nanou Relieur
Nombre de messages : 109 Localisation : Dunkerque Réputation : 1 Points : 323 Date d'inscription : 18/02/2011
| Sujet: Clemence.carpadant Jeu 2 Juin - 23:47 | |
| Procès de Clemence.carpadant - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 Relaxé
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Invité Invité
| Sujet: Re: Clemence.carpadant Lun 9 Juil - 19:59 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459 Procès instruit le 19 Novembre 1458 Verdict rendu le 15 Janvier
Nom de l'accusé: Clemence.carpadant
Procureur: Crysline Juge: TrmohActe d’accusation - Citation :
- *Lecture de l accusation pour Clemence.carpadant...Evidement encore une présence illégale...Rien à faire il fallait y aller..."
"Accusée , levez-vous!
Vous comparaissez aujourd hui car le 18 novembre, vous avez été prévenue par le guet de Péronne que votre présence était illégale Pour rappel ; Au peuple d'Artois, A tous ceux qui liront cette missive
Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, Rappelons que les frontières d�Artois sont fermées, exception faite pour les membres de l'alliance du Ponant.
Rappelons de même que la Capitale Arras est interdite à tout non arrageois sauf autorisation spéciale donnée par le Comte sur proposition de la Prévost Zazaroyaume.
Tout étranger actuellement en Artois est invité à quitter nos terres par la plus proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera automatiquement mis en procès.
Fait à Arras, ce 30 octobre 1458.
LuziferII de Ponthieu
Comtes d'Artois
Et malgrès cela vous avez continué votre route comme si de rien n'était...Quand on se moque de la loi et de ses représentants il faut bien entendu s'attendre à être sanctionné! Aussi je demanderai à Dame Chany, réserviste du guet et avant tout prévôt de venir témoigner ainsi qu à l accusée Dame Clemence.carpadant à qui je rappelle qu elle peut faire appel à un avocat et que si tel était son souhait, une liste de ceux-ci lui serait fournie
Fait à Arras, le 19 novembre 1458
Crysline,procureur d'Artois Première plaidoirie de la défense - Citation :
*La princesse ouvrit grand les yeux a la lettre de convocation au tribunal. Première mésaventure judiciaire de sa vie qu'il lui arrivait. Aussi, Clémence préféra aller justifier cela sans délai pour régler cela de façon définitive. Elle était persuadée que la justice artésienne comprendrait l'erreur qui était faite ce jour.*
Votre honneur, Dame le procureur
J�avoue être fort étonné de devoir me rendre ici pour justifier ma présence sur les terres d�Artois, comme une vulgaire criminelle. Je me suis rendue ici en compagnie de mon fils et son amie afin de rendre visite à la Comtesse Erwyndyll que je connais depuis longtemps.
Aussi, la comtesse m�ayant prévenue de la fermeture des frontières, j�ai donc écrit dès mon arrivée en Champagne à l�ancienne prévôt, Dame Zazaroyaume afin de lui demander l�autorisation de franchir les frontières. Autorisation qui me fut donnée de façon temporaire jusqu�au 30 novembre de ce mois ci.
Comme vous pouvez le lire sur ce parchemin *tend un morceau de vélin pour montrer le laisser passer*
Le 09 novembre 1458
Chere Clemence.cheroy ,
J'espère que vous allez bien ! je vous prie de m�excuser pour le retard de ces derniers jours !
Par la présente, je vous confirme votre laissez-passer valable à partir du 14/11 au 30/11 Je tiens à vous rappeler néanmoins que la capitale Arras est strictement interdite à tout étranger et que si vous ne respectiez pas cette consigne, vous seriez immédiatement mis en procès. Je vous souhaite donc une bonne route, en vous rappelant que les lances, les corps d�armes et le port d�arme sont interdits !
Amicalement, Zazaroyaume - Prévôt d'Artois
J�ai donc prit la route vers Péronne, ou j�ai reçu un autre courrier de la nouvelle prévôt m�avertissant de la fermeture des frontières et qu�il fallait une autorisation avant de venir. Aussi, ai-je prit la peine de lui renvoyer une copie de celle qu�on m�avait délivré pour justifier ma présence. Sa réponse ne tarda pas et me dit que tout était bon et que mon LP était bien valable. Cela date d�hier. Aussi, j�ai prit la route vers Amiens. Et aujourd�hui je me retrouve devant ce tribunal sans rien comprendre. En effet, ceci est mon premier procès et j�ai jamais enfreint la moindre loi dans aucune province des royaumes. Pourquoi le ferai-je aujourd�hui ?
J�espère que la cour réglera ce malentendu qui aurait pas du avoir lieu.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- " La journée était bien commencée et le procureur n avait pas eu une minute à elle...Mais l affaire pour laquelle elle devait requérir n était qu une erreur qu il fallait à tout prix réparer..."
*Votre honneur, Alors que je venais de déposer ce dossier sur votre bureau, Dame Chany notre prévôt que nous avons d ailleurs entendu tout à l heure est venue m avertir qu il y avait eu une méprise En effet Dame Clemence.carpadant possède bien un Laisser- Passer lui permettant de voyager librement en Artois Il n y a donc pas lieu de poursuivre d avantage cette personne et je vous demanderai de prononcer envers cette dernière l acquittement pure et simple Je tiens également à présenter à Dame Clemence.carpadant mes plus plates excuses pour le désagrément occasionné*
Fait à Arras, le 19 novembre 1458 Crysline, procureur d Artois Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Chany à la barre Voici son témoignage - Citation :
-
chany entra et salua la cour
Vostre honneur , dame procureur
J avoue être surprise , j ai bien accueilli la dame ici présente et si elle était effectivement en présence illégale , elle a tout de suite fait une demande de Lp et est parfaitement en règle. si tout les étrangers présents sur notre sol étaient aussi consciencieux que cette dame , notre tâche en serait grandement soulagée. Elle salua la cour et sortit Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
*Pour son premier jugement, Trmoh avait décider de s'occuper des cas urgents, comme cette affaire.*
*Après avoir relu brièvement tous les parchemins concernant cette affaire, il dit enfin:*
Comme il est claire qu'il y a eu quiproquo lors du lancement de ce procès, ce qui peut parfois arriver lors des périodes de fermeture de frontière avec le flots importants d'arrivées sur les terres d'Artois.
En conséquence je ne vois aucune raison de condamné le suspect, Dame Clemence Carpadant.
De ce fait nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusée non coupable et prononçons sa relax pure et simple.
*Il frappa alors sur son pupitre pour la première fois*
Justice est faite!
Fait le quinzième jour du Moy de Janvier de l An de grâce 1459 à Arras en Artois, par Trmoh, Juge d Artois
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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