Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 [Trouble à l'ordre public] Cristofo

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AuteurMessage
Lissandril
Parcheminier
Lissandril


Nombre de messages : 49
Localisation : Orléans
Réputation : 0
Points : 135
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[Trouble à l'ordre public] Cristofo Empty
MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] Cristofo   [Trouble à l'ordre public] Cristofo EmptyMar 7 Juin - 2:29

[Trouble à l'ordre public] Cristofo Orlansgf6
    Duché d'Orléans

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de Juin 1459

    Procès instruit le 3 Juin 1459
    Verdict rendu le 19 Juin 1459


    Nom de l'accusé: Cristofo

    Procureur: Melisende560
    Juge: Islington


Acte d’accusation
Citation :
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur le regarde s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire l'acte d'accusation*
Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Cristofo comparait ce jour du 3 juin devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de Trouble à l�ordre public pour insultes et coups en taverne à l�encontre de dame Lara19 de Blois

Celle-ci est passée au poste de police, je vous fais lecture de son premier témoignage.
Messer sergent de police, je compte porter plainte contre un triste individu qui sévit en taverne. Il m'a insulté moi une noble et m'a frappé et tout ceci devant témoins. Il a également sorti dague et épée de leurs foureaux respectifs.
Il est évident que je détiens des preuves flagrantes de ce que je dis, (screens) que je tiens à la disposition de la justice. Si le tribunal a besoin de ses preuves qu'on me donne le nom de la personne à qui je peux les envoyer.

Dame Alienor, lieutenant de la maréchaussée, l'a alors recontactée, pour avoir plus de précisions quant à ce qui s�était passé en taverne. Voici donc son second témoignage que la victime lui a transmis par missive.

Je vous en fais lecture .

Quand je suis arrivée en taverne ce grossier personnage s'en prenait à mon amie Yseult et l'insulté vulgairement.
(insultes jouées RP, pas d'insultes déplacées) et il sortait sa dague et la menaçait, je suis intervenue lui demandant de remettre son épée et sa dague aux foureaux et là m'a ri au nez, nous traitant de tous noms.
Il voulait se mesurer en lice, mais nous devons prendre la route ce lundi et nous ne voulions pas risquer de devoir reporter notre voyage pour blessures. Alors ça ne lui a pas plus et a remis une couche d'insultes. Puis le menaçant de déposer plainte il en est venu aux coups sur ma personne et il a tenté de m'étrangler.

Voici le récit de mon témoignage lieutenant.

Lara


Dame Reinerachel, présente lors des faits a également témoigné au poste. Voici son témoignage

Bonsoir Messire, j'ai été présente. Sir Lucas (Cristofo) a insulté dame Lara dans la taverne et il l' giflé.

Elle nous a fait parvenir un second témoignage circonstancié à la demande d'Alienor28, lieutenant de la maréchaussée dont je vous fait maintenant lecture.

J'ai été présente dans la taverne quand messire Lucas (Cristofo ) a insulté dame Lara.
En effet, il avait l'air de s'ennuyer il cherchait provoquer quelqu'un , en gros il voulait se bagarrer.
Il s'est pris à dame Iseult mais cette dernière a quitté la taverne. Puis dame Lara voulait le calmer. Il s'est mis devant elle , il a mis son casque et il a commencé à l'insulter ensuite il l'a giflé devant deux autres messires Barthélémy et Jérémy.


Selon le Grand Coutumier de l�Orléanais. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Se retournant vers le prévenu*

Messire Cristofo, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour insulte et violence envers un sujet orléanais, dame Lara19 de Blois.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, j'ai joint en annexe au dossier les preuves. Je laisse maintenant la parole à la défense.

*tend le dossier à l�huissier et s�en retourne à sa place*

https://i.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/baffes10.jpg

https://i.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/insult10.jpg

https://i.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/insult11.jpg

https://i.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/tt10.jpg


*melisende560, procureur du duché de l'Orléanais
Orléans, le 3 juin 1459*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Le borgne entre dans la salle du tribunal, entre deux gardes mais libre. Écoute longuement la plaidoirie contre lui. Regarde hautain il ne savais quel écrivaillon et misérable gratte-papier, n'ayant jamais eu le courage de se battre d'homme à homme avec ceux qu'il jugeait lui tendre une liste de parchemin. L'ignore, le laissant se trouver décontenancé et regagner sa place avec sa paperasse. Comprenant que c'est à lui de parler, le Castillan prends la parole d'une voix forte, fortement teinté de son accent:*

"Moi, Lucas de Castille, ancien Gloria Libertus, ancien compagnon des Nains, je suis coupable des faits qui me sont reprochés. Il est cependant faux que je cherchais à faire chier pour emmerder mon monde -m'enfin, c'pas la seule raison-: ce que cette nobliaute oublie de préciser, c'est qu'elle m'a également insulté. Comme quoi y'a des choses dont on se vante pas, hein. Alors c'que je constate, c'est qu'elle a pas le cran de régler ses comptes sans se planquer derrière une bande de gratte-papier.

