Malgrâce

Dernière adresse connu : Duché du Bourbonnais-Auvergne à Moulins.
Champs et échoppe de l'accusé : RAS
Accusé de : Trouble A l'Ordre Public

Acte d'accusation a écrit:

Le 14 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Malgrace
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Niveau et métier : (Vagabond) Aucun

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 14 avril 1459, le sieur Malgrace de Trouble A l�Ordre Public pour ne pas avoir respecté l�interdiction de séjour sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l�autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l�ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes man�uvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l�Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13403p15-presence-illegale-malgrace-24-03-14599 ***

Nous rappelons, si besoin est, que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

et que l'accusé a reçu plusieurs courriers de nos douaniers, étant donné qu'il s'agit d'un ressortissant du BA et que sa présence était déjà illégale bien avant ce décret. En outre, Votre Honneur, circonstance aggravante à nos yeux, l'accusé nous fait croire qu'il est en retraite au monastère mais sort bien souvent en ville narguer nos forces de l'ordre.

Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s�il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire d'accusation a écrit:

*Le Procureur constata une fois de plus que le banc de l'accusé était vide et soupira, pour la ... millième fois ? Il se leva et commença son réquisitoire :*

Votre Honneur, voilà un cas intéressant d'une personne qui dénie notre justice, traverse tout le Poitou sans demander de laissez-passer, nous fait croire qu'il est au monastère pour se reposer, mais écume les tavernes en journée pour se moquer de nos représentants de l'ordre et fanfaronner. En bref, je ne perdrai pas mon temps en vains remords et je réclame justice, à savoir une peine de deux jours de prison et une amende à la hauteur de sa bourse pour ce vagabond sans foi ni loi pour lui apprendre les bonnes manières.
Ce sera tout, Votre Honneur, inutile de perdre plus de notre temps.

* Le procureur se rassit, dans un grand mouvement de manches virevoltantes, mécontent qu'on se joue ainsi de la justice poitevine. *

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Darkking56 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur.

Mon témoignage va est simple. Comme tous les jours en tant que Maire mais aussi et surtout sergent de police, j'accueille les voyageurs Poitevins ou non, dans la charmante ville de Saintes. Mais au vu des évènement récent, j'ai prévenu ce sire de la fermeture des frontières.

Il est passé devant moi sans donner réponse. Je l'ai vu repartir au petit matin sur la route de La Rochelle, ce qui prouvait qu'il n'avait pas compris le message de la veille.

L'accusation a appelé Gribouillya à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Tout les jours je vais accueillir, les voyageurs comme il se doit sans exception. Ce matin là comme dans mon habitude je préviens que nos frontières sont fermées et qu�il doivent quitté bien gentiment. Messire Malgrac ayant donner aucune réponse à la demande et en plus du jour au lendemain il se retrouve chez les frères.

Et par la suite en ressort pour venir jouer à saute mouton pour ne pas répondre aux missives qu�il lui est parvenu�. Un matin je suis en taverne, prenant mon café et discutant avec d�autres Potaviens que messire Malgrace surgit de nul part et entre dans la taverne.

Je salut le nouveau arrivant ne le connaissant pas sur le coup, je me présente et les autres Potaviens aussi, et lui fait de même, c�est à ce moment que je lui demande très gentiment le pourquoi il ne répond pas aux missive qui lui avait été envoyer, me sortant qu�il ne pouvais pas parce qu�il avait égaré les missive.

Mais que même s�il les avais il ne répondrait pas� Au même moment il me demande « vos frontières son fermées non? » Je lui dit bien vous avez reçu les missives alors vous êtes au courant. Il sourit, puis il rajoute « même si vos frontières sont fermée et que les étrangers sont prier de quitté vos terre je reste ici je me repose, je suis venu pour me reposer et personne va me faire partir »

C�est ensuite qu�il rajoute » Je ne vais pas non plus répondre à vos missives, à moins que vous m�envoyez un de vous » Je lui est dit que sont intimidation ne marchait pas. Le lendemain il est revenu pour encore en remettre une couche, et pour en plus venir me faire la cours pour qu�il est pas d�accusation contre lui.

Votre honneur, cette homme aime défier, il aime ne pas suivre les lois et surtout il ne respect pas ceux qui y travail. Le respect de l�autrui est important pour moi.

Sur ce votre honneur j�ai terminé mon témoignage et vous remercie de m�avoir écouter.

Verdict a écrit:

*Messires revint en la salle pour déclarer le verdict*

L'accusé n'a pas daigner venir, cela est inadmissible. Les absents ont toujours tord. Sachez que l'on ne se moque pas de la Justice Poitevine ainsi.

Entendu que l'accusé n'a pas daigné se présenté et que cela peut être considéré comme de la moquerie envers la Justice.
Entendu que l'accusé se cache chez les moines et nargue la police et la Justice Poitevine.
Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire du Procureur.

Nous, Messires, Juge du Poitou, déclarons en ce 30eme jour de Mai de l'an grâce 1459, l'accusé coupable de trouble à l'ordre public. Ainsi nous condamnons le sieur Malgrace à 3 jours de prisons et 37 écus d'amende royale.

*Il frappa trois coups*

Si l'accusé n'est pas d'accord avec le verdict rendu il peut faire appel en Cour d'appel des Royaumes.

J'espère que ce procès sera un exemple et enlèvera de se moquer du Poitou à ceux qui désirent le faire.

*Et de crier*

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