sa de la TRAHISON !!!si pour vous ce facile de vous fournir en quoi ce soi car vous avait des titre de Noblesse ; sachait que le petit peuple ne vie pas comme vous et que si je me déplace pas je n'ai rien !!!Juger comme bon vous semble , j'ai été attaqué,racketté j'ai envoyé des courrier pour rattraper cette personne et a ce jour lui il cours toujours et ce moi qui se retrouve juger et surement derrière les barreaux ; je me terrer sur ma penser de votre justice mai je pré fer passer 2 jours a l'ombre que d'écouté votre verdict !!Bonne Année

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Frim écouta l'accusé sans broncher, réfléchissant aux arguments présentés.
, puis elle se leva.

- J'avoue Sieur, ne pas tout comprendre. Vous parlez de noble, entre autre chose. Je ne le suis pas, et comme vous, je voyage à mes risques et périls, et tout un chacun subit ce genre de désagréments, lorsqu'il est sur les routes.

- Il est de la trahison de porter préjudice à notre Duché, qui est sous le coup de la loi martiale. Vous ne daignez ni répondre aux courriers de Nos Institutions, ni vous conformez à la loi proclamée par Notre Duchesse. Voilà où est la trahison. Si comme vous le prétendez, vous êtes marchand, vous devriez savoir que la première chose à faire est d'avoir les autorisations nécessaires, non seulement pour pénétrer dans un Duché, mais également pour commercer.

Elle se tourna enfin vers le Juge.

Votre Honneur,

Considérant que l'accusé a bien enfreint nos lois,
Considérant qu'il n'a pas dénié répondre aux courriers ni obtempérer aux demandes qui lui on été faites,

Je réclame à l'encontre de l'accusé une peine de un jour de prison accompagné du paiement d'une amende de 10 écus.

*la proc se rassit, attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Keltica avait patiemment écouté les interventions, prit son temps de réflexion avant de taper quelques coups de marteau sur son lutrin pour réclamer le silence.*

Accusé, levez-vous !

Il n'y a pas de nobles ici, simplement une juge, une procureur et un accusé. Même les nobles se sont pliés de bonne grâce à la demande de laissez-passer exigé durant la période de fermeture de frontières, il en est de même pour vous. Les raisons de votre voyage en notre duché ne peuvent être prises en compte ; quelles que soient vos raisons, aucune ne vous dispensait de demander un laissez-passer pour séjourner en notre Duché.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé les a consciemment outrepassées,

Nous, Keltica de Chancelley, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamnons à une journée de prison et 10 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Septième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 10 écus.