Arsinoe

Procès de Arsinoe

Trahison: Procès du mois de Janvier 1459 Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 30 décembre 1458
Verdict rendu le 11 janvier 1459

Nom de l'accusé: Arsinoe

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur Arsinoe, vous comparaissez devant ce tribunal, ce 30 décembre 1458 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que des courriers vous ont été également envoyés par nos services de la Prévoté, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,

je suis abasourdi par cette mise en accusation, j'avoue ne pas comprendre,... je viens d'arriver aujourd'hui à Mâcon (30 décembre) et me voilà déjà mis en accusation, alors que j'ai 2 jours pour quitter le duché, comme cela est énoncé dans vos lois.
je suis venu ici en toute confiance, sur les conseils de messire Hephaistos, ex maire mâconnais, avec qui j'ai voyagé en Savoie pour combattre les réformés dans les rangs bourguignons. J'ai fait demi tour pour raison personnelle et voilà que je me retrouve accusé ?? alors que j'ai voulu servir votre duché ???

Je suis atterré, très honnêtement par cette justice expéditive,.... je n'ai même pas eu le temps d'écrire une lettre au prévôt pour lui demander un Laisser passer, juste le temps de répondre à Emmich le douanier de Mâcon.

Auriez-vous le cran de punir une personne qui a voulu vous servir ??
N'est-ce pas un tantinet extrême comme chaâiment ?
Je vous le demande votre honneur et vous aussi messieurs les jurés.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim écouta la défense, tout en consultant le dossier complémentaire qu'elle avait entre les mains. L'affaire était plus que limite, elle ne pouvait pas en disconvenir.

Votre Honneur,

Il apparait que l'accusé après avoir quitté notre territoire, est revenu sans aucune autorisation.

Toutefois, les dates me laissent dans le doute, puisqu'il a quitté la Bourgogne, d'après mes dernières informations, juste avant la fermeture des frontières, et on peut donc supposer qu'il n'était pas au courant des mesures prises.

Prenant ces considérations en compte, considérant également que le délai de deux jours n'a pas été respecté pour le lancement de la procédure judiciaire, je demande la relaxe de l'accusé, sans poursuite complémentaire.

*Frim se rassit, sans rien ajouter

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'ai rien a rajouter, je crois que tout est dit

Verdict

Citation :: *Keltica écoutait avec attention, comme d'ordinaire. Lorsque toutes les parties se furent exprimées, elle tapa quelques coups de marteau sur son lutrin et entama son verdict.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu qu'un doute subsiste quant aux dates de présence,
Attedu que le délai de deux jours entre le courrier d'avertissement et le lancement du procès n'a pas été respecté

Nous, Keltica de Chancelley, en notre qualité de Juge de Bourgogne, prononçons la relaxe de l'accusé.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Onzième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angélyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.