Jeroen

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour haute trahison.
En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 11 avril 1459
Verdict rendu le 21 avril 1459

Nom de l'accusé: Jeroen

Procureur:riwenn
Juge: Ursin


Acte d'accusation:

Citation :

*Riwenn 2 - le retour (pour vous jouer un mauvais tour ?). Il salua le judge et l�assemblée et commença son discours.*

En ce jour onzième du mois d'Avril de l'an de grasce Mil quatre cent cinquante neuf, nous Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, ouvrons un procès à l'encontre de Maistre Jeroen, membre du conseil de Gascogne élu et avocat du Dragon.

*Et il entra directement dans le vif du sujet*

Le troisième jour de ce mois d�Avril, au petit matin, le conseiller Jeroen, alors judge en cette cour, pénétrait dans la mairie de notre capitale et s�emparait de la dicte mairie par la force alors que le maire légitime, Mossu Gregwar du Champfrisé, n'estait pas en arme et ne s'attendait point à voir un conseiller l'expulser. *bref face à face avec l'accusé* Et il viendra en témoigner !

*regard porté vers l'assemblée*

De par ses agissements, l'accusé a enfreint l'Article 1 de l'Opus 5 du LIVRE V qui dict, je cite :

'Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducal, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.'

*Se tournant vers l'accusé, l'�il interrogateur*

Alors Maistre Jeroen, avez-vous eu une soudaine crise de folie ?
Que vous a-t-il pris de pénétrer ainsi dans la mairie de Lo Moun et de la saccager ?
Savez-vous que les loys sont les mesmes pour tous, mesme pour les conseillers ou les Avocats du Dragon ?

*Un léger soupir et le percurayre poursuivit*

Comme tout accusé vous avez le droit d�être défendu par un avocat.

*Et pourquoi pas lui-mesme ? En effet, il pourrait plaider la schyzophrénie - si déjà l'époque pouvait nous dire ce que c'était, mais non - et ainsi pourrait-il se défendre seul - ou par son second "lui"... Et pourquoi Riw se torture-t-il ainsi ? La response dans le prochaine épisode !*

Humm, la parole est à l'accusé, ou à son avocat !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

L�avocat s�avança dans ce qui devait être le haut lieu de la justice en Gascogne, son tribunal. Il ne peut retenir un petit signe de tête de dépits, voyant les deux personnes qui souillaient de leurs présences illégales cette assistance.

Il rassembla ses dossiers, s�avança et pris la parole.

« Messires, je suis au regret de vous informez que vous, qui prenez le poste de procureur et de juge, n�êtes en rien légitime étant donné votre entré au conseil de Gascogne par le biais d�une révolte illégale.

En effet, comme vous pouvez le constater, la Régente, n�as pas droit de modifier les orientations politique de sa province, voici le texte qui le prouve, Loy Royale, qui a été confié à la Régente en main propre lors de son intronisation.

http://monde-rr.fr.nf/chancellerie/index.php?p=7&id=16

En plus, pour toute décisions importante, le conseil de Gascogne doit être consulté et voter, ce qui n�a pas été fait pour votre révolte. Encore une fois, je vous transmets les documents :

https://2img.net/r/ihimizer/img690/6574/demandedevote.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img846/7403/demandedevote2.jpg

La décision de la Pairie, motivé par la lettre ci jointe :

https://2img.net/r/ihimizer/img585/9058/pairie1.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img816/1305/pairie2.jpg

Demande à notre Régente de ce mettre en règle, ce qu�elle n�a pas fait préférant tendre l�oreille à une bande de vieux nobliaux cupides et qui ont eu peur de perdre leurs mains mise sur la province plutôt qu�a la plus noble des institutions du Royaume.

Pour toutes ses raisons, vous n�avez aucunement le droit de siéger ici, et encore moins de me juger, seule juge et un procureur élu par le peuple et reconnu par les nobles institutions on droit de siéger ici et de rendre justice au nom de la Gascogne. »

Il marqua une petite pause, afin d�être sur que chacun avait bien pu lire et comprendre surtout la teneur des documents qu�il avait transmis à la soit disante cour.

