Hatz

Procès de Hatz

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 1er Mai 1459
Verdict rendu le 11 Mai 1459

Nom de l'accusé: Hatz

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Gabriel_morkar

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 1er mai 1459 à Rouen, pour juger messire Hatz .

Cette personne est entrée, depuis au moins le 21 avril 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

L�accusé a, de plus emmenagé illégalement à Avranches le 27 avril 1459.
J'appelle comme témoin Matouminou, Chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: My knowledge of the French language is only poor, so allow me to answer in English.

As far as I understood, you blame me for entering the territory of Normandy. So, thats right, but I was already killed for that by Audlina and her group, I lost a lot of points and my sword and shield were destroyed. I think thats enough punishment so I seek you from stop prosecure me and let me stay in peace.

Yours cincerely
Hatz

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Comme l'accusé a rencontré l'armée, la procure requiert 1 ecu d'amende et que l'accusé ai quitté la Normandie depart dans un delai de 72 heures après son retablissement.

(So I try in english. I ask only one ecu for punishment and you must leave our land 72 hours maximum after your health is good.)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: I think I don't really need further punishment, but anyway...

Idromir told me to leave Normandy asap so I did not stay here and I tried to leave. But while doing that I was killed and my property was destroyed. So what should I have done?

I will leave as soon as possible but because I was killed I can't travel right now. Its possible in about 30 days from now, so we need some patience.

Finally, please let me know the reason for being so hostile and unkind against other players in this country?

Yours cincerely
Hatz

Témoin n°1 de la défense : Audlina

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou

Citation :: Bonjour à toute la cour!

En effet, Messire Hatz est depuis un moment en Normandie, depuis le 16 avril 59 exactement. Il a été prévenu, dans sa langue, qu'il n'avait pas de LP. Certes, il n'a pas été beaucoup plus loin qu'Avranches, mais n'a pas non plus rebroussé chemin vers la Bretagne...ceci dit, on peut le comprendre...enfin, c'était une parenthèse...

Il dit avoir été poutré par l'armée de Audlina, ce n'est pas trop son terrain du côté d' Avranches, il me semble... En tout cas, je ne l'ai pas sur la liste des poutrés.

Bref, pas de LP, demande de procès...et oui, on est comme ça à la douane!!^^ Ca ne rigole pas!

Bonne fin d'après midi à vous!

Verdict

Citation :: Dans l'affaire ayant opposé le duché de Normandie, représenté par son procureur Jason Maccord, si après dénommé le demandeur, à messire Ryssel, si après dénommé le défendeur, nous, Gabriel de Gisors Breuil, dit Gabriel_morkar, duc d'Estouteville, vicomte de Gisors, allons rendre notre verdict en notre qualité de juge de Normandie en ce onzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante neuf.

Il est rappelé que les deux parties ont la possibilité d'interjeter appel auprès de la Cour d'Appel de la décision prise et que le défendeur peut demander une grâce ducale auprès du duc régnant de Normandie.

LEGISLATION APPLICABLE

«Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état d'exception,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste ennemie, il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être Trahison en cas de prise de mairie, ou Haute Trahison, en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie»

EXPOSE

Dans la nuit du 21 avril 1459, le défendeur s'est introduit sur territoire normand en violation du décret du 6 février précédent.

MOYENS

Le demandeur apporte la preuve, par le témoignage de dame Matouminou, chef douanier, des faits reprochés. Faits que ne conteste pas le demandeur qui dit avoir été stoppé par une armée à Avranche, ce qui lui a occasionné des blessures physiques.

CONCLUSIONS

Les deux parties s'entendant sur le déroulement des faits, la cour reconnaît ceux si comme véridiques.

La cour reconnaît que le défendeur a déjà été lourdement sanctionné pour son méfait par les blessures occasionnées.

ATTENDU la présence délictueuse sur le sol normand est reconnu par les deux parties
ATTENDU que le défendeur se trouve bien dans l'impossibilité de voyager
ATTENDU que le défendeur s'est déjà trouvé sanctionné et qu'il ne peut y avoir deux sanctions pour un même méfait

RELAXONS le défendeur et lui ordonnons de quitter le territoire normand pour le 10 juin prochain. Passé cette date, si le défendeur est toujours localisé en Normandie, le ministère public aura l'autorisation d'ouvrir un nouveau procès pour non application de sentence.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.