Ysendar

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 16/04/1459
Date du verdict : 14/05/1459

Nom de l'accusé : Ysendar
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 16 Avril 1459,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge geoffroy De la chambre, à l�encontre du sieur Isendar

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La procureur en charge du dossier s'avança à la barre pour requérir.

Votre honneur, l accusé n'a pas daigné se présenter à sa convocation au tribunal.
Ce sera le premier élément à charge
Le 2ème et non des moindres fait état d'un total irrespect de nos lois en vigueur.
Plûtot que de quitter la capitale dans le délai prescrit, cet homme s'est avancé plus avant dans nos terres, les traversant de part en part.

Bien qu'aujourd'hui, il les ai quitttées, non sans avoir commis un autre délit que vous aurez à juger en son temps, ceci n'est pas tolérable et n en appelle pas à la clémence.

C'est pourquoi, la procure requiert à l encontre du sieur Ysendar, une peine de prison de deux jours.

Qu il soit su que l on ne baffoue pas impunément les lois du Lyonnais Dauphiné sans en subir des représailles judiciaires.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse était prete, c'est partie, premiere salle, elle respira un bon coup et salua le juge de la tete ainsi que la procure et l'accusé.*

- Bonjour à tous, Je suis Héloïse du Val d'Haine, Prévôt des Maréchaux ce mandat-ci.

Le 14 Avril, La lieutenante de Lyon a annoncer l'entrée dans la ville de ce sire. Comme le demande la procédure, elle lui a envoyé un courrier pour lui signaler qu'à 15h nous venions de fermer les frontières du duché.
Plus de 24h sont passé, le sire n'a toujours pas bougé de Lyon cependant à la réception du courrier annoncant sa mise en procès il a signalé que dans ce cas il allait partir. Etrange de ne pas avoir eu de réaction à l'annonce de l'état de siège...

*Héloïse se tu, salua l'assemblé et alla dans l'autre salle.*

Citation :: Le jugement a été rendu

L'Oiselier, aprés avoir médité sur les divers éléments du dossier statuat :

Attendu que le prévenu, a manifesté l'intention de se défendre,
puis sans s'excuser n'a point répondu a sa convocation.
Attendu qu'il se moque ouvertement des institutions, jouant avecle temps de ceux qui la défendent
Je suis les recommendations de notre procureur, et invite cet insolent a visité les geoles deux jours.

Puis le maillet de la justice scella ses propos.