Le_commercant

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 18 avril 1459
Verdict rendu le 28 avril 1459

Nom de l'accusé: Le_commercant

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Le_commercant pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.

En effet, le 16 Avril 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne.

Un courrier a été envoyé, stipulant l'interdiction de porter son arme, mais aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'il arborait encore son arme sans tenir compte du courrier de nos services.

Voici le dossier, votre Honneur :


Je rappelle devant la Cour :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1710-le_commercanttopport-arme-illegal-compiegne-16-04-1459#36739

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

Lutilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm


La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 18 avril 1459,

Brylastar
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*L'homme entra encore une fois dans le tribunal..Qui commençait a être une place habituelle..*

Bien le bonjour votre Honneur.
Visiblement , c'est encore une mascarade qui cherche a me nuire..
M'enfin bon , hahem , et bien pour ma défense je dirai qu'effectivement j'arbore cette épée pour me protéger quand je voyage.
Hors , ayant voyagé avant hier jusque la ville de Varennes que j'ai eu le plaisir de découvrir dans les détails. Je ne m'étais armé que pour me protéger durant le chemin. Ce qui me parait logique , dans la mesure ou elle sert a me protéger. Décidé de revenir a Compiègne , je me rend donc par les chemins , gardant mon arme au fourreau.
Et ce matin , Qu'est-ce que j'apprends ? Alors que je dormais encore dans ma chambre d'auberge !
Je suis inculpé , et pourquoi ? Pour port d'armes ?!
Alors , a moins que vos hommes n'épient les activités nocturnes des gens ! Comment pouvait-il deviner que je portais encore mon arme au fourreau ? Sorcellerie ? Bien , doutant de ceci ; il s'agit donc d'une inculpation mensongère qui cherche a me discréditer , encore une fois!
Je n'ai point eu le temps d'enlever mon arme du fourreau , alors que je venais de me lever pour marcher en ville que déja on me conduit devant les tribunaux , en essayant de me faire passer pour je ne sais qu'elle pourriture ?
Enfin ! Soyons sérieux , Je n'utilise cette arme que pour me défendre pour les chemins , si au moins , vous aviez eu la présence d'esprit de me laisser le temps de la retirer , et de la mettre a l'abris , même si elle ne fut point dans son fourreau. Nous ne serions pas ici a perdre du temps pour ces broutilles !

Je finirai par le fait qu'il n'y a aucun témoin , et aucune preuve.
Ceci se base donc sur des calomnies intolérable.
J'espère que la justice triomphera et démontrera mon innocence.

J'ai fini votre honneur !

*Et il reprit sa place , sur le banc des accusés *

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé pourrait presque être crédible s'il n'arborait plus son épée icelieu! Or, que pouvons-nous constater? Et bien oui, Votre Honneur, comme votre grandissime intelligence l'avez subodoré, l'accusé porte toujours son arme... Errare humanum est, perseverare diabolicum!

*se tournant vers l'accusé*

Accusé, vous devriez savoir qu'il faut avant tout suivre les Loys d'une province lorsqu'on y voyage... et cela, même lorsqu'on y brigande et pille... je ne dis pas que vous le faites, mais si vous le faisiez, cela serait la même chose.

Une épée, à quoi bon? Vous ne pourriez pas vous défendre contre des brigands avec cela, vous risqueriez même de vous blesser avant tout. A moins que vous n'espériez ou pensiez tomber sur une armée? ...

*soupir, puis se retourne vers la cour*

Votre Honneur, l'accusé est incorrigible, et il méprise tout l'esprit qui fonde les Loys régissant nos vies. Il faut donc ici être clair: nous demandons une peine d'une (1) journée de prison ferme.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le cadre du procès opposant le duché de Champagne à messire Le_commercant pour port illégal d�arme
Voici le verdict :
Attendu que nul n�est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité est de mise en Champagne,

Attendu que l�accusé s�est présenté dans ce lieu de droit avec une arme à sa ceinture


Moi Maviste ,juge de champagne , déclare l�accusé de coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une amende de 40 écus.

