[Trouble à l'ordre public] Blondie

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois d'Avril 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 22 Avril
Verdict rendu le 22 Mai[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Blondie[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter puis Islington de la Neustrie[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience. Ils la fouillent, récupérant sa besace dans laquelle ils décomptent 5 écus, et lui enlèvent son bouclier . Ils la conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mes Dames et mes Sieurs,

Dame Blondie comparait ce jour du 22 avril devant cette Cour afin de répondre de l�accusation de Trouble à l�ordre public pour deux brigandages, le premier à l'encontre de dame Alix� et le second sur la personne de messire Aconit.
Je vais tout d�abord vous parler du premier racket qu�a commis la prévenue
Dans la nuit du 22 au 23 du mois de janvier dernier, elle a, avec son comparse, racketté dame Alix� et l�a délestée de 2 miches de pain et de 2 écus, valant à la victime d�être jetée en geôle pour vagabondage. Celle-ci a porté plainte, en envoyant une missive au douanier, dont je vais vous faire lecture.
Bonjour douanier,

J'ai en effet croisé quelques personnes en venant de gien,

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Ost Orléanais - Cave Canem" dirigée par Nanozevich.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Menthe.

Mais j'ai surtout fait une mauvaise rencontre, un petit groupe qui m'a défait de mes possessions.Le groupe était composé d'une blonde dont l'accès était manifestement du sud de la France, mais je ne saurais trop vous dire où. Elle était vêtue de haillons ainsi que de magnifiques bottes blanches et armée d'un bouclier noir a bord blanc et d'un bâton. Son compagnon, disposait du même armement et était blond aussi mais ces vêtements étaient ceux d'une personne riche, sa chemise ,ses chausses vertes et ses braies noir, lui permettrais d'être peut visible dans les bois si il n'avait pas une ceinture aussi blanche.

Heureusement pour moi, j'ai récupéré le salaire de ma semaine de travail a la mine, au près du contremaitre d'Orléans. Il ne m'ont donc dépossédé que de deux belles miches de pains et de 2 écus qui m'auraient permis de ne pas dormir en prison la nuit dernière.

Je souhaite donc porter plainte.

Cordialement,
Alix

Ne se contentant pas d�un brigandage, la prévenue après avoir disparu du duché dès son premier larcin commis, revient en Orléanais et en commet un second, en rackettant avec le même complice, sieur Aconit qui nous a transmis son témoignage, dont je vous fais lecture

Au Procureur

Je me présente : Aconit de Longueval, Comte de Meulan et Pair de France.
En arrivant en Orléans ce jour, j'ai été attaqué par deux individus qui m'ont volé : 500 écus, 14 miches de pains et 14 maïs. J'ai entendu le nom de ces deux personnes : il s'agit de Blondie et de Ganoz, tous deux originaires du Berry. Compte tenu de la nature de cette agression et de mon statut de Pair de France, je vous prie de tout faire pour ces personnes soient arretées et que mes biens me soient restitués.

Merci. J'attends votre retour par courrier.
Comte de Meulan

Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, que:

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*se tournant vers la prévenue*

Dame Blondie , je vous accuse de trouble à l�ordre public pour deux brigandages. L�un à l�encontre de dame Alix� et le second à l�encontre de sieur Aconit.
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.
Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Et également sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier
http://orleans.wikidot.com/
*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant les preuves complémentaires à l�huissier *

http://img267.imageshack.us/img267/3569/even2.png.
http://img4.hostingpics.net/pics/435952Tmoignageaconit.png
http://img4.hostingpics.net/pics/379038aconitarriveorlans.png

*et s�en retourne à sa place*

melisende560, procureur de l'Orléanais
le 22 avril 1459[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Je suis une refugee irlandaise. J'avais faim et maintenant je suis desolee et demandez vous pardon.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Melisende écoute la plaidoirie de la prévenue avant de s'avancer à la barre. Elle se tourne alors vers la prévenue*

Dame Blondie, que vous soyez réfugiée irlandaise, venant en notre duché pour y mener une vie normale est bien volontiers accepté.
Que vous en profitiez pour brigander et de surcroît deux personnes différentes, cela est intolérable. Vous nous dites que vous aviez faim, mais diantre pourquoi alors ne pas avoir vendu ce bouclier qui vous aurait permis d'acheter sur le marché quelque nourriture ?

*se retournant vers le juge *

votre Honneur, même réfugiée irlandaise, même n'ayant pas de quoi à manger, il est certain que la prévenue aurait pu trouver aisément à se nourrir.

il est incontestable qu'elle a brigandé, mais pas pour se nourrir, mais tout simplement pour le plaisir de dépouiller ses victimes et je rappelle à la Cour la valeur du butin qu'elle a dérobé en s'attaquant à deux personnes : pour dame Alix..., 2 miches de pain et 2 écus, ce qui a amené à la victime de se trouver en geôle pour une nuit et pour messire Aconit, 500 écus, 14 miches de pains et 14 maïs.

brigander est chose intolérable, c'est pourquoi votre Honneur, je requière à l'encontre de dame Blondie,égard une peine de prison ferme de 2 (deux) jours , assortie de 5 jours de travaux forcés à la mine qu'elle devra effectuer dès sa sortie de geôle avec obligation de fournir ses fiches de salaire au prévôt par Message Privé pour lui en apporter la preuve.


*se retournant vers la prévenue*
il est bien entendu dame Blondie que je vous recommande de faire ces cinq jours de mine, et d'envoyer les preuves à notre prévôt, si vous ne souhaitez pas vous exposer à des poursuites ultérieures.

*Melisende se retourne alors vers le juge *

Votre honneur je laisse la parole à la défense.

*le salue d'un léger signe de tête et s'en retourne à sa place*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il sur les différents intervenants, il s�assit, réclama le silence et prit ses notes :


Dame Blondie,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant la possession des biens d�autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement les témoignages de vos victimes, Dame Alix et Messire Aconit, récits circonstanciés décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens de la victime,


Attendu qu�en conséquence, vous avez commis à deux reprises, le délit de trouble à l�ordre public pour brigandage,


Attendu de surcroît que vous avez commis votre forfait en bande, laissant encore moins de chance aux victimes de sauver ses biens ce qui constitue un fait aggravant,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique de nos justiciables,


Attendu que votre défense est pour le moins légère et en tout cas, aucunement de nature à expliquer de façon satisfaisante, votre comportement,


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours de prison et 50 écus d�amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener la condamnée.


La séance est levée.


Orléans, le 22 mai de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.[/i][/size] [/color][/quote]