« Et si vous voulez parlez des faits, de la prise de Mont de Marsan, sachez que je n�ai fais que mon devoir de conseillé, de protéger et défendre notre province, et notamment la Capitale, laissé sans défense par son incompétent de maire.

Voici un rappel de ses devoirs d�ailleurs :

https://2img.net/r/ihimizer/i/unmaire.jpg/

Aucun courrier, ni demande officiel ne lui a été faite afin qu�il ne défende pas le pouvoir, il se devait donc de mettre tout en �uvre pour défendre sa ville. Le Prévôts, qui pourra en témoignait, comptait sur lui aussi afin de défendre la cité en qualité de Maréchaux, le maire lui avait promis de défendre la ville toute la semaine, et c�est en apprenant de la bouche de notre Prévôts que le maire, n�avait pas tenu son serment, et pas répondu a son appel pour la défense, que j�ai décidé, afin de ne pas voir notre ville risquer de tomber entre de mauvaise main, de remplacer cet incompétent jusqu'à l�arrivé de l�armée.

Voici la preuve de l�absence des défenses, ainsi que, chose plus grave, d�autres personnes, sans doute moins bien intentionnés que moi, ont tenté de prendre aussi la mairie cette nuit là :

https://2img.net/r/ihimizer/i/passeul.jpg/

Vous m�accusez de haute trahison, mais a ce que je sache, grâce a cette intervention, la ville n�est pas tombé entre de mauvaise main. Je n�ai pour ma part rien fait, si j�avais voulu trahir la Gascogne, ne pensez vous pas que j�aurai vidé les coffres, le grenier, traficoter aux mandats, dilapider l�argent de la cité en embauches, utiliser les fonctions de maires afin de lancer des procès et vider les PE de la cité, levé un impôt,�.. Je n�ai rien fait de toute cela, j�ai tout simplement attendu la venu de l�armée pour lui remettre les clefs de la ville, sans effusion de sans, sans tracas ni fourbis en mairie, afin de ne pas pénaliser les Gascons que je représentais en plus en temps que Conseil Légale. L�armée est arrivé en après midi, si vraiment j�avais voulu faire du tord a la ville et notre province, croyez moi que j�aurai largement pu le faire�..

Donc au lieu de faire de cette affaire une affaire d�état, vous seriez conseillés reconnu, je vous conseillerai de faire comparaitre le Capitaine illégale pour HT et son attitude de révolte au sein de l�Ost, le maire de Mont de Marsan pour non respect de ses engagements de maires, la Régente pour avoir de nombreuse fois violer la Loy, sa fille démissionnaire qui agonisait soit disant et qui oh, miracle, peut a nouveau faire partie du conseil, et j�en passe et des meilleurs��

Je fais appelé comme témoin dame Sorel, conseillères déchu, et notre ancien Prévôts, sire Yousseph, lui aussi déchu, afin qu�ils puissent témoigner de l�absence de concertation de notre Régente quand à la révolte illégale, ainsi pour le Prévôt du manquement a ses devoirs du maire de Mont de Marsan qui a motivé mon action. »

L�avocat repris sa place, attendant avec impatience de voir ce qui allait lui être encore reproché�. Peut être le soleil trop fort qui est sur la Gascogne depuis plusieurs jours, ou la nué de sauterelles qui a ravagé une partie des récoltes au printemps derniers, qui sait, ca en devenait tellement risible�..

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Et c'est reparti pour un tour : El Procurador, le re-retour*

Qu'ajouter au témoignage du consòl montois ?

*question rhétorique en somme*

Parlons déjà du témoin. Depuis quand un Perbost ne puit-il pas envoyé plusieurs offres dans la mesme ville ? Aucune loy ne l'interdict. À moins que la Reyne ait pris certaines décisions sans en informer son peuple. *léger rire moqueur* Ce qui aurait permis à Maistre Jeroen de défendre au lieu de prendre d'assaut. Et cela pourrait supposer que Yousseph fut le complice de cet acte et cherche un moyen de sortir l'ex-judge de son pétrin. Enfin, cela demeure une simple hypothèse.

