Tetsuo13

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 19/04/1459
Date du verdict : 20/05/1459

Nom de l'accusé : Tetsuo13
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 19 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre du sieur Tetsuo13.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.

Vu l'article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

* Tetsuo se présente, saluant de la tête les personnes présentes.

Messire Procureur, messire Juge,

Je pense que toute cette affaire est une méprise. En effet, je n'étais point au courant de l'Etat de siège et Lyonnais Dauphiné, et le 16 de ce mois, en rentrant d'une dure journée à la mine, je découvre un courrier de votre Commissaire dame Marsaly.

Dans ce courrier elle me parle de lettre de rappel, alors que je n'ai jamais reçu de lettre à ce sujet auparavant! Et le lendemain alors que je prépare mes affaires avant de prendre la route en fin de journée, on m'apporte un nouveau courrier signifiant un dépôt de plainte à mon encontre !

N'étant point homme à fuir mes responsabilités, je suis donc resté à Dié afin de me défendre. Je pourrais prouver ma bonne foy, j'ai apporté avec moi les courriers.

* Tetsuo fit alors un pas en arrière afin de signifier à ses interlocuteurs qu'il en avait terminé

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur voici une affaire un peu plus délicate que les autres du même type.
Il est d'ors et déjà possible de déceler un mensonge dans la défense de l'accusé puisque tous les courriers nous ont été transmis et la procédure à bel et bien été respectée...il a bien reçu un courrier le 14 avril ET un rappel le 16 avril avant qu'une plainte soit déposée à son encontre le 17 avril.
Et outre, il est possible de déceler dans son courrier le manque de volonté à faciliter le devoir de nos agents puisqu'il déclare sciemment ne pas avoir envie de quitter le duché et selon certaines sources il serait déjà un agitateur qui encouragerait la violation de la loi interdisant les embauches le jour du seigneur.

A sa décharge il convient également de remettre les choses au clair.
L'accusé étant à Dié, il avait le droit à 3 jours pour quitter le Lyonnais-Dauphiné et non uniquement 2 et si procès devait être lancé il aurait du l'être le 18 avril et non le 17.
Il s'agit d'un excès de zèle commis par des agents surmené par un état de siège fatiguant et des étrangers pas toujours très compréhensif.

MAIS si l'affaire est un vice de procédure dans les faits...je vous poserais alors une question...une question qui ne sera hélas que rhétorique puisque la réponse est de la portée d'un enfant.
L'accusé étant toujours à Dié le 17 avril, aurait il pu être hors de ses frontières aux premières lueurs du 18 avril ?

Vous savez bien que non et c'est pourquoi sa défense est tronquée, c'est pourquoi il ne s'agit ici que de mensonges et de mauvaise volonté pour aider ce duché et sa défense.

Sans le vice de procédure nous aurions exigé une sanction maximale mais nous ne pouvons l'ignorer, nous demanderons alors une peine d'un jour de prison ainsi qu'une légère amende afin d'enseigner à ce sieur le prix du mensonge et de la mauvaise foi.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Chers gens de la cours,

Si ma volonté était de nuire à votre duché, j'aurais depuis longtemps fuit et je ne serais point présent en ces lieux pour répondre de mes actes.

Si votre souhait est de me jeter en geôle, je m'y soumettrais, et je règlerais également l'amende.

Je partirais ensuite, car visiblement le fait de travailler en bon citoyen consiste en un trouble de votre ordre public

Citation :: L'accusation a appelé Marsaly à la barre

/* A peine elle quittait le tribunal pour aller faire son fichu rapport, qu'un pigeon se pose sur son épaule pour lui délivrer une missive de la Cour et .... une fienteuuuuuh !!! Ah mais non alors !! Demi tour vers la salle du tribunal, ses dossiers sous le bras droit, tenant le pigeon par les ailes de la main gauche, elle se présente à nouveau à la barre*/

Re re bonjour Dame et Sieurs de la Cour.

/* pose les dossiers sur le pupitre .. hum Nopus ? nan déjà fait. Asclabar ? ben là j'en viens. Ah oui Tetsuo13 hum celui là elle le retient !!*/

Pour cette affaire, c'est un peu comme la précédente, mais avec deux légères différences, le Sieur Tetsuo était déjà à Dié quand l'Etat de Siège a été proclamé et de plus cet homme n'est pas inconnu de nos services puisqu'il encourage les offres d'embauche du dimanche ... enfin bref on a pas là pour cette affaire hein ! Alors je pique encore une colombe à mon époux (mais ça faut pas lui dire) pour l'informer de quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné et ben il est un peu plus poli pasqu'il me donne réponse, que vous pouvez trouver dans le dossier. Môsieur Tetsuo n'a pas "envi" de partir. Alors vous savez la suite, je réquisitionne la colombe, j'envoie une autre missive, pis le dépôt de plainte.

Voilà c'est tout ce que j'ai à dire

/* Marsa quitte la barre pour enfin faire son rapport quand, une main plaquée sur le front elle ajoute*/

Oh ben non j'ai pas fini, je voudrais porter plainte contre le pigeon du tribunal pour outrage à agent. Le pigeon a lâché une fiente sur mon uniforme. C'est scandaleux !!!

Citation :

Le jugement a été rendu

L'Oiselier écoutat les témoignages a charge et a décharge avant de se prononcer :

Je conçois que nos agents se soient montrés trop zelés, mais la pression liée a l'état de siège les excuses.
Mais plutot que de demander un délai, ou un sauf conduit, le prévenu a demandé a être jugé.
Le fait qu'il travaille a la mine pour le Duché l'excuse en partie mais bon.
Il a défié notre autorité, peut être par jeu ou alors pour tester nos défense nul ne le sait.
Il me faut donc prononcé une sentence, alors puisque l'accusé veut bénéficié de notre hospitalité.

Citation :

Je le condamne a un jour d'emprisonnement.

Puis l'Oiselier valida son jugement avec son marteau de bois.