Viole

Casier judiciaire de Viole

*Trahison : Janvier 1459-coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 29 décembre 1458
Verdict rendu le 7 janvier 1459

Nom de l'accusé: Viole

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusée.

Dame Viole, vous comparaissez devant ce tribunal, ce 29 décembre 1458 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que plusieurs courriers vous ont été envoyés par nos services de la Prévoté, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d�'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Viole entrò in aula e come se si stesse svegliando dal torpore della malinconia disse d'un fiato..
Eccellenza,
Sto viaggiando sola, sono stata derubata più di una volta, non sono un pericolo per nessuno, ma solo una Dama che vuole tornare a casa.
Non chiedo nulla se non tornare alla mia casa.

Rispetto le vostre leggi e non intendo violarle mi rimetto al vostro volere.

Viole
il entra en salle et comme si on fût en train de réveiller de la torpeur de la mélancolie il dit d'un souffle..
Excellence Suis en train de voyager seule, j'ai plus d'une fois été volée, ce ne sont pas un danger pour personne, mais seulement une Dame qu'il veut revenir à la maison.
Je ne demande rien si ne pas revenir à ma maison.

Votre respect tu lis et je n'entends pas violer je me les remets à votre volonté.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Frim ressentait une lassitude certaine de ces procès à répétition. Patiemment, elle écouta l'accusée, puis se leva, sans enthousiasme.

Votre Honneur,

Considérant que l'accusée a quitté, bien que tardivement nos terres,
Considérant que l'entorse à nos lois est avérée,

Je demande, à l'encontre le l'accusée, le paiement d'une amende de 6 écus pour peine.

* Elle se rassit, sans rien dire de plus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Bientôt la fin de ces procès, Keltica était lasse... Tapotant sur le lutrin avec son marteau, elle réclama le silence avant d'entamer son verdict.*

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusée les a enfreintes,
Attendu qu'elle ne s'est pas mise en conformité

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés, et la condamnons à une amende de 6 écus.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Septième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.