Koblenz

Casier judiciaire de Koblenz

*Trahison : Janvier 1459-relaxé

Code:

Duché Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 27 décembre 1458
Verdict rendu le 7 janvier 1459

Nom de l'accusé: Koblenz

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur Koblenz, vous comparaissez devant ce tribunal, ce 27 décembre 1458 pour répondre de l'accusation de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que le Laissez-passer qui vous a été accordé, expirait le 22 décembre et que vous n'êtes pas plus resté à Cosne ... de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

Je me présente Koblenz Marchand itinérant.

J'ai été fort étonné ce matin en me voyant appelé ici pour répondre d'une affaire de trahison. Je suis du style à respecter les lois des comtés que je traverse et me plier aux ordres des autorités légitimes. Vous pourrez contacter à ce sujet Greatremy cac de Tonnerre. Il pourra parler de moi à ce sujet.

J'ai bien reçu en effet ce laisser passer d'olivier1er mais à ce moment je n'étais déjà plus à Cosne mais à Tonnerre pour acheter des tonneaux de bourgogne. Le Pigeon étant arrivé après mon départ. Je me trouvai déjà plus dans les restrictions du laisser passer.
A ce moment, je lui écris une missive expliquant la situation et lui présentait un planning de mes présences dans toutes les villes de Bourgogne ainsi que la durée du séjour dans chacune de celle-ci.
(J'avais déjà voyagé ainsi lors de mon dernier séjour en Bourgogne alors que vos frontières étaient fermées.)
Je lui demande si cet accord pourrait lui convenir, connaissant ma position à chaque moment, il était facile pour lui de me contacter en cas de besoin. Pour moi, je régularisais la situation avec les autorités de votre comté.

Et là... je ne reçois pas de réponse, je ne m'inquiète pas car je comprend bien que la charge de messire olivier1er est lourde et qu'il m'aurait contacté si cela ne semblait pas lui convenir. Pour moi tout roulait et j'étais en vos terres de mon bon droit.

Donc nous sommes dans le cas d'une incompréhension administrative et non d'un procès pour trahison.
Pour cela madame le juge, je demande ma relaxe. Compte tenu de la situation qui m'apparait au jour d'aujourd'hui je m'engage bien sur à quitter les terres de bourgogne au plus tard le 31 décembre de cette année. Plus vite si Déos me le permet.

Mes hommages.

Koblenz

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim avait écouté, reçu quelques parchemins qu'elle avait lu avec attention, puis se leva.

Votre Honneur,

Considérant que l'accusé à quitté nos terres,
Considérant que Messire GreatRemy a bien confirmé le témoignage de l'accusé,

Je demande à l'encontre de l'accusé, la relaxe, tout en refusant qu'il remette les pieds en Bourgogne sans papiers en bonne et due forme.

* Frim se rassit, attendant la suite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Après une petite réflexion et quelques vérifications d'usage, Keltica prononça son verdict.*

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que la présence sans laissez-passer de l'accusé résulte d'une incompréhension administrative
Attendu que l'accusé est bien parti,

Nous, Keltica de Chancelley, prononçons la relaxe de l'accusé.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Septième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.