Vivelame

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 24/05/1459

Nom de l'accusé : Vivelame
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre de Dame Vivelame.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.

Vu l'article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, l'accusée ne s'est pas présentée...vous connaissez ma devise.
A audience judiciaire refusée, culpabilité avérée !

La procure réclamera donc sans tergiverser une peine de deux jours dans nos geôles afin d'apprendre à cette dame le respect du à ce duché, à sa justice et à sa sécurité mais également qu'en Lyonnais-Dauphiné, nul n'est censé ignorer la loi !

Que justice soit faite !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse entra dans le tribunal, après avoir salué l'assemblé elle alla s'installer à la barre.*

- Bonjour à tous, je suis Héloïse, Sergente de Vienne mais Prévôt au moment de la mise en place de ce dossier.
Le 15 Avril 1459, les gardes de la ville de Lyon nous ont annoncé l'arrivé de cette dame. La duchesse du Lyonnais-Dauphiné a aussitôt demandé sa mise en accusation, ce que nous avons fait.
Elle a été informé de cela comme vous pouvez le voir, monsieur le juge, dans le dossier. Elle a d'ailleurs très gentillement répondu aux courriers. Elle a dit qu'elle quitterait le territoire. Elle a mis du temps mais à fini par le faire.

Cependant, elle est réapparu sur vienne Hier même et n'a toujours pas quitté la ville. Cette fois-ci aucune réponse aux courriers lui rappelant que nous sommes en état de siège. Elle fait la sourde oreille.

*Héloïse se tû, salua l'assemblée et quitta la salle.*

Citation :

Le jugement a été rendu

N'ayant pas de défense en faveur de l'accusée,
je suis les recommendations du procureur

Citation :: et condamne Vivelame a 2 jours d'emprisonnement.