[Trouble à l'ordre public] Cerveza

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois d'Avril 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 3 Avril
Verdict rendu le 4 Mai[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Cerveza[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Luckylachance[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience. Ils le fouillent, lui ôtant sa besace dans laquelle ils décomptent 58 écus. Ils le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Cerveza comparait ce jour du 3 avril devant cette Cour afin de répondre de trouble à l'ordre public .

Dans la nuit du 29 au 30 mars, il a tenté de se révolter contre la mairie de Gien .

Voici tout d'abord le témoignage de messire Kalwynn, dont je vous fais lecture :

Dans la nuit du 29 au 30 mars 1459, alors que je faisais partie de la troupe des Maréchaux, nous avons entendu des clameurs et du fracas lors d'une de nos patrouilles.

Les troubles en question se produisaient au niveau de la mairie de Gien, devant laquelle se massait une troupe visiblement agressive brandissant des flambeaux et divers instruments : fourches, faux etc.


Au moment de notre arrivée, le groupe armé en question tentait d'assiéger le bâtiment.

Nous avons procédé à un appel au calme. Celui-ci n'ayant pas été suivi d'effet, nous avons dû faire usage de la force pour disperser la foule. Dans l'empoignade qui a suivi, je n'ai pu reconnaître qu'un des agresseurs. Il s'agissait d'un homme brun coiffé en arrière et vêtu d'un habit blanc nommé Cerveza, qu'un des groupes de défense de la ville avait croisé lors d'une ronde quelques nuits auparavant.

Kalwynn

*prenant un second parchemin*

et celui de dame Liloute

* Madame le procureur, Votre Excellence,

Je vais tenter de vous conter clairement et calmement les faits tel qu'ils se sont déroulés cette nuit du 29 au 30 Mars 1459 à Gien La Rebelle.

Faisant partie des meneurs de maréchaux du duché d'Orléans depuis quelques mois maintenant, j'avais ouie dire de part notre Gouverneur Lyll Dame de la Herpinière, Duchesse consort d'Orléans, qu'une menace brigande pesait lourdement sur notre si beau duché, et faisant dans un même temps partie de la défense de ma ville Gien, j'avais donc informé le sieur Jeanguy, entre autre, conseiller municipal à la défense et administrateur de la défense de la ville de la nouvelle.

Il a donc organisé la défense de la ville en conséquence. Je me souviens que nous étions cette nuit plusieurs sur les remparts. Il y avait notamment, le meneur de maréchaux Iloa, ainsi que 3 miliciens et mon groupe de bénévole composé dudit Jeanguy et de moi-même, Liloute.

Au début de cette nuit tout était assez calme, que peu de monde avait franchi les remparts de Gien, quand soudain, en plein milieux de la nuit nous entendîmes des cris. Nous nous sommes évidemment précipité vers les bruits et au détours de la rue des artistes, nous avons compris que ce fracas provenait de la place Lordmajicseb.Place où se trouve notamment la mairie de Gien! Nous découvrîmes alors tout un groupe jetant des cailloux sur l'institution!

Rapidement, nous avons entouré les dissidents et commencé d'arrêter leur folie. Tout c'étant passé si vite, que je ne puis malheureusement vous dire exactement le nombre qu'ils étaient ni tous vous les décrireL Cependant, lors de la bagarre et à la lueur de ma torche, j'ai reconnu le visage de l'un d'entre eux. Un Giennois que j'avais sans doute du croisé dans quelconque taverne ou encore au marché.

Et, si je ne puis vous donner son nom que ignore, en revanche je puis formellement le décrire et si besoin le reconnaître.

Ce messire est vêtu de haillons, il est d'une taille moyenne, mais il a un signe distinctif. Ses cheveux et ses sourcils ne sont pas de la même couleur! Je suis formelle, il a les sourcils noir ébène, et les cheveux brun, beaucoup plus clair. Aussi il doit être d'un certain age, car j'ai remarqué qu'il a les tempes qui se dégage' Et ne doit en revanche pas être très malin, car il ne portait même pas un bâton pour se protéger de nos coups!

Voilà Madame le procureur, Excellence, j'espère avoir pu vous aider ! Aussi, je vous envoie ci-joint une peinture représentant ledit coupable, ainsi que le rapports de mes visions cette fameuse nuit là!

Fait à Gien, le 1er jour d'Avril de l'an 1459.
Cordialement,
Liloute.


Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, l�article XXIII du Droit pénal selon lequel:


Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


*se tournant vers le prévenu*

Messire Cerveza, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour cette tentative de révolte contre la mairie de Gien.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Luckyluciano, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale

Et également sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1577792

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant les preuves complémentaires à l�huissier *



http://img10.hostingpics.net/pics/689812rvolte.png


http://www.casimages.com/img.php?i=110401082003315176.png

http://www.casimages.com/img.php?i=11040108215422667.png

*et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]*Regarde la salle puis le juge*

Je n'ai rien à dire et je ne dirais rien.

*Retourne à sa place*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Melisende s'approche de la barre*

votre Honneur, mes Dames mes sieurs

vous l'avez entendu, messire Cerveza n'a rien à dire.
Les témoignages de messire Kalwynn et dame Liloute sont éloquents, nous faisant une description parfaite du prévenu, qu'ils connaissaient d'ailleurs pour l'avoir déjà rencontré à Gien.

J'aurai un peu plus à dire que le prévenu. Il est certain au vu de son déni de se défendre qu'il est coupable.

En l'occurrence, je requière à son encontre une peine de 3 jours forcés de travaux à la mine à effectuer dans un délai de 4 jours après le rendu du verdict avec obligation de fournir ses fiches de salaire au prévôt, assorti d'une amende de 5 écus.


*melisende salue le juge et s'en retourne à sa place*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]*Regarde le procureur Melisende*

Je refuse à vous servir à la mine ou autre, ma vie m�appartiens et je n'ais que faire de vos blasphèmes, vous ne pourrez pas me contraindre à faire vos sales besognes à vos places, gardez donc votre salive pour vous.

Je me refuse écoutez vos paroles, je me refuse à quoi que ce soit de votre part je resterais libre, libre de mes geste, libre de mes paroles ainsi que de les pensées.

Je pense avoir tout dit sur cela et je vous remercie de votre attention.

*retourne à sa place*[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Cerveza à la barre

Voici son témoignage :
*regarde la salle*

La justice met bien du temps à rendre son verdict c'est déplorable je trouve, le Duché d'Orléans n'est quant même pas bien grand alors pourquoi donc prenez vous autant de temps ?
Vous prenez le thé ? Vous souhaitez des gâteaux ? non ?
Bien, moi je ne vais pas vous dérangez plus longtemps je vous annonce que je quitte votre ville à deux écus pour commencer à vivre ma vie loin de vous je ne vous salue pas.

Avivé Rechi[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Laceter, Juge d'Orléans allait avoir une journée trés chargée. Il entra. Salua le Tribunal avec le dossier Cerveza sous le bras. Jetera ou jetera pas le dossier d'un geste blasé. Non, il le déposa devant lui avec calme. Grand sourire. Il est là. Présent. Cela a été long. Le verdict serait trés long dans ce cas. Signe de la main à l'accusé pour la lecture de son verdict, pour lequel, il prit tout son temps, mot à mot, d'une voix calme:

Messire Cerveza,

Vous êtes aujourd'hui présent en ce Tribunal pour répondre de Trouble à l'Ordre Public, tentative de révolte sur la Mairie de Gien.

Il est inadmissible de ne trouver que ce moyen pour exprimer sa révolte, son refus de l'autorité et sa soif de pouvoir ou son besoin de reconnaissance. Que cela soit bien entendu, lu et assimilé, les mairies ne sont pas des lieux à subir des attaques et des assauts par la violence. Me semble que les portes sont ouvertes et que les maires et conseillers sont là pour aider si besoin est. La sagesse serait peut-être de communiquer avant de passer à l'acte. La prochaine fois, prévenez avant de vous révolter, vous trouverez forcément une oreille attentive qui vous épargnera d'être présent en ce lieu aujourd'hui...

En vertu des lois relatives à la tentative de révolte sur la mairie de Gien, des preuves irréfutables de l'accusation qui vous accable, des témoignages qui vous ont formellement reconnus, de vos plaidoiries pour votre défense qui a été votre silence, de refuser la proposition de transaction du travail à la mine, et de ne point reconnaitre les faits et de ne point vous excuser...


Nous, Laceter, Juge d'orléans, nous vous reconnaissons coupable des faits qui sont reprochés et vous condamnons à une amende 4 écus et un jour de prison ferme.

Grand sourire. Grand coup de maillet. Hopla, et que ça saute, au suivant! Séance levée...


Orléans, le 4 Mai de l'an de grasce 1459


Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 4 écus.[/i][/size] [/color][/quote]