Van_Micky

Casier judiciaire de Van_Micky

*TAOP-Trouble à l'ordre public : Janvier 1459-coupable (coop)

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP (COOP)

En date du mois de «Janvier 1459
Procès instruit le 1er janvier 1459
Verdict rendu le 13 janvier 1459

Nom de l'accusé: Van_Micky

Procureur: Frim2811 (bourgogne) et seleina (Limousin)
Juge: Keltica (bourgogne) et Zeinar (Limousin)

Acte d’accusation

Citation :: * ah ben, ça faisait longtemps, les affaires de coop, ça changeait, mais le proc, c'était pas le genre à laisser passer les affaires qu'on lui soumettait, aussi, elle se présenta devant le Cour avec ce dossier.

Votre Honneur,

Mesdames et Messierus, je vous livre les faits tels qu'on me les a fourni. Et de lire le courrier de son Collègue.
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procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : van_Micky
victime : Guéret
lieu et la date de l'infraction : Guéret le 28 décembre 1458

En ce jour du 1er janvier de l'an de grâce 1459,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de Sieur Van_Micky.

Appréciez les faits suivants : L'homme ici présent a pris la mairie d'assaut, avec l'aide de quelques complices le 28 décembre au petit jour. En attestent les aveux signés de sa main et affichés en mairie, sans doute par esprit de provocation... Aveux joints à cet acte :

https://i.servimg.com/u/f68/11/58/74/69/preuve14.jpg

Remerciez sieur Van_Micky pour la spéciale dédicace. Elle nous va droit au coeur.

Bien, ça, c'est fait...

Ah non pas tout à fait encore... Considérons maintenant le contenu plus avant.

L'auteur nomme la comtesse, affirmant l'avoir prévenue de la chose en taverne. Or la seule personne à l'avoir fait se nomme Implicite. Il ne peut donc s'agire que du même homme. La phrase "ils ont du me prendre pour un clown" confirmant la chose, le pronom "me" se référant à celui qui écrit la lettre.

Sieur Van_Micky, alias Implicite est de facto accusé de trouble à l'ordre public pour avoir conduit cette révolte, acte grave aux vues de notre coutumier.

Ci joints les textes en vigueur :

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.

Je transmettrai par la suite les différents témoignages.

Acte d'accusation faict à Limoges, le 1er janvier 1459.

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Parole est donnée à la défense !!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonne année!»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Frim avait attendu la réponse,et elle fut pas déçu. Elle fournit donc les réponses, sans aucune commentaires. Dicte :

Dame,

voici le réquisitoire concernant l'affaire en cours :

Bien cordialement,

Seleina.

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Chère consoeur, merci de porter mes mots au travers de votre personne.

Je joins au présent réquisitoire, deux témoignages écrits d'importance produit par deux personnes dont la probité et la respectabilité ne sont plus à démontrer.

. Le premier émanant de dame Antonia de la Rocheclaire, comtesse actuelle du limousin et cumulant le poste de bailli et de connétable du conseil au moment des faits, que je vous livre ici :

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Je suis Antonia de Rocheclaire, Vicomtesse de Chambéret et Dame de Sannat, je suis également Bailli et Connétable du Limousin et la Marche. Je me trouvais en taverne lorsqu�un dénommé Implicite y était également. Je précise qu�il a bien dit s�appeler Implicite et non Van_Micky mais c�est pourtant bien le dénommé Van_Micky qui a fait référence à cette rencontre dans sa lettre aux habitants de Guéret.
Pour en revenir aux événements en taverne, l�accusé a tout d�abord demandé à connaître les défenses de nostre Comté en se montrant très insistant, nous n�avons bien sûr rien répondu.
Et puis, il en est venu à menacer le Limousin et la Marche, en disant clairement qu�il allait l�attaquer, se moquant du conseil et de la Comtesse présente.

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Le deuxième, écrit par Dame Ariadne de Tartasse Mirabeau de la Rotonde, vice-comtesse actuelle, et comtesse du Limousin Marche au moment des faits, que vous trouverez ci-dessous :

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De Antoinette Diane de Tartasse Mirabeau de la Rotonde, Comtesse du Limousin et la Marche, Dame de Champagnac la Rivière.

Aux autorités du tribunal de Bourgogne, pour l'affaire Implicite, connu aussi sous le nom de Van_Micky

Salut,

Nous, soussignée Antoinette Diane de Tartasse Mirabeau de la Rotonde, témoignons ce jour et sur l'honneur, avoir croisé l'accusé il y a quelques temps dans une taverne, alors que nous nous y rendions pour rencontrer des amis loin des formalités qu'imposent la charge du comté.

Je suis arrivée cependant que la discussion était déjà en cours mais Implicite, alias Van_micky s'est malgré tout amusé (si l'on peut dire) à narguer les autorités présentes : le procureur Dame Seleina, le connétable/Bailli la Vicomtesse Antonia, le juge Sieur Zeinar et moi-même, se moquant du coutumier et en défiant l'assemblée par une annonce sur la préparation d'un mauvais coup sous peu selon les risques encourus, qui selon lui n'étaient visiblement guère un problème puisqu'il a pris de force la mairie de Guéret quelques jours plus tard. Ce faquin a également tenu des propos passablement insultants à l'encontre des dames, ciblant principalement la Vicomtesse Antonia et moi-même Comtesse en exercice, nous interpelant, entre autre, comme si nous étions de simples gueuses ou des simples d'esprits.

Nous vous remercions de prendre en compte ce témoignage.

