Eloane - TOP - coupable 15 mai 1459

Invité

Comté du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le ? mai 1459
Verdict rendu le 15 mai 1459

Nom de l'accusé: Eloane

Procureur: Orwynn d'Aubin
Juge: Ailvin Wolback dict Thorn

Acte d’accusation

Citation :: Honorable Juge Ailvin Wolback, Mesdames et Messieurs,

Monsieur le Juge, nous Orwynn d'Aubin, Procureur du Comté du Maine, avons réunis la cour pour porter à votre connaissance le cas de Dame Eloane.

Celle-ci en effet est accusée de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l'interdiction qui est faite aux étranger d'entrer sur nos terres sans laissez passer.

Dame Eloane, vous êtes mise en accusation pour infraction au Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons à votre connaissance :

Montmirail : 27 avril 1459 à 10h57
Etrangers province :
--------------------
Eloane (Verneuil) lvl2 39écus En retraite *Alençon*

Citation:

Montmirail le 28 avril 1459
Etrangers
Eloane Verneuil Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Eloane Verneuil courrier SI

Citation:

Montmirail : 29 avril 1459 à 10h57
Etrangers province :
--------------------
Eloane (Verneuil) lvl2 57écus *Alençon* courrier SI le 28/04

Citation:

Montmirail : 2 mai 1459 à 09h32
Etrangers province :
--------------------
Eloane (Verneuil) lvl2 97écus *Alençon*

Nous rappelons à l'accusée, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation : Dame Maelia, Prévôt des Maréchaux du Maine.

Je vous remercie d'avoir pris le temps de m'écouter Votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur, je ne peux qu'avec un profond désarroi constater que non contente de ne point respecter les Lois de notre Comté, l'accusée n'en respecte pas plus sa Justice.

Au regard des éléments à charge et du témoignage du Prévôt des Maréchaux du Maine, je réclame une peine d'une journée de prison et 30 écus d'amende pour frais de justice.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Citation :: Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Je ne peux qu'affirmer les dires retranscris dans l'acte d'accusation et en plus l'accusée ne se présente même pas à la barre pour se défendre...Elle a préférée se mettre en retraite pour réfléchir surement...

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict

Citation :: Accusée, levez vous.
Malgré les accusations qui vous pèsent, vous ne daignez pas vous présenter en ce tribunal.

Ainsi, je suivrai la demande du procureur et vous condamne à un jour de prison et à 30 écus d'amende !

*PAF*

Gardes, que l'on écroue le coupable !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.