Remidu40

Casier judiciaire de Remidu40

*Trahison : Janvier 1459-coupable

Code:

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 22 décembre 1458
Verdict rendu le 4 janvier 1459

Nom de l'accusé: Remidu40

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: trahison

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim attendit un moment, puis ne put que constater le mutisme de l'accusé.

Elle se leva et se tourna vers le juge.

Votre Honneur,

Considérant les faits avérés,
Considérant que l'accusé ne daigne pas présenter les faits et fait fi de la Cour de Justice,

Je demande, à l'encontre de l'accusé, une peine de 2 jours de prison.

*Frim se rassit, attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Tout comme la procureur, Keltica avait patienté le temps nécessaire, mais l'accusé n'avait pas daigné s'exprimer. Très bien, elle ferait également dans la brièveté ; trois coups de marteau, le silence, la sentence.*

Accusé levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusé les a outrepassées en toute conscience,
Attendu qu'il n'a pas daigné se régulariser ni même s'expliquer,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à deux jours de prison.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Quatrième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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