Antalya

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 09/03/1459
Date du verdict : 04/1459

Nom de l'accusé : Antalya
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :

Acte d'accusation

Nous Dame Isabeau De Hauterives, procureur du Lyonnais Dauphiné, citons à comparaitre dame Antalya, à la demande du procureur Nath31 requérant pour le Lanquedoc.


En ce 09 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestra Antalya pour trouble à l�ordre public.

En effet dans la nuit du 26 au 27 février 1459 l�accusée a brigandé mestre SarbaKhan sur les chemins entre Montpellier et Nimes.

Voici ici la preuve

http://www.hebergementimages.com/images/d1457ffeb8ed1c9fae01977eae77e780_plainte-contre-Antalya-1549-02-27.jpg

et le courrier que j�ai reçu en personne de la victime.

Expéditeur : Sarbakhan
* Date d'envoi : 28/02/2011 - 23:05:20
* Titre : Re: dépot de plainte

* Bonsoir Madame le Procureur

Je suis SarbaKhan, recrue de l'ost Languedocien à Montpellier, en mission de renfort de garde pour la caserne d'Alais
Alors que je me dirigeais vers Nîmes, première étape de mon voyage, j'ai été attaqué en chemin.
Je me suis défendu mais mon adversaire était plus fort que moi et en a profité pour me dérober mon or (environ 220 écus) et ma nourriture (4 miches de pain); Avant de perdre connaissance, j'ai heureusement pu reconnaitre mon agresseur en la personne de Antalya.

Voilà, votre honneur, c'est tout ce dont je me rappelle.

SarbaKhan

Mestra Antalya a donc bafoué les articles suivants de notre coutumier

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui,intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l�article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Dans l affaire opposant Dona Antalya à la recrue de l Ost Sarbakhan, nous , Aeris_g., rajoutons comme chef d inculpation l article 4.5.24. : Violence contre l autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement. En effet, la recrue de l Ost étant en mission au moment de l agression, elle représentait l autorité comtale.

Mestra Antalya en agressant la recrue Sarbakhan, le blessant grièvement, au point de le laisser inanimée dans un champ. En le dépouillant de tous ses biens, se rend coupable d avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l amende

¤ Article 4.5.24. : Violence contre l autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement. En effet, la recrue de l Ost étant en mission au moment de l agression, elle représentait l autorité comtale.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Parce que la culpabilité de laccusée, qui ne fait aucun doute,
Parce que celle-ci ne regrette pas son geste, et qu elle outrage la cours en ne daignant même pas se présenter au tribunal,
Parce que le Languedoc doit être un comté sûr,
Je réclame une peine de prison de 3 jours et 300 écus d amende, conformément aux articles du coutumier suivant :

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.

Elle peut être cumulée à une peine d emprisonnement.
Le montant de l amende est laissé à la discrétion du juge.

Je laisse la parole à la défense.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

Nous, Guillem de Fontvell, Juge, vu l'accord de coopération judiciaire liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné au Languedoc.
Vu les articles suivants du Coutumier dudit Comté
Article 4.5.3.
Article 4.5.5.
Article 4.5.17.
Article 4.6.6.
Article 4.6.11.
Article 4.5.24.

Citation :

Attendu que l'accusé refuse de comparaitre, que ses délits sont reconnus comme graves et répétés condamnons celui-ci à 7 jours de prison et 400 écus d'amende

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 26/03/1459
Date du verdict : 04/1459

Nom de l'accusé : Antalya
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 26 Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre, à l�encontre de la dame Antalya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée, d avoir, à l�aide d�un complice, agressé, le 21 Mars 1459 dame Tirya sur le lieu dit de Dieulefit . entre Die et Montelimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse de l avoir rouée de coups avant de la dépouiller de ses biens, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img69/215/racketh.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Les affaires se succédaient aujourd�hui, à y perdre son latin ; mais ce nom-là , lui était bien connu et résonnait désagréablement à ses oreilles.
Votre honneur, je serai aussi brève que l�accusée qui n�a daignée se présenter devant nous.

Quoique nous la comprenions un peu, vu son impressionnante activité entre nos frontières .le temps doit lui manquer.

C�est pourquoi je vous prie, votre honneur, en l�absence de partie défenderesse, de regarder cette nouvelle victime qui porte encore sur elle les stigmates de sa violente agression et de lui rendre tout simplement justice.