*Ses paroles allaient faire un tollé, et n'allaient sans doute pas favoriser le jury à la clémence. Mais le brun s'en tamponnait le coquillard de cette sentence: d'toute façon il se tirerait avant qu'les gardes le chopent.*

J'en appelle au jugement de Dieu, si cette femme a le cran de venir m'affronter en lice. Et j'en appelle également la belle brochette de planqués qui comptent me condamner au même sort. Si vous ètes dans votre droit, vous gagnerez. Sinon, vous ne prendrez pas le risque d'avoir la justice divine sur le dos, hein...?

Curieux langage pour un type comme Lucas, qui gagne sa vie en enfreignant quasi-quotidiennement au moins 5 des 10 commandements. Mais le mercenaire avait besoin de se dérouiller, et tout les prétextes sont bons pour une bonne bagarre en lice. De toute façon, il savait pertinemment que ses invitations à régler ses comptes seraient refusées.

(J'en profite pour attirer l'attention sur la conduite HRP extrêmement désagréable de LJD Lara19. Cette personne passe son temps à screener à tour de bras en taverne -démontrant sans doute une incapacité manifeste à jouer un RP correct, sans screen, capture d'écran et autre invention du XXIeme siècle-, est incapable de faire la différence entre RP et HRP, et de plus se distingue par un rare talent à caser le RP des autres joueurs. Comme dis plus haut -et pasp ar moi-, j'ai joué toutes les actions de ma marionnette en pur RP. La réaction de LJD Lara au lieu de faire répondre la sienne, de marionnette? Hop, screen!! Qu'on ne vienne plus s'étonner, malgré le "tout va bien tout va très bien Mme la marquise..." de certains admins, si le jeu perds ses -ô combien rares!- bon RPisateurs.)

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Le nouveau procureur avait assisté à tout le déroulement du procès, c'est ainsi qu'elle s'avança après avoir écouté chacune des parties. S'adressant tout d'abord au juge, Iloa déclara:*

Monsieur le juge, je trouve l'attitude de messire Cristofo impardonnable. Tout d'abord parce qu'il reconnait les faits et semble les trouver appropriés, ensuite parce qu'il agit comme si lui même était une victime.

*S'adressant au prévenu, Iloa dit d'un ton sec.*

Messire Cristofo, agresser une personne verbalement d'une part, par les coups d'autre part, est une façon d'agir que nous ne tolérons pas dans ce duché. Sachez qu'il y a des lois et qu'elles doivent être respectées, que vous soyez résident Orléanais ou non. Aussi j'espère que ce procès vous servira de leçon.

*Regardant à nouveau le juge, Iloa prononça ses v�ux quant à la peine.*

Selon moi, Monsieur le juge, au regard des témoignages que nous avons entendu jusqu'à présent, je réclame que messire Cristofo soit condamné à 2 jours de prison pour qu'il réfléchisse sur les conséquences que les actes peuvent avoir ainsi qu'à 35 ecus d'amende afin de rembourser le préjudice moral fait à la victime.

*Elle se recula et laissa la parole au juge.*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Lara19 à la barre

Voici son témoignage :
Lara vint à la barre pour confirmer le témoignage qu'elle a fait parvenir au lieutenant de police et s'adressant au juge dit :

Votre honneur, l'accusé ici présent est bien la personne qui m'a agressé verbalement et physiquement en me frappant d'un coup de poing au ventre et ensuite a tenté de m'étrangler. Et je ne vous parle pas des grossièretés qu'il n'a cessé de débiter. Tout cela parce qu�il s�ennuyait.

Ayant terminé sa déclaration des faits, se retourna et passant à coté de l�accusé lui lança un regard de braises, puis se rendit à sa place attendant la suite du procès.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Reinerachel à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, messire Cristofo si présent a bel et bien insulté dame Lara. Il l'a giflé ensuite. Comme j'ai précisé à dame Alienor Il semblait s'ennuyer, il cherchait à amocher quelqu'un.

Verdict
Citation :
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence, prit ses notes et énonça le verdict:


Messire Cristofo,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant les troubles à l�ordre public,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de la victime Dame Lara19 , récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi insulté et porté des coups sur la victime Dame Lara19,


Attendu que les faits ont été corroborés par le témoignage de Dame Reinerachel,


Attendu que vous avez reconnu à la barre, les faits qui vous sont rapprochés,


Attendu que vos propos sur les insultes qu�aurait proférées la victime à votre encontre, n�ont pas été étayés par un quelconque témoignage,


Attendu qu�en conséquence, vous avez commis le délit de trouble à l�ordre public pour insultes et violence,


Attendu que vos propos sur la justice sont intolérables et montrent le peu de respect que vous portez à nos institutions et ceux qui les servent, attitude ne nous encourageant pas à être clément


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine d�un jour de prison et 45 écus d�amende versée dans les caisses royales.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 19 juin de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 45 écus.