*puis s�adressant au procureur*
Je ne retiens pas la prison car l�accusé est solvable et peut de ce fait payer l�amende prévue généralement à cet effet.
*puis se retournant vers l�accusé*
Il s�agit d�une amende, qui aura le mérite, je l�espère de vous faire réfléchir sur l�intérêt du port de l�épée dans nos contrées .Remarquons, aussi que l�épée n�est pas indispensable pour voyager, qu�un simple bâton peut faire office pour se protéger, et qu�il y�a donc pas lieu de dire que l�épée est indispensable pour se protéger..
Messire, vous n�êtes pas dans l�armée, ni dans la maréchaussée, ni noble, vous n�avez donc pas nécessité ou privilège de porter une telle arme.
En espérant ne point vous revoir dans notre duché avec une arme à la ceinture, je déclare que justice est rendue et que le procès est achevé

*maviste frappa par 3 fois sur le lutrin pour signifier la fin du procès*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 11 avril 1459
Verdict rendu le 28 avril 1459

Nom de l'accusé: La_commercant

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de statuer sur l'affaire opposant Sieur Le commercant à notre grand et beau Duché, pour le motif de Trouble à l'ordre public en raison d'une tentative de révolte ainsi qu'une complicité présumée en lien avec d'autres prises de mairie récentes.

En effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 3 avril 1459 à Sainte Ménéhould, puis le 10 avril à nouveau à Clermont, l'accusé a, sciemment, tenté de prendre les mairies respectives; accompagné d'un groupe d'insurgés, il a tout fait pour s'emparer de ces bâtiments officiels, ayant en vue la jouissance de son inventaire et de ses coffres.

Mais cela ne suffisait pas à l'accusé, qui a aidé activement et passivement d'autres brigands. Comme cela fut repéré alors qu'il faisait partie d'un groupe avec d'autres séditieux, et qu'il souhaitait donc défendre des personnes mises en procès pour révolte et tentative de révolte.

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1589-le_commercant-top-complicite-et-tentative-de-revolte-sainte-menehould-et-clermontle-03-04-1459#34195

Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ainsi que:

Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De même que:

Livre 4, Opus 2, Art. 8 De la complicité
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d'une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit.
N'être pas l'instigateur ou l'acteur d'un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

D'autre part, nous rappelons que:

Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 11 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*L'homme entra dans le tribunal*

Bien le bonjour , Votre honneur.
Si je suis présenté ici , et je dois avouer que je ne comprends pas la raison de ma présence.
En temps que résident de ce beau comté qu'est la Champagne , Me voila donc inculpé en cette belle aprés-midi de choses horribles !
Insulté , et traité comme une personne malhonnête , alors que je suis un Commerçant qui travaille dûr pour gagner sa croute ! Pardonnez moi ! Mais il y a méprise ! Je ne suis point un de ces vils brigands qui profitent de leurs armes et de leur intelligence pour s'amuser , se jouer de nous autres , bonnes personnes ! Comprenez bien que je ne tiens en aucun cas a être traité de la même façon que ces malotrus ! Non point !

Concernant ce que l'on me reproche..Ce que je trouve d'ailleurs stupide !
Je vis pour aider mon comté ! Le défendre ! J'ai donc suivi le courrier de sieur Cerberos qui invitait a défendre la sécurité du Comté. Vous pensez bien qu'avec l'envie de bouter ces brutes et idiots hors de notre bon comté , j'ai foncé

Voici ce que j'ai reçu de ce sieur :

*Il donna le parchemin qui fit remit au juge*

Bonjour,

C'est un courrier important!

Je me présente, Cerberos d'Armantio, Lieutenant des Loups de Champagne.

Le Maire et deux de ses conseillers, sont en train de piller les réserves de la ville.
Nous allons tenter une reprise du pouvoir demain, Lundi 4 Avril, devant cette édifiante mauvaise-action, cette injustice, qui va tous nous faire plonger très bas.

Vous serez intégralement remboursé pour la perte occasionnée pour l'absence de travail.

[Pour que ton personnage se révolte, il te faut cliquer sur "Mairie", "Désobéissance", et enfin sur "Se révolter".]

Nous serons vraisemblablement assez nombreux, l'armée comtale épaule la défense civile dans cette tâche. Mais plus nous serons nombreux, plus les chances de réussir atteindront les 100%! Je compte donc sur vous pour nous aider demain. Il en va de toute notre économie!



Cerberos d'Armantio,
Vicomte de Châlons-en-Champagne,
Lieutenant des Loups

J'ai donc suivis ces ordres , et j'ai aidé a la défense des villes ou je me suis trouvé. En aucun cas , je ne voulais destabiliser le pouvoir en place. Je vis pour faire du Commerce , ma seule activité , Je n'ai jamais voler ni tuer , ce que je ne tiens jamais a faire d'ailleurs.
Aussi , il est inconcevable d'avoir voulu faire du mal a mon coté , alors que j'essaye par tout les moyens de le faire prospérer , et de vivre en bonne entente avec mes concitoyens.