Que le Tout Puissant vous ait en Sa Sainte Garde.

S.G.A.D.

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Ceux-ci confirment bien que l'homme jugé en la votre cour n'est autre que cet Implicite qui au mois de juin 1458 a participé à la prise de la mairie de Bourganeuf.

Ce qui en plus des circonstances aggravantes liées à la préméditation de l'acte ainsi qu'au côté injurieux du courrier et des propos tenus par cet homme sans foi ni loi, sans envergure, ce butor, envers des membres de la noblesse, permet d'établir la récidive avérée concernant le délit de révolte.

C'est pourquoi je réclame une punition exemplaire en demandant à ce que le prévenu purge une peine de prison de 10 jours dans les geôles bourguignonnes assortie d'une peine de bannissement de sa personne sur le sol Limousin d'une durée de trois mois à compter de la date du verdict . Je laisse le soin à sieur Van_micky, féru de mathématiques, de convertir ce nombre dans la base qui lui agréera.

Les autorités limousines remercient la Bourgogne d'avoir pris en main ce procès, permettant par là même que justice se fasse.

Faict à Limoges, le 5 janvier 1459

* Frim se tut après avoir déclamé. Il ne lui appartenait pas de juger ou de donner son avis.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: D'après la charte du juge, étant vagabond, le maximum attorisé est 3 jours de prison.

Je serais ravi de passer 3 jours dans les belles prisons de Bourgogne.
Quand au Limousin de mon derrière, si jamais un jour on se revoit, vous savez à quoi vous attendre.

Van Micky, the best there is, the best there ever will be.

Verdict

Citation :: *Ayant reçu le pigeon porteur du verdict, Keltica frappa quelques coups de son marteau pour réclamer le silence.*

Accusé, levez-vous !!

Voici le verdict rendu par le Juge du Limousin et de la Marche.

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Dame Keltica de Chancelley, consoeur de Bourgogne,
Merci de permettre le rapport de mes propos par votre intermédiaire.

En ce douzième jour du mois de Janvier de l'an de grâce 1459, moi, Zeinar, Juge du Limousin et de la marche vais procéder à l'énonciation du verdict dans ce procès pour Trouble à l'Ordre Public.

En préambule un petit rappel des faits s'impose.
Messire Van_Micky est accusé d'avoir mené une révolte à Guéret et renversé le maire en place le 28 Décembre 1458.

Après consultation minutieuse du dossier qui m'a été fourni une conclusion s'impose à moi. L'accusé s'est bel et bien rendu coupable des faits qui lui sont reprochés.
J'en tiens pour preuve le message émanant de sa propre plume, signé en son nom et affiché à la vue de tous sur la devanture de la mairie une fois le forfait commis.
Des aveux pour le moins explicites qui, s'ils nous montrent la quête perpétuelle de reconnaissance du prévenu, nous indiquent aussi et surtout sa culpabilité. Mieux il nous prouve que Van_Micky et Implicite ne forme qu'un seul et même homme.

Ajoutons à ça les témoignages d'Antonia de Rocheclaire et d'Antoinette Diane de Tartasse Mirabeau de la Rotonde, deux femmes dont la parole me semble de bonne foi jusqu'à preuve du contraire. Ces deux témoins accablent un peu plus encore l'accusé qui aime tellement les effets d'annonce qu'il n'a rien trouvé de mieux que de proférer en public des menaces à l'encontre du Limousin et de la Marche et de prévenir les personnes présentes ce soir là du mauvais coup à venir.

Messire Van_Micky a donc tout mis en �uvre pour se faire connaitre. En oubliant pas de prendre les jambes à son cou pensant échapper à la Justice. Seulement son égo sur-dimensionné l'aura rattrapé.

La défense du Sieur Van_Micky est assez ... pauvre si j'ose dire.
Il nous souhaite en effet la bonne année. Charmante attention mais je doute qu'elle fasse avancer sa cause.

Je reconnais l'accusé Van_Micky alias Implicite coupable de Trouble à l'Ordre Public, et plus précisément de révolte, prise de mairie.
Il a enfreint par là même l'Article 5.4 : Troubles à l'ordre public, s'affranchissant ainsi des lois régissant le comté du Limousin et de la Marche. Son acte, totalement illégitime et interdit, ne fut motivé que par le plaisir sournois de nuire à notre Comté. Son annonce publique, ses propos en taverne nous indiquent tout simplement que son méfait était prévu à l'avance et qu'il ne regrette en rien ce qu'il a fait.
Pire il s'en vante et nargue les autorités, souci récurrent chez lui qui témoigne de son propension grandissante à la recherche maladive de reconnaissance. Délit doublé donc de préméditation, reconnaissance des faits et récidive en matière de révolte.

En conséquence de quoi je condamne l'accusé à une peine bannissement de trois mois sur les terres Limousines. Elle prendra effet à compter de la date d'énonciation de ce verdict.
L'accusé est également condamné à purger dix jours de prison dans les geôles Bourguignonnes. Car contrairement à ce qu'affirme notre vagabond érudit il existe des délits particuliers qui par leur gravité autorisent au dépassement de peine de prison de 3 jours.
Ce qui est le cas ici.

Ah, et merci pour la petite dédicace. Puisque vous semblez beaucoup tenir à ça et que j'ai bon coeur, je vous rend la pareille en cette occasion.

Le procès est clos.
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*Keltica tendit le parchemin au greffier quand elle en eut achevé la lecture, puis déclara :*

Peine sera appliquée conformément au verdict de mon homologue limousin.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Treizième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.