*Retour au sujet principal*

Et pour ce qui est de l'Avocat du Dragon, il est vrai, pour reprendre les dires de Mossu Gregwar du Champ Frisé, que sa prime plaidoirie ressemble à s'y méprendre à un joute verbale enfantine où la seule défense d'un coupable serait "ce n'est pas moi, c'est lui !" *Feignant un air tristounet* "C'est c'ui qui dict qui est nah !"

*Au Judge Ursin*

Nous sommes dans un tribunal, non dans une cour de récréation. Et la seule défense de l'accusé est d'accuser autrui. Je savais que la meilleure défense estait l'attaque, mais encor faut-il estre bon stratège. Piètre résultat pour le coup... *Soupir*

Il faut croire que Maistre Jeroen cherche par tous les moyens à se dépatouiller de sa culpabilité qui pourtant est claire comme de l'eau de roche. D'ailleurs, par sa diarrhée verbale, il ne faict que s'enliser.

*Riw leva alors les mains vers le ciel, en signe de dépit*

Que faire alors pour le délivrer de ce mal qui le ronge ? *sourire diabolique* Un bon séjour de 8 jours en prison et le don d'une bourse de 100 écus pour le peuple gascon dont il s'est moqué par son acte serait une excellente solution selon moi.

*Volte-face vers l'accusé*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

« L�avocat s�avança afin de clôturer son intervention dans cette sinistre affaire. »

Pour commencer, j�aimerai vous communiquer un courrier de mon second témoin, dame Isabelle.sorel que les gardes, misogyne sans doute n�ont pas laissé comparaitre malgré mon invitation�

« L�ancien juge remis le plis à l�attention de la cours. »

https://2img.net/r/ihimizer/i/temoignageisabelle.jpg/

Messires, je dois dire que je ne suis pas surpris parce que j�entends ici. Entre un maire incompétent qui tel un pantin désarticulé c�est laisse mené par le bout du nez, et qui ne comprend même pas ce qu�on lui dit et un procureur illégitime qui n�apporte aucun élément ni même preuve à l�affaire��

A titre d�information, je ne fustigeais pas Louisnapoléon mais Korely, mais cette affaire a du vous échapper messire le maire, tout comme de prendre votre garde ou de défendre la ville comme le codex Gascon vous oblige a le faire, mais la complaisance du procureur a votre encontre, semble expliquer pourquoi vous ne risquez rien, avoir des amis haut placé et un nom, même si, comme partout, avec le temps la valeur des gens qui porte un nom s�amenuise, vous devez être d�une des dernière génération du nom messire Grewar au vu de votre bêtise�..

On parle ici de complices, d�avoir saccagé la mairie, mais des preuves, apporter des preuves a ce que vous dites bon sang, je n�en vois aucune�� On dit que la mairie est tombé avec certain de mes amis, enfin pas on, le maire, ben que l�on me prouve qu�il était de mes proches, ou que je les connaissais, personne ne l�a fait, ne le peut et pour cause�.. Un groupe d�homme étaient près la mairie la mettant en danger sa sécurité, je n�ai fais que la défendre. Et j�ajouterai que même si j�avais pris un poste de chef maréchaux, ce que le titulaire du poste a négliger de faire, contre plusieurs personnes, je n�aurai rien pu faire seul, étant donné que l�autre personne chargé de cela a préférer bailler aux corneilles.

