Caladbolg

Casier judiciaire de Caladbolg

*Trahison : Janvier 1459-relaxé

Duché Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le « début du procès »30 décembre 1458

Nom de l'accusé: Caladbolg

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des jours.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur Caladbolg, vous comparaissez devant ce tribunal, ce 30 décembre 1458 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que vous avez reçu des courriers par nos services de la Prévoté, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7 De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour

Votre honneur,
Je tiens a vous signaler que j'ai ecrit au prevot Olivier1er de bien vouloir m'accorder un LP.
On peut dire que l'absence de reponse equivaut à une reponse positive et non negative.
Car a ce jour,je suis sans nouvelles de sa part.

caladbolg

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * La proc, ayant eu au moins réponse du Prévot quand aux dires de l'accusé, à défaut de sa présence, se leva, s'adressant au Juge.

Votre Honneur,

Il apparaît dans cette histoire, que nos services ont souffert d'un problème de communication manifeste, à moins que les pigeons aient eu du mal à digérer les agapes inhérentes à cette période.

D'un témoignage écrit de la part du Prévot, il est avéré que l'accusé disposait bien d'un laissez-passer en bonne et due forme.

Aussi, au vu des éléments en ma possession,
Considérant les dires de l'accusé, considérant qu'il possédait bien les justificatifs nécessaires, je demande la relaxe pour Sieur Caladbolg.

*Frim se rassit, attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Olivier1er à la barre :*il se presente a la barre puisqu'on l'appel*

Bonjour Dame La Juge, Dame Procureur.

Je ne voudrais point contredire le Procureur. L'accusé disposait d'une autorisation, toutfefois la demande d'origne de sa compagne avait été mal formulée puisque la demande était faite pour elle meme et son compagnon sans preciser le nom de celui ci.

Autorisation fut accordé pour les deux par mes soins. Toujours sans preciser le Nom. Quand j'ai recus la demande de Sieur Caladbolg, j'ai fait l'association de memoire et j'en avais conclus qu'il avait dejà une autorisation.

Bref, la procedure actuelle n'est point un lié a un disfonctionnement de nos services, mais plus a une imprecision de la demande d'origine et j'aurai dut reclamer le nom du conjoint.

Je serai plus rigoureux a l'avenir, mais je partage la conclusion de dame la Procureur : La Relaxe est effectivement la decision la plus sage.

Je vous remercie de votre attention.

Verdict

Citation :: *Keltica prit rapidement sa décision, il n'y avait pas à tergiverser davantage. Trois petits coups de marteau sur le lutrin, et la voix claire s'éleva.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que vous étiez en possession d'un laissez-passer et que par conséquent rien ne légitimise ce procès,

Nous, Keltica de Chancelley, en notre qualité de Juge de Bourgogne, prononçons la relaxe de l'accusé.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Onzième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angélyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.