Nicolas80

Casier Judiciaire de Nicolas80

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de avril 1459 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 13 avril 1459
Verdict rendu le 27 avril 1459

Nom de l'accusé: Nicolas80

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Nicolas80 pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public en raison d'un odieux brigandage. Le 12 avril 1459, sur la route entre Tonnerre et Conflans lès sens, l'accusé a brigandé une pauvre victime, la laissant inanimée dans un champ, et lui dérobant tous ses écus et marchandises.

L'agresseur faisait partie d'un groupe, et ils ont laissé la victime presque morte.

Voici le dossier votre honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1623-jeje9208-nicolas80-marion78-pierrezanta-et-samyca-top-brigandage-entre-tonnerre-et-conflans-les-sens-le-12-avril-1459

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus:

Livre 4, Opus 3, Art. 6 Des coups et blessures
§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Faict à Sainte Ménéhould le 13 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé ayant visiblement perdu la vie, nous demandons la relaxe pour une affaire qui fut, en quelque sorte, jugée par le Très Haut.

Que Justice soit conservée!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Dans le cadre du procès opposant le duché de Champagne à feu messire Nicolas80,
Attendu que l�accusé a été rappelé auprès du tout puissant,
Attendu que le procès n�a plus aucune signification comme signalé par les dires du procureurs
Attendu que justice divine prévaut à justice humaine
Moi Maviste,juge de champagne prononce la relaxe de l�accusé et le classement de la dite affaire et prie pour la rédemption de celui-ci.
*Maviste frappa sur le lutrin pour achever le dict procès*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.