Il n�y a rien dans le dossier, si, tout juste le fait qu�au petit matin, je me sois assis sur le siège de maire, et vous conviendrez qu�au vu du niveau de celui élu, n�importe qui aurait fait meilleur figure. On m�accuse de Haute trahison, la plus haute des accusations, alors que je n�ai ni piller, ni profité du poste pour m�enrichir ou enrichir mes proches, que je n�ai pas utilisé de mandat, ni mis des personnes en procès�.. Ca, c�est de la haute trahison, virer un maire qui n�a pas fait son travail, n�est pas de cette acabit, trouble a l�ordre public au maximum, parce qu�une révolte a du être organiser, je veux bien, mais je vous rappelle qu�aucun sang n�a été versé, aucune infraction n�a été commise une fois maire, quand on sait les dégâts qu�aurait pu faire quelqu�un de mal veillant��

Une fois encore j�ai agis en tant que conseillés, élu, et reconnu, contre l�attitude inqualifiable d�un maire notamment, et même si de part son nom et ses liens d�amitié ou de coup fourré avec son amie la Régente doit être protégé et mis hors de cause ne l�est pas. Vous voulez rendre la justice, la vrai au nom de Gascogne ? Alors soit, mais juger toutes personnes qui ont enfreint la loy, et pas seulement ceux avec qui vous ne partager pas les opinions !

J�ai agis comme mon rôle de conseillé me l�ordonnait, et je vous rappellerez que la haute trahison consiste a �uvre contre sa province, ses institutions, si j�avais vraiment trahis, je serai partie les poches pleines, loin de Gascogne, comme tant d�autres l�on fait, alors que moi, j�ai tout simplement rejoins ma demeure tranquillement de Labrit, attendant le procès, même si ce dernier, tenu comme il l�est est illégale. N�est ce pas non plus une preuve de bonne intention de ma part ? J�étais au conseil, quel intérêt j�aurai eu si ce n�est financier que de prendre une mairie si ce n�est pour la protéger, expliquez moi ? Rien n�a été dérobé, ni falsifié, je vous le rappelle encore une fois.

Le procureur demande à mon encontre 8 jours de prison, plus une amende, et ben, qu�en aurait il été si j�avais tué des gardes, vides les coffres, vider le grenier, lancé 50 procès, créer 20 mandats, employer du personnel�.. La peine maximum est de 10 jours, c�est la charte du juge qui le dit, pas moi, et alors que mon acte, est minuscule a côté de ce que j�aurai pu faire si j�avais réellement voulu trahi la Gascogne, on demande une peine quasi maximum ? Mmmmm j�ai l�impression que certaines personnes auraient bien besoin de cours de droit�..

Au vu des faits dont je suis accusé, des preuves quasi inexistantes, si ce n�est mon témoignage, de l�acte quasi insignifiant comme j�ai pu vous le démontrer, je ne peux que demander mon acquittement.

« Le Lorrain tourna les talons, allant se rassoir pour attendre le verdict. »

La défense a appelé Yousseph à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
C'était au tour de Yousseph de venir à la barre pour y déposer son témoignage. ll se leva, s'approcha de la barre et salua l'assemblée...

Messires, je viens ici témoigner parce que la justice et la légitimité d'un conseil doit être respectée et que de nombreux dysfonctionnements ont mis à mal nôtre bonne Gascogne. Moi même je me suis retrouvé éjecté du conseil gascon de mon poste de Prévôt sans me demander un quelconque avis et tout cela sous l'égide de la Régente que son statut ne lui autorise en rien pour agir ainsi. La régente Madcat prétend avoir contacté des élus du conseil pour leur charisme afin qu'ils participent au renouvellement de la composition du conseil, ce qui est totalement faux puisque je n'ai reçu aucune sollicitation quelle qu'elle soit pour prendre le Château des gascons, je dis bien des Gascons car le Château est bien celui des Gascons et non la propriété d'une Régente éphémère.

Je veux dire aussi que messire Jeroen n'est point un sanguinaire, ni un dictateur et encore moins un brigand notoire, simplement il aime la Gascogne et tout ce qu'il entreprend est pour le bien de celle ci.

