Siaw_hy

Casier Judiciaire de Siaw_hy

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de avril 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 11 avril 1459
Verdict rendu le 10 mai 1459

Nom de l'accusé: Siaw_hy

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de statuer sur l'affaire opposant Sieur Siaw_hy à notre grand et beau Duché, pour le motif de Trouble à l'ordre public en raison d'une tentative de révolte.

En effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 7 avril 1459, l'accusé a, sciemment, tenté de prendre la mairie de Conflans; accompagné d'un groupe d'insurgés, il a tout fait pour s'emparer de la mairie de Conflans, ayant en vue la jouissance de son inventaire et de ses coffres.

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1586-siaw_hy-akina-et-platinium_nuria-top-tentative-de-revolte-langres-le-07-04-1459#34101

Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ainsi que:

Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

D'autre part, nous rappelons que:

Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 11 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Notre Duché subit actuellement une grave période de troubles politiques et sécuritaires. Les personnes qui en sont responsables doivent être châtiées avec la plus grande sévérité.

L'accusé n'a pas daigné se présenter icelieu; il admet donc par contumace si je puis dire sa culpabilité. Il faut donc à tout prix nous débarrasser de cette engeance, et protéger notre grand et beau Duché contre cette vermine purulente.

Votre Honneur, soyez Juste, soyez ferme, soyez impitoyable! Nous le répétons, il faut à tout prix défendre notre Duché contre tout ce qui est pourri et contribue à le fragiliser. La Justice a cette mission parmi ses missions principales.

Aussi, nous demandons une peine de deux (2) journées de prison ferme, ainsi qu'une amende de 50 écus; nous espérons que l'accusé pourra méditer son crime infâme en geôle, et qu'il reviendra plus sensé.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l�affaire opposant messire Siaw_hy au duché de champagne , voici le verdict ;
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n�est censé ignoré la loy selon les dires du codex,
Attendu que l�accusé n�a pas daigné répondre à l�invitation faite par le tribunal pour répondre de ses actes

Moi , Maviste , juge de champagne, reconnaît dans mon intime conviction, l�accusé coupable des faits qui lui sont incriminés et le condamne à une peine de prison de 2 jours.
*reprenant sa respiration, il ne put s�empêcher de rajouter*
Les faits de révolte sont des faits que le codex qualifie de délits sérieux. En effet , les mairies sont des biens publics qu�il convient par-dessus tout , et je pèse mes mots, de protéger. Une mairie pillée par la suite d�une révolte réussie, est souvent chose très difficile à relever. Le verdict va dans ce sens pour montrer à tous .. *regarde chacun des visages présents dans l�assemblée* , que c�est un acte des plus préjudiciables pour notre communauté.
Voilà le procès s�achève sur ce verdict
Justice est rendue , l�audience est maintenant close
*maviste frappa sur son lutrin avec son maillet pour clôturer la dicte affaire*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.