Pour ces "prétendus" aides apportées a ces brigands , Ces gens m'insupportent , je déteste les brigands ! Ils sont vils et perfides , je ne tiens pas a travailler avec ces hommes ! Jamais ! Et voyager encore moi ! Ils me dégouttent !
Aussi , pensez bien que je n'aurai jamais pu ne serait-ce que penser a les suivre dans leurs chemins vers le vice ! Alors ça Jamais !
Je n'ai d'ailleurs , jamais tenté de me revolter , ormis sous l'ordre de sieur Cerberos , Qui nous protège , qu'Aristote le protège et prenne soin de cet homme . C'est un saint homme et de valeur.
Aussi , ce ne sont que balivernes et calomnies ; Je ne voudrais jamais , même si je dois mourir ou souffrir , attaquer notre duché. Je protégerai la Champagne jusqu'a en mourir si il le faut ! Oui , luttons contre les brigands , et foutons les hors de notre duché , C'est le maitre mot ! Sinon ils nous pilleront jusqu'a la moêle , et ça je ne pourrais jamais l'accepter.
Je vis ici pour le cadre , les gens si sympathiques et chers a mon coeur . Oui Votre Honneur , Je suis Champenois dans l'ame et dans le coeur ! Car ce n'est pas simplement vivre..En Champagne , c'est s'investir , et aimer son duché , soutenir le comte et ceux qui travaillent pour que nous jouissions de la vie que mérite tout champenois : Une vie heureuse , et sans carence en quoi que cela soit.

Je rajouterai que , Malgré les commérages et autres iniominies dites a mon encontre , je n'ai en aucun cas voyagé avec ces vils ami(e)s du diable pour les aider dans leurs voyages voués a la corruption et au vice ! Aristote m'en préserve !
Non ! Jamais !
Et , pour prouver ma bonne foi , ormis des racontards ignobles , il n'y a ici rien qui prouve que je fus avec ces personnes.
Je considère donc ceci comme une attaque envers moi , par des gens qui désirent me voir souffrir et profitent surement de ce moment pour exposer leurs jalousies aux yeux de tous.
Mais , votre Honneur , je n'ai jamais pris la route avec ces gens , ni ne me suis battus a leurs cotés !
Vous devez me croire ! Il s'agit la d'une erreur judiciaire basés sur des mensonges , des tissus de mensonges !
Vous défendez la vérité ! Aussi , Croyez moi , je suis de bonne foi ! Je vis pour mon duché et pas pour le détruire , jamais je n'aurai violer cette terre ! Défendez la vérité votre honneur , qu'une erreur judiciaire ne soit pas commise en ce lieu , et que la vérité Rayonne , Occupons nous de ces personnages du malin , plutôt qu'aux gens qui essayent de les bouter hors de leur terre !
Ce sera tout votre honneur.

*La saluant d'un signe de tête , il alla se rassoire , Espérant que la vérité triompherait , et qu'aucunes erreurs ne soient commises , il disait la vérité et il le savait.*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous aimerions tout d'abord remercier la prévenance et la présence de la Pair de France et Vicomtesse Oksana; son témoignage est un témoin éclairé et pondéré de l'affaire qui nous réunit ce jour.

Il est vrai que l'affaire est compliquée; car si des choses sont obscures, c'est évident, et la défense de l'accusé va en ce sens, il est des choses qui sont indubitables. Au premier titre desquelles: oui, oui, cent fois oui, l'accusé a bel et bien pris part à un groupe armé avec au moins un brigand!

Dès lors, la complicité est établie. Il a, sciemment, volontairement, intentionnellement souhaité défendre et protéger un vil gredin. nous ne pouvons, bien entendu, pas tolérer cela.

De même, la preuve de révolte nous est tout autant claire, et évidente. Bien sûr, le motif invoqué par l'accusé est intelligemment utilisé. Toutefois, notre personne émet des doutes quant à la validité de cette défense. En effet, trop de coïncidences sembleraient s'articuler pour que l'accusé soit vraiment capable d'être innocent.

Pour ces raisons, et parce que notre conviction est sincère et sacrée, nous demandons une peine d'une (1) journée de prison ferme assortie d'une amende de 3 écus. Notre réquisitoire aurait pu être plus sévère, mais un doute persiste toutefois, et les possessions monétaires de l'accusé semblent être limitée...

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Oksana

Citation :

*Il y avait fort longtemps que la Vicomtesse, devenue Grand Officier, puis Pair de France, n'avait plus mis un pied, voire les deux, dans un tribunal. Aussi, elle avait oublié être convoqué, puis elle faillit se perdre dans les couloirs alors que le procureur devait rêver de la faire rôtir pour le retard qu'elle faisait prendre au procès en cours.
Consciente de sa faute, elle s'arrêta à la cathédrale de Reims et demanda au prêtre de lui donner un rameau d'olivier fraichement béni afin qu'elle puisse lui offrir et, ainsi, obtenir le pardon du grand officiant du jour. C'est qu'il fallait prendre des pincettes avec ces gens-là, chacun sachant qu'on pouvait tous en avoir besoin un jour, et surtout qu'il valait mieux être amie qu'ennemie.