L�accusation requiert à l�encontre de la dame Antalya, une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Tirya à la barre

**Tirya s'avança à la barre pour témoigner dans le cadre du procès pour trouble à l'ordre public de Antalya et Alonzo.

Elle reconnu rapidement les personnes qui l�avaient agressé.**

L�affaire qui nous réunit aujourd�hui est simple. Une femme, Tournaisienne en voyage chez vous, a eut l�audace de se promener seule pour visiter les environs.

Pour vous compter les faits, cet homme m�a surpris seule sur les routes et en a profité pour m�obliger à céder tous mes biens. Bien évidemment, j�ai refusé, ayant gagné mon argent et ma viande à la sueur de mon front. Sa compagne l�aida à me dérober tous mes biens sans exception ; ils m�ont bousculé et rué de coups. Avant qu�ils ne s�enfuient, je pus entendre leurs noms. Et c�est grâce à ça que je suis ici aujourd�hui. C�est presque à moitié morte que j�arrivai à Montélimar

Voilà mon histoire.

Est-ce bien comme cela que nous devons envisager l�avenir sur les routes du Duché du Lyonnais Dauphiné Votre Honneur ?

Qu�apprenons-nous de ces deux tristes personnes ?

** Regarde les deux accusés assis sur leur banc.**

Vous n�avez pas hésité à user force et ruse pour vous en prendre à une honnête femme. Un acte lâche et illégal.

Voilà tout ce que je retiens.

Citation :

Le jugement a été rendu

Nous Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique

Citation :

Attendu que l'accusée fait preuve de son plus profond mépris pour la Justice en ne daignant point comparaitre, nous ne pouvons qu'accéder à la demande l'Accusation

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 13/03/1459
Date du verdict : 04/1459

Nom de l'accusé : Antalya
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :

Acte d'accusation

Nous Dame Isabeau De Hauterives, procureur du Lyonnais Dauphiné, citons à comparaitre dame Antalya, à la demande du procureur Nath31 requérant pour le Lanquedoc.


En ce 13 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestra Antalya pour trouble à l�ordre public.

En effet dans la nuit du 25 février 1459 l�accusée a brigandé mestra Maeween sur les chemins entre Montpellier et Carcassonne.

Voici le courrier reçu et écrit de la main de la victime

https://servimg.com/image_preview.php?i=102&u=14437425
https://servimg.com/image_preview.php?i=103&u=14437425

La victime a donc parfaitement reconnu son agresseur en la personne de mestra Antalya qui d�ailleurs votre honneur n�en n�est pas à son coup d�essai puisque nous avons une autre affaire de brigandge qui la concerne.

Mestra Antalya a donc bafoué les articles suivants de notre coutumier

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui,intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l�article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Dans l affaire opposant Dona Antalya à la Dona Maewenn, nous , Aeris_g., allons rendre notre verdict.

Mestra Antalya en agressant Dona Maewenn, la blessant grièvement, au point de la laisser inanimée dans un champ. En la dépouillant de tous ses biens, se rend coupable davoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui sest livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de lamende

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Parce que la culpabilité de l accusée, qui ne fait aucun doute,
Parce que celle-ci ne regrette pas son geste, et qu elle outrage la cours en ne daignant même pas se présenter au tribunal,
Parce que le Languedoc doit être un comté sûr,
Parce que c est la seconde affaire que nous avons à traiter avec laccusé
Je réclame une peine de prison de 3 jours et 400 écus damende, conformément aux articles du coutumier suivant :

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine demprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de lemprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de laccusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine demprisonnement.
Le montant de lamende est laissé à la discrétion du juge.

Je laisse la parole à la défense.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

Nous, Guillem de Fontvell, Juge, Vu le traité de coopération judiciaire unissant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Comté de Languedoc,
Vu les articles suivant du Corpus dudit Comté,
Article 4.5.3.
Article 4.5.5.
Article 4.5.17.
Article 4.6.6.
Article 4.6.11.
Attendu que preuve flagrante a été faite des agissements coupables de l'accusée,
Attendu que l'accusée n'a point daigné se présenter démontrant ainsi son mépris pour la Société et les Règles qui la régissent,

Citation :

Donnons droit à l'accusation et condamnons le prévenu à 3 jours de prison ferme et 400 écus d'amende.