Moi même j'ai beaucoup aimé mon Duché et j'ai donné pour la Gascogne...Lorsque j'étais Prévôt, je me devais de connaitre tous les intervenants présents pour défendre chaque ville de Gascogne, car j'étais le garant de la sécurité et de la défense du Duché...Tous les matins ma mission était bien sur d'envoyer les offres à chaque ville pour mettre en place le Chef/Maréchal qui défendra sa ville respective....ma procédure restait immuable...Mais quelle ne fut ma surprise lorsque ce 3 avril courant en fin de journée le ville de Mont de Marsan était encore sans Chef/Maréchal, alors j'ai pris l'initiative d'en informer le juge Jeroen ....Je ne pouvais pas rester inerte surtout que je ne pouvais pas mettre un autre Chef/Maréchal puisque messire Gregwar à qui j'avais lancé la première offre ne m'avais pas refusée cette dite offre, alors j'étais un peu dans l'embarras.

C'est alors que messire Jeroen dans un soucis de sécurité et pour le bien de la capitale Gasconne prit une décision importante de son propre chef, je dis bien de son propre chef car il n'a rien demandé à personne.

Voilà ce que je pouvais dire sur ce malheureux épisode de la vie de la Gascogne.



Yousseph retourna s'assoir auprès de celle avec qui il partageait sa vie ...

L'accusation a appelé Gregwar à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
* Gregwar, appelé à témooigner avait écouté attentivement, mais avec un petit sourire le long discours de l'ex-juge.
Se levant, il salua l'assemblée et commença à répondre *

Messire l'ex-juge, j'ai l'impression que vous essayer de transformer votre procès en un procès contre toutes les personnes que vous n'appréciez pas.
Vous parler de la régente, de l'armée de LouisNapoléon, de moi, mais de vous et votre groupe, très peu.
Vous prétendez que vous étiez seul et que vous protégiez la mairie?
Mais votre preuve montre le contraire.
Je cite : "Vous étiez quelques valeureux camarades".
Et vous prétendez encore que votre action était individuelle?
De plus, pourquoi avoir mené une révolte, pour soit-disant protéger la ville? Ne pouviez-vous pas défendre simplement, comme je le fais très très souvent, puisque nous n'avons pas d'autres maréchaux chez nous. Il m'arrive également de défendre ma ville même sans avoir reçu d'offre du prévôt, et ce sans dédommagement aucun. Simplement la satisfaction d'oeuvrer pour la capitale et le Duché. Mais ça, vous avez sans doute déjà oublié ce que cela peut signifier..

Donc, comme je le disais, au lieu de prendre la défense de la ville, vous avez préféré monter une révolte contre la mairie, dont le maire a été élu par le peuple montois.
Vous saviez parfaitement qu'un procès pour Haute Trahison. Alors n'essayer pas d'en détourner la faute sur les autres.

Pour en ajouter un peu, je voudrais corriger encore un petit quelque chose:
D'après vous, vous êtes entré dans la mairie comme dans un moulin, et vous vous êtes simplement installé dans le fauteuil, sans toucher à quoique ce soit.

Regarder cette preuve:
http://www.champfrise.fr/img/revolte_jeroen2.png

Dois-je vous donner la définition du mot "saccagée". Non, sans doute, puisque vous êtes un avocat du Dragon, vous devez connaître cela.

Lorsque j'ai repris ma place légitime à la mairie, LouisNapoléon avait commencé à refaire un peu de tri, mais il m'a fallu plus de 2 jours pour tout remettre en place.

Et après cela, vous espérez encore que vos beaux discours soient encore considérés comme pure vérité?

La justice saura trancher..

* En retournant s'asseoir, Gregwar ne pu s'empêcher de murmurer "dommage que ce ne soient pas les têtes, qu'elle tranche".

verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal de Mont de Marsan après avoir rédigé son verdict.
Vu le codex de Gascogne,
Nottament au livre 5 ayant trait au code pénal de Gascogne Op 4 sur la révolte :
Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.

Au livre 4 : les procédures judicaires :

Art 6. Au cours du procès, tous les actes doivent être datés et signés.

Art 7. Le Juge rend la Justice en son âme et conscience, après avoir écouté les deux parties en cause et en se basant sur la Loi de Gascogne, sur la Charte du Juge et sur le bon sens. Il veille à la tenu rapide du procès mais ne peut passer la plaidoirie de l'accusé si celui-ci est en retraite spirituelle à moins qu'il ne s'y soit mis après l'ouverture du procès.