Elle arriva donc enfin dans la bonne salle, son rameau à la main. L'accusé étant en train de rejoindre sa place, elle comprit au signe de tête que son tour était arrivé. Elle s'approcha du procureur, lui fit son plus beau sourire, lui tendit la bénite branche* (ôh champenois procureur, vos yeux beaux me font courir au tribunal. *Ah non, ce n'était pas cette tirade-là qu'elle devait dire en ce jour), jura sur les Saintes Écritures, espérant que cette tradition avait perduré, et commença :*

Moi, Oksana de Floret, Pair de France (c'est que de suite, ça en jetait ce nouveau titre^^), Vicomtesse de Bourmont et de Romilly, ancienne plein de choses trop longues à énumérer, déclare avoir croisé l'individu ici présent (elle plissa les yeux pour bien le regarder, ne voulant tout de même pas faire un faux témoignage), lors de mon déplacement de Compiègne à Sainte Ménéhould le 3 avril alors que j'allais aider le Capitaine Royal à monter son armée. Il était armé et accompagné de deux individus également armés que je l'ai entendu interpeller avec les noms de Heikki et Tyrelin ou quelque chose dans le genre. En tous cas, avec cette consonance là.
Je précise que ces gens ne m'ont agressée ni physiquement, ni verbalement bien que je sois seule.
Il faut dire que j'étais moi aussi armée et que je n'ai pas cherché à faire leur connaissance.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le cadre du procès opposant le duché de Champagne à messire Le_commercant
pour trouble à l�ordre public

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité est de mise en champagne,

Moi Maviste ,juge de champagne , déclare l�accusé de coupable et le condamne à une peine de prison de 1 jours pour complicité dans le cadre de ces révoltes.
Essayons de justifier ce verdict comme il se doit :

L�accusé était -il présent lors de ces révoltes ?

La présomption étant là, et celle-ci valant culpabilité en droit champenois ;L�accusé n�ayant pas su nous démontrer les raisons de ces voyages par des livres de comptes nous montrant les échanges , ou par des témoignages de ses clients qui seraient venus corroborer ses dires

La réponse est oui à cette question .

*prenant une voix avec un ton grave*

Les dires de la vicomtesse Oksana de Floret , pair de France, j�ose le rappeler ; nous éclaire sur un point fondamental , la présence de l�accusé dans les parages de sainte Menehould avec à ses côtés les instigateurs de la dite révolte .De plus, celui-ci s�est encore retrouvé «malencontreusement » présent sur les lieux d�une deuxième révolte une semaine plus tard�

*regardant l�accusé , maviste reprit*

En entendant cela , on peut soit vous trouver malchanceux�soit vous trouver opportuniste.
Pour ma part je retiendrais le deuxième qualificatif�

A la question l�accusé a-t-il prit une part active dans ces révoltes ?
La réponse est non ou du moins nous n�en n�avons pas les certitudes. Nous retenons donc la complicité , dans le cadre d�une participation passive à celle -ci, ce qui atténue donc la peine de prison�
Ensuite , y�a t il des circonstances atténuantes ?

La réponse a cette question est non.
*maviste se saisit du tract relatant les dires d�un dénommé Cerberos d'Armantio*

Premièrement, vous avez tout le loisir de lire en gargote les communiqués du porte parole du duché qui est le vicomte Cerberos d�Armantia, et non d�Armantio�.. Celui- ci jusqu à preuve du contraire n�a jamais été lieutenant chez les loups et utilise comme justification dans chacun de ses courriers son scel.Ce qui visiblement n�est pas le cas ici�
Ensuite quand bien même vous y auriez cru�Messire ..mais pourquoi n�avez-vous pas demandé le remboursement de votre journée comme dit dans cette lettre? Si ce n�est parce que vous saviez pertinemment qu�il s�agissait d�un faux�
*Reprenant son souffle, il regarda sévèrement l�accusé*
Cher messire le_commerçant ,j�ose espérer que dans le cadre de votre activité, vous ne faites pas de recel�Le prochaine fois, faites bien gaffe de ne pas être trop proche des brigands en temps et en lieu. Il est quand même dommageable pour vous de voir associer à votre entreprise des personnes aussi peu recommandable�.
*Maviste se tut ,regarda l�auditoire et dit alors*
Nous rappelons à l�accusé qu�il lui est possible de faire appel de la dite sentence����
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est rendue , l�audience est levée�
« D�un geste vif et précis , il frappa la table pour signifier la fin du procès »

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.