Code:
[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Juin 1459[/size]
[size=14]Procès instruit le 3 Juin 1459
Verdict rendu le 19 Juin 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Cristofo[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur le regarde s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire l'acte d'accusation*
Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Cristofo comparait ce jour du 3 juin devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de Trouble à l�ordre public pour insultes et coups en taverne à l�encontre de dame Lara19 de Blois

Celle-ci est passée au poste de police, je vous fais lecture de son premier témoignage.
Messer sergent de police, je compte porter plainte contre un triste individu qui sévit en taverne. Il m'a insulté moi une noble et m'a frappé et tout ceci devant témoins. Il a également sorti dague et épée de leurs foureaux respectifs.
Il est évident que je détiens des preuves flagrantes de ce que je dis, (screens) que je tiens à la disposition de la justice. Si le tribunal a besoin de ses preuves qu'on me donne le nom de la personne à qui je peux les envoyer.

Dame Alienor, lieutenant de la maréchaussée, l'a alors recontactée, pour avoir plus de précisions quant à ce qui s�était passé en taverne. Voici donc son second témoignage que la victime lui a transmis par missive.

Je vous en fais lecture .

Quand je suis arrivée en taverne ce grossier personnage s'en prenait à mon amie Yseult et l'insulté vulgairement.
(insultes jouées RP, pas d'insultes déplacées) et il sortait sa dague et la menaçait, je suis intervenue lui demandant de remettre son épée et sa dague aux foureaux et là m'a ri au nez, nous traitant de tous noms.
Il voulait se mesurer en lice, mais nous devons prendre la route ce lundi et nous ne voulions pas risquer de devoir reporter notre voyage pour blessures. Alors ça ne lui a pas plus et a remis une couche d'insultes. Puis le menaçant de déposer plainte il en est venu aux coups sur ma personne et il a tenté de m'étrangler.

Voici le récit de mon témoignage lieutenant.

Lara


Dame Reinerachel, présente lors des faits a également témoigné au poste. Voici son témoignage

Bonsoir Messire, j'ai été présente. Sir Lucas (Cristofo) a insulté dame Lara dans la taverne et il l' giflé.

Elle nous a fait parvenir un second témoignage circonstancié à la demande d'Alienor28, lieutenant de la maréchaussée dont je vous fait maintenant lecture.

J'ai été présente dans la taverne quand messire Lucas (Cristofo ) a insulté dame Lara.
En effet, il avait l'air de s'ennuyer il cherchait provoquer quelqu'un , en gros il voulait se bagarrer.
Il s'est pris à dame Iseult mais cette dernière a quitté la taverne. Puis dame Lara voulait le calmer. Il s'est mis devant elle , il a mis son casque et il a commencé à l'insulter ensuite il l'a giflé devant deux autres messires Barthélémy et Jérémy.


Selon le Grand Coutumier de l�Orléanais. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Se retournant vers le prévenu*

Messire Cristofo, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour insulte et violence envers un sujet orléanais, dame Lara19 de Blois.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, j'ai joint en annexe au dossier les preuves. Je laisse maintenant la parole à la défense.

*tend le dossier à l�huissier et s�en retourne à sa place*

http://i21.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/baffes10.jpg

http://i21.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/insult10.jpg

http://i21.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/insult11.jpg

http://i21.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/tt10.jpg


*melisende560, procureur du duché de l'Orléanais
Orléans, le 3 juin 1459*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Le borgne entre dans la salle du tribunal, entre deux gardes mais libre. Écoute longuement la plaidoirie contre lui. Regarde hautain il ne savais quel écrivaillon et misérable gratte-papier, n'ayant jamais eu le courage de se battre d'homme à homme avec ceux qu'il jugeait lui tendre une liste de parchemin. L'ignore, le laissant se trouver décontenancé et regagner sa place avec sa paperasse. Comprenant que c'est à lui de parler, le Castillan prends la parole d'une voix forte, fortement teinté de son accent:*

"Moi, Lucas de Castille, ancien Gloria Libertus, ancien compagnon des Nains, je suis coupable des faits qui me sont reprochés. Il est cependant faux que je cherchais à faire chier pour emmerder mon monde -m'enfin, c'pas la seule raison-: ce que cette nobliaute oublie de préciser, c'est qu'elle m'a également insulté. Comme quoi y'a des choses dont on se vante pas, hein. Alors c'que je constate, c'est qu'elle a pas le cran de régler ses comptes sans se planquer derrière une bande de gratte-papier.

