Vereka

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 19/04/1459
Date du verdict : 14/05/1459

Nom de l'accusé : Vereka
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 19 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre de Dame Vereka.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Les regardent éberluée. Me suis perdue...je cherche la frontière et je ne savait pas votre duché aussi vaste..
Un coup sur la tête d'un belle blonde sur la route ne ma pas facilité la tache. Je veux sortir d'ici!même si j'ai plus un écus...
Je veux partir de cette contrée!
J'ai rien a y faire.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, ne vous y trompez pas, la défense cherche à vous duper.
Il n�est absolument pas question ici, de délai de deux jours
En effet ce délai est alloué aux personnes se trouvant en Lyonnais-Dauphiné AVANT la parution du décret de l'état de siège MAIS il va sans dire que si il est demandé aux gens de sortir ce n'est pas pour en laisser rentrer pendant ce temps, l'entrée est clairement interdite et je crois que nous parlons la de logique élémentaire votre Honneur.
Aussi je suis sur que vous conviendrez avec moi que si la dame pu mettre un jour à entrer dans le duché, elle aurait pu mettre le même délai à en sortir après avoir été informée de la situation.

Nous constatons simplement qu'elle ne l'a pas fait et qu'elle s'est enfoncée plus loin au sud au mépris de nos lois, de la patience de nos agents et de vous même votre Honneur par sa défense faussement innocente.

Je cite :
Vous êtes accusée d'avoir pénétré sans laisser passer, en Lyonnais Dauphiné, malgré l'état de siège

Extrait du texte de loi de référence :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public.

En conséquence, je ne vois ici que de mauvaises excuses, une mauvaise volonté évidente à respecter nos lois.
Nul besoin d�en rajouter davantage pour vous prouver sa culpabilité, et puisque cette dame semble trouver notre beau duché fort grand, ce que je peux comprendre, l�accusation requiert que nous lui accordions deux jours en visite dans nos geôles dont la taille fort restreinte lui sierra surement bien plus, au terme de laquelle elle devra impérativement quitter nos terres dans les plus brefs délais , sous peine d�être traduite de nouveau en justice comme me l�autorise la loi.

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation

Que justice soit faite !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je ne pense pas avoir autre chose a ajouté, faite ce que bon vous semble.
Que ma bonne foi soit mis en doute et que ma route s'arrête en votre Duché. Advienne que devra.. Je voulais juste quitter ce lieu peu accueillant.

Citation :: L'accusation a appelé Musartine à la barre

*Muse était à mener les enquêtes sur les étrangers ne respectant pas l'état de siège. Et il fallait maintenant témoigner. Ce qu'elle fit lorsqu'elle fut appelée à la barre.*

Votre Honneur,

L'état de siège est levé depuis le 14 Avril 1459, comme vous le savez.
Le 15 Dame Vereka vint à Lyon sans autorisation. Le lieutenant colombine lui écrivit de suite afin de lui transmettre l'état de la situation, et l'invitant soit à quitter le duché, soit à faire une demande de laisser Passer.

La dame avait pour se faire 2 jours.

Mais le 18 elle était à Valence, n'ayant pas fait de demande de Laisser Passer, ou ni même signalé son intention de quitter le duché.

Le quitter en 2 jours sans se perdre aurait été simple : faire demi-tour. Mais non, la Dame se dirigea vers le Sud. Elle s'est perdue ? possible en effet. Mais il lui aurait alors suffit de faire sa demande, qui je le répète encore une fois, ne fut pas faite.

Voilà les informations que j'ai obtenues quant à cette affaire.

Votre Honneur, que le Très Haut vous garde !

*Muse se retira, elle aurait surement d'autres témoignages à préparer d'ici peu.*

Citation :: Le jugement a été rendu

L'oiselier fût surpris de voir l'accusée se sauver avant que le verdict ne sois rendu :

Finallement le résultat escompté est la.
J'ais quand même pour remord, que l'accusée ait manquée de confiance a nos institutions, pour ne pas lui demander de sauf conduit, ou simplement son chemin.
Qu'elle juge de notre manque d'hospitalité, alors qu'elle ne l'a point demandée.
Mais bon vent a elle, que le Trés-Haut la guide vers des terres qu'elle jugera plus hospitalière.

le maillet de la justice scella la décision.