_calliope_

Casier judiciaire de _calliope_

*Trahison : Janvier 1459-coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 2 janvier 1459
Verdict rendu le 7 janvier 1459

Nom de l'accusé: _calliope_

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Il fallait s'y attendre, les affaires recommençaient à s'accumuler.

* Elle entra au tribunal, portant plusieurs dossiers qui ne souffraient guère de retard.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Dame _Calliope_, je vous accuse, en ce jour du 2 janvier 1459 de vous être installée illégalement sur nos terres, sans en avoir obtenu autorisation.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

- Que, sauf par autorisation dument demandée et obtenue, il est interdit d'emménager en Bourgogne ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, Dame, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il est avéré que le jour de la parution de l�annonce, vous n'étiez aucunement Bourguignonne et que vous avez été informée par nos services de la Prévôté.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,
J'aimerai entamer une plaidoirie, mais je ne comprends en rien ce qui m'est reproché.
Trahison??? Trahison mais de quoi?
Je suis une ancienne bourguignonne, baptisée à Cosne meme. Je voyage en compagnie de mon compagnon Archidiacre métropolitain qui fait uniquement son office, je ne suis pas armée et je ne me nourrie qu'avec le travail de la mine des villages traversés ou simplement du fruit de ma peche ou de ma cueillette.
Alors avant d'entamer quelques plaidoiries que ce soit veuillez m'expliquer au moins ce dont je suis accusée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim était perplexe, elle semblait avoir été claire, mais apparemment, non.

- Dame, vous êtes accusée d'enfreindre la loi, l'annonce de la Duchesse, et par la même vous mettre en position d'accusée. Vous êtes accusée d'avoir emménagé alors que, comme précisé, la loi vous l'interdisait. Avez vous seulement idée ce qu'est la loi ? A priori, non, en effet !!!

*Frim se tourna vers Lepirate.

Diacre, j'entends bien votre témoignage, mais comprenez aussi ma position. J'ai des lois à faire respecter, et vous semblez être responsable des personnes avec qui vous voyagez. Assurez vous donc qu'ils soient en règle avec nos lois et décrets.

Ce n'est pas un plaisir pour moi de mettre quelqu'un en procès, mais le minimum est de respecter aussi les lois qui nous régissent, vous comme moi, et comme tout un chacun.

*Elle se tourna vers le Juge

Votre Honneur,

Je prendrais en compte le témoignage du Diacre, certes, mais il est vrai aussi que personne n'est au dessus des lois.

En conséquence,

Considérant que les faits sont avérés,
Considérant que l'accusée ne semble pas comprendre que les lois sont faites pour être respectées,

Je demande à l'encontre de l'accusée 6 écus d'amende, pour peine.

*Frim se rassit, attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Absolument tétanisée Calli se tut et attendit le verdict

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Lepirate123 à la barre :Lepirate123 entra dans la salle ,salua l'assemblée puis se leva quand on fit appel de son nom .

Madame la juge , Madame la procureur .

Vous me connaissez de mes mandats de maires et de Cac je suis lepirate123 . Je viens d'être nommée par son éminance Vincent.Diftain l'archevêque de Sens comme nouveau Archidiacre métropolitain de la province de Sens .

C'est à ce titre que je visite en compagnie de Dame Calliope actuellement les villes de l'Archidiocèse de Sens afin de rechercher localement des informations dans les églises de nos Paroisses pour nos mises à jour des archives.

La Province Ecclésiastique comprend : l'Archidiocèse de Sens (Conflans-lès-Sens, Montargis, Troyes) les Diocèses d'Orléans (Orléans, Blois, Gien, Patay) et de Nevers (Nevers, Cosne et Tonnerre).
Je serai donc régulièrement dans l'obligation d'utiliser les routes de l'Orléanais dans l'exercice de ma charge d'Archidiacre Métropolitain , et vous comprendrez je suppose aisément que Dame Calliope et moi même ne sont nullement dangereux pour la belle province de Bourgogne auquel nous avons déjà oeuvré pour sa valeur moi en tant que maire et ma douce amie en tant que conseillère municipale .

Nous sommes surpris de voir que une loi avait été voté dans le but de faire fuir les personnes qui travaillent à la mine ,prient dans les églises . Pour ma part et je pense avoir mis ma tendre amie en default seule la ville de Dijon devait exigée un Laisser Passer .

Etant Diacre et Dame Calliope ma compagne ,nous ne pouvons porter d'arme offensive ni attaquer. Je suis juste porteur d'une hache pour défendre ma douce et moi-même; je l'utilise pour couper aussi du bois dans les villes forestières.

J'ai également une crosse de marche avec moi. Je dépose toujours ces objets à la sacristie de l'église où j'arrive avec mes bagages.

Je vous demande donc si besoin en est, de nous faire parvenir un laisser-passer afin que nous puissions à l'avenir nous déplacé entre les villes de l'Archidiocèse de Sens, en particulier sur la route Troyes- Nevers.

L'archidiacre une fois son discours fini , reprit sa place en attendant l'espérait il un non lieu ou une peine de principe de quelques mini ecu , le duché de bourgogne allait pas sévir contre des personnes dont la seules volontés étaient de faire le bien .

Verdict

Citation :: *Keltica espérait que tous ses procès pour franchissement ou résidence illégaux finiraient bientôt : mais pour le moment, elle écoutait avec attention les interventions de chacun ici présents. Une fois sa décision prise, elle frappa quelques coups de marteau et entama son verdict.*

Accusée, levez-vous !

Ma Dame, je comprends bien que vous n'êtes pas là pour faire le mal ou pour frapper, votre fonction vous interdisant cela. Cependant, la loi est identique pour tous, et vous ne l'avez pas respectée en vous installant sans autorisation sur les terres de Bourgogne. C'est cela la raison de votre présence ici-même.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusée les a outrepassées,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et la condamnons à une amende de 6 écus.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Septième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.