*Ses paroles allaient faire un tollé, et n'allaient sans doute pas favoriser le jury à la clémence. Mais le brun s'en tamponnait le coquillard de cette sentence: d'toute façon il se tirerait avant qu'les gardes le chopent.*

J'en appelle au jugement de Dieu, si cette femme a le cran de venir m'affronter en lice. Et j'en appelle également la belle brochette de planqués qui comptent me condamner au même sort. Si vous ètes dans votre droit, vous gagnerez. Sinon, vous ne prendrez pas le risque d'avoir la justice divine sur le dos, hein...?

Curieux langage pour un type comme Lucas, qui gagne sa vie en enfreignant quasi-quotidiennement au moins 5 des 10 commandements. Mais le mercenaire avait besoin de se dérouiller, et tout les prétextes sont bons pour une bonne bagarre en lice. De toute façon, il savait pertinemment que ses invitations à régler ses comptes seraient refusées.

(J'en profite pour attirer l'attention sur la conduite HRP extrêmement désagréable de LJD Lara19. Cette personne passe son temps à screener à tour de bras en taverne -démontrant sans doute une incapacité manifeste à jouer un RP correct, sans screen, capture d'écran et autre invention du XXIeme siècle-, est incapable de faire la différence entre RP et HRP, et de plus se distingue par un rare talent à caser le RP des autres joueurs. Comme dis plus haut -et pasp ar moi-, j'ai joué toutes les actions de ma marionnette en pur RP. La réaction de LJD Lara au lieu de faire répondre la sienne, de marionnette? Hop, screen!! Qu'on ne vienne plus s'étonner, malgré le "tout va bien tout va très bien Mme la marquise..." de certains admins, si le jeu perds ses -ô combien rares!- bon RPisateurs.)[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Le nouveau procureur avait assisté à tout le déroulement du procès, c'est ainsi qu'elle s'avança après avoir écouté chacune des parties. S'adressant tout d'abord au juge, Iloa déclara:*

Monsieur le juge, je trouve l'attitude de messire Cristofo impardonnable. Tout d'abord parce qu'il reconnait les faits et semble les trouver appropriés, ensuite parce qu'il agit comme si lui même était une victime.

*S'adressant au prévenu, Iloa dit d'un ton sec.*

Messire Cristofo, agresser une personne verbalement d'une part, par les coups d'autre part, est une façon d'agir que nous ne tolérons pas dans ce duché. Sachez qu'il y a des lois et qu'elles doivent être respectées, que vous soyez résident Orléanais ou non. Aussi j'espère que ce procès vous servira de leçon.

*Regardant à nouveau le juge, Iloa prononça ses v�ux quant à la peine.*

Selon moi, Monsieur le juge, au regard des témoignages que nous avons entendu jusqu'à présent, je réclame que messire Cristofo soit condamné à 2 jours de prison pour qu'il réfléchisse sur les conséquences que les actes peuvent avoir ainsi qu'à 35 ecus d'amende afin de rembourser le préjudice moral fait à la victime.

*Elle se recula et laissa la parole au juge.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Lara19 à la barre

Voici son témoignage :
Lara vint à la barre pour confirmer le témoignage qu'elle a fait parvenir au lieutenant de police et s'adressant au juge dit :

Votre honneur, l'accusé ici présent est bien la personne qui m'a agressé verbalement et physiquement en me frappant d'un coup de poing au ventre et ensuite a tenté de m'étrangler. Et je ne vous parle pas des grossièretés qu'il n'a cessé de débiter. Tout cela parce qu�il s�ennuyait.

Ayant terminé sa déclaration des faits, se retourna et passant à coté de l�accusé lui lança un regard de braises, puis se rendit à sa place attendant la suite du procès.[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Reinerachel à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, messire Cristofo si présent a bel et bien insulté dame Lara. Il l'a giflé ensuite. Comme j'ai précisé à dame Alienor Il semblait s'ennuyer, il cherchait à amocher quelqu'un.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence, prit ses notes et énonça le verdict:


Messire Cristofo,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant les troubles à l�ordre public,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de la victime Dame Lara19 , récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi insulté et porté des coups sur la victime Dame Lara19,


Attendu que les faits ont été corroborés par le témoignage de Dame Reinerachel,


Attendu que vous avez reconnu à la barre, les faits qui vous sont rapprochés,


Attendu que vos propos sur les insultes qu�aurait proférées la victime à votre encontre, n�ont pas été étayés par un quelconque témoignage,


Attendu qu�en conséquence, vous avez commis le délit de trouble à l�ordre public pour insultes et violence,


Attendu que vos propos sur la justice sont intolérables et montrent le peu de respect que vous portez à nos institutions et ceux qui les servent, attitude ne nous encourageant pas à être clément


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine d�un jour de prison et 45 écus d�amende versée dans les caisses royales.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 19 juin de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 45 écus.[/i][/size] [/color][/quote]
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