Art 8. Le juge ne doit tenir compte que des seules preuves apportées au tribunal et accessibles à toutes les parties au cours de l'audience. Il peut recevoir un témoignage directement mais doit le faire suivre aux deux parties avant leur dernière plaidoirie, et le mentionner dans le procès.
Op 4. Les preuves

Art 1. Toute norme juridique sur la base de laquelle repose une accusation doit être valablement adoptée et en libre accès à tous, que ce soit en gargote gasconne, en halle, au sein des institutions royales, ou dans tout autre lieu où il n'y a pas de conditions d'accès spécifiques.

Art 2. Les copies ou transcriptions de courriers, d'où qu'elles proviennent, ne sont recevables qu'avec le consentement de l'expéditeur et du destinataire.

Art 3. Sont admissibles les copies des évènements d'achat et vente, de brigandage, de mandat, et de tout document disponible à tout un chacun sans restriction d'aucune sorte ; liste non exhaustive.

Art 4. Tout autre fait doit faire l'objet d'un témoignage d'une ou de plusieurs personnes présentes pour être établi. La crédibilité du témoin est laissée à l'appréciation du juge.

Vu la charte de la justice du Royaume de France
Après avoir entendu les témoignages produits par la défense et par l�accusation.
Après avoir pris connaissance du réquisitoire présenté par le procureur de Gascogne
Disons que :
Messire Jéroen est reconnu coupable d�avoir dans la nuit du 2 au 3 avril de cette année pris par révolte le contrôle de la mairie de Mont de Marsan.
Que cette révolte n�avait pas été autorisée par le conseil du duché de Gascogne.
Que dans la défense produite, messire Jéroen vous affirmez que et je vous cite :

« Et si vous voulez parlez des faits, de la prise de Mont de Marsan, sachez que je n�ai fais que mon devoir de conseillé, de protéger et défendre notre province, et notamment la Capitale, laissé sans défense par son incompétent de maire. »

Dès lors que vous auriez voulu défendre le pouvoir en place comme vous le dites dans votre témoignage, il convenant bien de défendre le pouvoir comme le droit vous en est fait in Gratibus, que en l�espèce vous n�avez point défendu le pouvoir mais que vous avez bien et ce de manière délibérée attaqué en vue de prendre le contrôle par révolte la mairie de Mont de Marsan.
Que ce faisant vous enfreignez la loi de Gascogne.
Que le témoignage de messire Yousseph précise que :
« C'est alors que messire Jeroen dans un soucis de sécurité et pour le bien de la capitale Gasconne prit une décision importante de son propre chef, je dis bien de son propre chef car il n'a rien demandé à personne. »
Reconnaissant de manière implicite que cette révolte n�avait pas l�agrément du conseil de Gascogne.
Ainsi dans les témoignages apportés par messire Yousseph et par la dame Isabelle Sorel il est dit que messire Maire de Mont de Marsan a refusé ce jour-là de défendre la mairie, qu�aucune preuve de cela n�est apportée par les témoins de la défense, et que sans douter de leur parole nous n�avons point moyen de vérifier leur dire.
Que par ailleurs, messire Gregwar Maire de Mont de Marsan Précise que sa mairie a bien été saccagée par l�accusé.
http://www.champfrise.fr/img/revolte_jeroen2.png

Toutefois,il convient de considérer que l�accusé n�a pas pillé la mairie de Mont de Marsan et qu�aucune valeur n�a été dérobée.
Ainsi Moi Ursin de Lasteyrie juge de Gascogne déclare Jéroen coupable de haute Trahison pour la prise par révolte illégitime de la Mairie de Mont de Marsan dans la nuit du 2 au 3 avril de cette année.
Je le condamne à la peine de 3 jours de prison ainsi qu�a une amende de 18 écus.
Donné à Mont de Marsan le 21 jours d�avril de l�an de Pâques 1459

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 18 écus.