Bibiman

Procès de Bibiman

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 Coupable

Invité

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 19 Novembre 1458
Verdict rendu le 15 Janvier

Nom de l'accusé: Bibiman

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: *Crysline avait lu et relu le dossier qu'on lui avait apporté...Comment cela était-il possible...Sans perdre une minute, elle se mit à dicter l acte d accusation pour Bibiman.*

"Accusé , levez-vous!

Encore vous!....Mais dites moi très cher...Auriez-vous des problèmes d audition, de compréhension...Vous aurait-on coupé les pieds depuis la dernière fois?
Etes-vous tombé à l'eau lorsque vous avez essayé de monter à bord d un bâteau,tombé à le renverse d une charette ou encore avez vous été attaché dans une taverne?

Non car franchement je ne comprends pas là...Cela fait trois fois....Quatre fois que vous comparaissez pour la même chose...Votre présence illégale
N'avez vous donc point d amis prêts à vous prêter une plume pour écrire à notre prévôt afin d obtenir un Laisser-Passer?
Bon vous devez connaitre par coeur l article de loi qui fait que vous êtes encore là mais je vais quand même vous le citer encore une fois ;
De Legibus et Consuetudinis Artesiae
*Des Lois et coutumes artésiennes*
Version à jour au 07/05/ 1458

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.10 : Tout individu refusant de se plier à un verdict du tribunal artésien.

Tout comme je vais vous rappeler ce que vous avait dit la juge Elena7 ;

Nous, Elena Hale d Harlegnan, Juge d Artois, déclarons le prévenu Bibiman coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 20 écus et à séjourner pendant deux jours dans les cachots les plus lugubres et les plus délabrés d'Arras ! En outre, il a jusqu'au Jeudi 18 Novembre pour quitter nos terres, dans le cas contraire, un autre procès sera ouvert contre lui.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le quatorzième jour du Moy de Novembre de l An de grâce 1458 à Arras en Artois, par Elena Hale d Harlegnan, Dame d Autingues, Juge d Artois

Haaaaa mais j'y suis bien sur...Suis-je bête...N'étant pas Artésien, vous n avez donc point de demeure et par le froid qui commence à poindre vous avez décidé d élire domicile en nos géoles....Attention Messire de ne pas y mourrir à force car vous allez finir par ne plus en sortir!

Bon je vais maintenant appeler le sergent Lyonel afin d'entendre son témoignage et ensuite je vous entendrai Messire Bibiman et je tiens à vous rappeler égalemnt si besoin en était que vous pouvez faire appel à un avocat et que si tel était votre souhait, une liste de ceux-ci vous serait fournie

Fait à Arras, le 19 novembre 1458
Crysline,procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur avait attendu en vain l accusé..."

* Votre honneur,
Je serai brève pour une fois, l accusé comme à son habitude ne s est pas présenté tout comme il n a pas obtempéré lorsqu une fois de plus on lui a demandé de quitter l Artois et honnêtement on voit bien qu il se moque éperduement de ce qu il peut lui arriver aussi je demanderai à ce qu il soit condamné et parce que je ne peux faire autrement à séjourner un jour dans nos géoles et qu il paie une amende d'un montant minimum de 50 écus*

Fait à Arras, le 01 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lyonel à la barre Voici son témoignage

Citation :: Le prévenu a été aperçu le 19 novembre dans la ville de Calais.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien les procès pour présence illégale s'enchainent aujourd'hui!

Affaire opposant Bidiman au Comté d'Artois!

Et bien d'après ce que je vois Sir Bibiman ce n'est pas la première fois que vous vous retrouvez devant notre tribunal. La dernière fois, vous aviez été condamné à 1 journée de prison ainsi qu'un délais de deux jours pour quitter l'Artois, soit avant le 27 octobre! Or Aujourd'hui vous vos trouvez toujours en Artois, négligeant ainsi le précédent jugement du Juge Elena Hale d Harlegnan.

De ce fait,

Etant donné le précédent jugement daté du 24 octobre 1458 proclamé par la Juge Elena Hale d Harlegnan.
Etant donné l'article 2.10 de la DLCA qui stipule que tout individu refusant de se plier a un jugement de tribunal artésien est en infraction.
Etant donné que vous vous trouver toujours en Artois.
Retenant comme circonstance aggravant, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que vous ne soyez pas venu expliquer les faits qui vous sont reprochés.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé Bibiman coupable de trouble a l'ordre publique et le condamnons à 15 écus d'amende ainsi qu'a une journée dans nos geôles.

Justice est faite!

*Blamm...Blam*.

Fait le quinzième jour du Moy de Janvier de l An de grâce 1459 à Arras en Artois, par Trmoh, Juge d Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.