Anggelo

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 12/04/1459
Date du verdict : 04/05/1459

Nom de l'accusé : Anggelo
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 12 Avril 1459,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l�encontre du sieur Anggelo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 27 Mars 1459 dame Léane sur le lieu dit de Dieulefit entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 13 miches de pain, 4 maïs et une épée comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://imagik.fr/uploads/392457

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Voila une affaire bien singulière où vous allez devoir rendre un verdict votre honneur.

Toute cette affaire se résume en fait à une seule plainte arrivée en nos bureaux.
A cela, aucune défense ni surtout de témoignage de l'accusation.

La procure n'étant pas plus royaliste que la reyne, nous abandonnerons donc les poursuites à l'encontre du sieur Anggelo, faute d'éléments étayant cette plainte

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Leane à la barre

*Leane avait retrouvé un courrier sur son bureau de travail. Cette lettre lui annonçait que Anggelo, celui qui l'avait lâchement laisser pour morte au beau milieu d'un champ après l'avoir rué de coups et l'avoir déposséder de ses biens. Léane, dans sa précipitation, avait fait mandé un coche. Il était hors de question qu'elle laisse ce crime impuni dont elle avait été la victime. Arrivée devant la porte de la salle d'audience, Léane défroissa sa toillette, vérifia sa tenue. Une fois satisfaite, elle poussa la porte et entra. Elle reconnut Thiberian mais la pièce l'impressionna quelque peu.*

Votre honneur, Procureur,

Je me présente, Leane Rouvray, fille de Kernos Rouvray et de Axel2fersen.

Il y a de cela presque 1 mois, l'accusé, Anggelo, que j'ai décris au poste de police de Dié, m'a l'aissé inanimé au milieu d'un champ. Il m'a pris tout ce que je possédais. Je m'en souviens parfaitement. C'était le 25 mars 1459. Je rentrais sur Dié. La veille j'avais acheté 17 miches de pain et 4 sacs de maïs que je destinais à la ville de Dié. Mère m'avait appris dans une lettre que le marché de Dié était très élevé. Je voulais donc ramené des denrées à bon prix. J'avais une épée sur moi que j'ai perdu à cause de cette affaire.

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuveprocsleane.jpg/

Je demande donc réparation des dommages subits qu'ils soient physique, psychologiques et matériels. Et que cela lui serve de leçon. Ce crime ne peut rester impuni.

*Léane commença à sangloter.*

Votre honneur, loin de moi de vous apprendre votre travail. Mais vous ne pouvez pas laisser un criminel en liberté sous prétexte que je suis la seule à avoir porté plainte et que je n'ai pas pu fournir toutes les preuves souhaitées ?

*essuie les larmes qui roulent sur sa joue.*

Je vous en prie. Je ne dors plus que d'un seul oeil depuis cet événement affreux. Quand je sors dans les rues de Dié, je ne me sens pas en sécurité. Je vous en prie votre honneur, ne laisser pas ce crime impuni.

Citation :: Le jugement a été rendu

Ce 4 mai 1459, Nous Guillem de Fontvell, Juge,
Considérant que l'accusation abandonne toute poursuite, prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé.