Guillaumeii

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1458
Verdict rendu le 15 Janvier

Nom de l'accusé: Guillaumeii

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Dernier acte d accusation de la journée...Messire Guillaumeii... Après...Un repos bien mérité pour le procureur..."

* Accusé ,levez-vous!
Qui vous permets donc de faire des allers-retours en Artois comme bon vous semble et sans autorisations?
Le 15 novembre le guet Péronnais vous préviens...Vous quittez la ville le 16
Le 18 vous êtes de retour, de nouveau prévenu vous vous en moquez et continuez votre chemin pourtant;
*Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette missive

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, Rappelons que les frontières d�Artois sont fermées, exception faite pour les membres de l'alliance du Ponant.

Rappelons de même que la Capitale Arras est interdite à tout non arrageois sauf autorisation spéciale donnée par le Comte sur proposition de la Prévost Zazaroyaume.

Tout étranger actuellement en Artois est invité à quitter nos terres par la plus proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera automatiquement mis en procès.

Fait à Arras, ce 30 octobre 1458.

LuziferII de Ponthieu
Comtes d'Artois*

Aujourd hui, vous êtes à Amiens et après...Vous croyez que vous allez continuer longtemps à vous moquer de nos et de ses représentants franchement?

Que la réserviste et prévot Dame Chany s'avance pour témoigner je vous pries
Ensuite je demanderai à l accusé à qui je rappelle qu il peut faire appel à un avocat et que si il le souhaite nous pourrons lui fournir une liste de ceux-ci à faire de même

Fait à Arras le 20 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je fais ce que je peux, je devais passer en normandie qui a fermé ses franotier donc je suis obligé de repasser chez vous, donnez moi une solution!!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur avait écouté avec attention Chany, la réserviste et nénamoins prévôt du guet ainsi que l accusé..."

* Et bien Messire Guillaumeii, vous nous demandez une solution mais le guet n'aurait-il pas bien fait son travail, ne vous aurait-il pas dit ce que vous deviez faire à savoir faire demi-tour ou demander un Laisser-Passer? J'en doute
La solution vous était offerte mais vous avez cru bon de ne pas écouter et ppour cela vous devez être puni car on ne se promène pas comme ça sans autorisations lorsque c'est interdit et encore plus lorsque l'on vous prévient!
Aussi, votre honneur,je demanderai à ce que l accusé qui a quand même prit la peine de se présenter devant nous paie une amende de 30 écus*

Fait à Arras, le 28 novembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Chany à la barre Voici son témoignage

Citation :: Voici son témoignage :
Une nouvelle fois , elle entra dans le tribunal, les bras chargé de courrier a étudier émanant de personnes qui elles se renseignaient ...

Saluant la cour , elle adressa un sourire a la procureur , sourire qui voulait dire : j espère que c est la dernière affaire pour aujourd hui^^

Vostre honneur , dame procureur

*soupire* que dire??? tout les accusés passés devant vous
aujour d'hui l'ont été pour la même raison présence illégale, l accusé ici présent n y fait pas exception, que pourrais je ajouter, rien ma foi tout est dit.

Saluant la cour , elle sortit du tribunal

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Et bien encore une affaire de présence illégale se dit le Juge"

Affaire opposant le Sieur Guillaumeii au Comté d'Artois.

Et bien voyez vous, j'ai envie de dire que cette affaire n'a rien d'originale! Fermeture des frontières, malgré les courriers vous demandant de faire demi-tour ou bien de demander un laisser-passer, on tente de "forcer" le passage espérant passer au travers! Malheureusement pour vous non! Je note cependant que vous êtes venu ici devant nous afin de défendre votre cause, ce qui est peu courant en ce moment!
De ce fait,

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA qui stipule que toute personne violent un décret comtale sera poursuivie pour trouble a l'ordre publique.
Etant donné le décret comtale du 30 octobre 1458 stipulant la fermeture des frontières Artésiennes.
Retenant comme circonstance atténuante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que vous soyez venu plaider votre cause devant nous.

Nous Trmoh, Juge d'Artois, vous déclarons coupable et vous condamnons a une amende de quinze (15) écus.

Une simple demande de laisser-passer vous aurait évité de vous retrouver devant nous!

Justice est faite!

"Blam Blam "

Fait le quinzième jour du Moy de Janvier de l An de grâce 1459 à Arras en Artois, par Trmoh, Juge d Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.