Chpiot
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 |  Sujet: Platinium_nuria Jeu 28 Avr - 15:39 | |
| Casier Judiciaire de Platinium_nuria - Trouble à l'Ordre Public a écrit:
-
- Procès du mois de Avril 1459 : relaxé | |
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Chpiot
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| | Sujet: Re: Platinium_nuria Jeu 28 Avr - 16:15 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 11 avril 1459
Verdict rendu le 26 avril1459
Nom de l'accusé: Platinium_nuria
Procureur: Brylastar
Juge: Maviste
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes, ce jour, réunis afin de statuer sur l'affaire opposant Sieur Platinium_nuria à notre grand et beau Duché, pour le motif de Trouble à l'ordre public en raison d'une tentative de révolte.
En effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 7 avril 1459, l'accusé a, sciemment, tenté de prendre la mairie de Conflans; accompagné d'un groupe d'insurgés, il a tout fait pour s'emparer de la mairie de Conflans, ayant en vue la jouissance de son inventaire et de ses coffres.
Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1586-siaw_hy-akina-et-platinium_nuria-top-tentative-de-revolte-langres-le-07-04-1459#34101
Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:
Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Ainsi que:
Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
D'autre part, nous rappelons que:
Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense.
Faict à Sainte Ménéhould le 11 avril 1459
Brylastar,
Procureur de Champagne.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Il semblerait que les foudres de l'Enfer aient pris possession de l'accusé avant que nous ayons pu le juger.
Nous demandons donc à ce que l'affaire soit classée.
Que Justice soit respectée!
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
-
Dans le cadre du procès opposant le duché de Champagne à messire Platinium_nuria,
Attendu que l�accusé a été rappelé auprès du tout puissant,
Attendu que le procès n�a plus aucune signification comme signalé par les dires du procureurs
Attendu que justice divine prévaut à justice humaine
Moi Maviste,juge de champagne prononce la relaxe de l�accusé et le classement de la dite affaire et prie pour la rédemption de celui-ci.
*Maviste frappa sur le lutrin pour achever le dict procès*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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