Oesophage

Casier Judiciaire de Oesophage

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de avril 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 18 avril 1459
Verdict rendu le 4 mai 1459

Nom de l'accusé: Oesophage

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Oesophage pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.

En effet, le 14 Avril 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Clermont.

Un courrier a été envoyé, stipulant l'interdiction de porter son arme, mais aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'il arborait encore son arme sans tenir compte du courrier de nos services.

Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1707-oesophagetopport-arme-illegal-clermont-14-04-1459#36728

Je rappelle devant la Cour :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

Lutilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 18 avril 1459,

Brylastar
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé ne semble lui non plus pas vouloir se défendre; toujours aujourd'hui il porte une arme: nous pensons que cela est suffisamment clair pour prouver la culpabilité de l'accusé.

Nous demandons donc une peine d'une (1) journée de prison ferme, ainsi qu'une amende de 5 écus.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant le duché de champagne à messire �sophage pour port d�arme illégal et donc trouble à l�ordre public , voici le verdict :
Attendu que nul n�est censé ignorer la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l e port d�arme est interdit en Champagne
Moi , Maviste ,juge de champagne , reconnaît l�accusé coupable des faits qui lui sont incriminés et le condamne à 2jours de prison.
Essayons maintenant de comprendre le sens de cette peine.
L�absence de l�accusé pour nous expliquer sa vision de la chose (son port d�arme) associé à une insolvabilité volontaire nous amène à porter un jugement sévère pour ce qui concerne le dict port d�arme.
* Maviste reprit sa respiration et se retourna vers l�accusé*
Le port de l�épée pour se promener sur les routes de notre duché n�est pas chose utile, un bâton étant chose suffisante pour se défendre .
Justice est ainsi rendue et l�affaire close !
*maviste frappa de son maillet sur son lutrin pour signifier cet état de fait*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.