Vanhelsin

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 03/05/1459

Nom de l'accusé : Vanhelsin
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Thiberian
Juge : Fontvell

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre du sieur Vanhelsin.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f24/15/04/28/89/anj_ev10.jpg

Vu l�article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

A mort la reine!!!!!!!!!!!

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu l�article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que le sieur Vanhelsin est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne et que, selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trahison.

Attendu que l'accusé à prit nos agents de la prévôté pour des sots alors qu'il est de notoriété publique que chaque arrivant est enregistré sur les registres municipaux chaque jour que Dieu fait et qu'il était ainsi aisé de le retrouver après son identification physique lors de la révolte.

Attendu que le prévenu s�est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé mais qui, en lieu et place, à insulté la souveraine du Royaume de France et suzeraine du duché du Lyonnais-Dauphiné sans même tenter de se défendre si peu que ce fut.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie de travaux d�intérêt public de 3 jours à la mine et j'ajouterais même une amende de 20 écus pour outrage à la Reyne.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse entra dans le tribunal et sursauta en entendant les paroles de l'accusé. Au moins cela avait le mérite d'etre claire. Mais Héloïse ne voyait pas pourquoi s'en prendre au Lyonnais-Dauphiné si c'est à la Reine qu'il en veut... Elle salua le procureur, le juge, l'accusé et alla prendre place à la barre.*

- Bonjour, je suis Héloïse, Sergente de Vienne. Hier soir je conduisais un groupe de maréchaux afin de défendre la mairie de Vienne contre d'éventuelle assaillants. Avec nous se trouvaient d'autre personne du duché, d'ailleurs aussi. Je reconnu ce soir la une personne dans la foule mais ce n'est pas l'accusé.

Non l'accusé a été reconnu par un soldat de l'Ost. Le soldat affirme avoir entendu quelqu'un lui chuchoter quelques mots et glisser son nom entre les deux. Ce soldat a l'ouïe sacrément fine. D'ailleurs, l'accusé a répondu à mon courrier de dépot de plainte. Il n'a pas nié la tentatie de prise de mairie, il m'a demandé si j'étais translucide. Personnellement je ne le pense pas. Vous arrivez tous à bien me voir il me semble. Gentillemetn je lui ai meme répondu. Il a semblé étonné de son erreur puisqu'il en a pas reparlé. Cependant, il a écrit un mot étrange... je ne sais pas si je saurais bien le prononcer... gla... glace. Oui ce doit etre cela, comme glacon en faite. Il parlait de glace à la framboise. Mais alors personnellement je ne sais pas ce que c'est. Sorcellerie peut-etre?

*Héloïse se tû, salua l'assemblé et fila prendre l'air après se tour des tribunaux. Pfiou!*

Citation :

Le jugement a été rendu

Ce troisième jour de mai 1458, nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l&#65533;article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
Attendu que des preuves irréfutables de la culpabilité de l'accusé ont été fournies,
Attendu que l'accusé a, de plus, proféré des menaces envers notre Souveraine,

Citation :: Donnons droit à l'accusation et condamnons le prévenu à 3 jours de prisons assortis de 3 jours de travail à lamine dont il devra fournir la preuve ainsi que d'une amende de 20 écus.

Affaire suivante !!!