Chpiot
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 |  Sujet: Inzaghi Jeu 28 Avr - 14:26 | |
| Casier Judiciaire de Inzaghi - Trouble à l'Ordre Public a écrit:
-
- Procès du mois de Avril 1459 : coupable | |
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Chpiot
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| | Sujet: Re: Inzaghi Jeu 28 Avr - 14:31 | |
| - Citation :
Procès pourTrouble a l'ordre Public
En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 18 avril 1459
Verdict rendu le 22 avril 1459
Nom de l'accusé: Inzaghi
Procureur: Brylastar
Juge: Maviste
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Inzaghi pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 17 Avril 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne.
Un courrier a été envoyé, stipulant l'interdiction de porter son arme, mais aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'il arborait encore son arme sans tenir compte du courrier de nos services.
Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1721-inzaghitopport-arme-illegal-compiegne-17-04-1459#36831
Je rappelle devant la Cour :
Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes
Lutilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :
La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm
La parole est à la défense.
Faict à Sainte Ménéhould le 18 avril 1459,
Brylastar
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Je suis innocent!Je suis innocent!
Je ne sais pas les règles de cette commune.
Je m'excuse monsieur le Procureur.
J'ai obtenu la permission du comté Comted `Artois d'aller à l'épée, le bouclier et le groupe armé ouvert.
Je suis innocent!
Inzaghi
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Permettez-moi de prendre quelques secondes pour retrouver mon calme devant tant d'ineptes paroles.
L'accusé promet ne pas être au courant des Loys qui régissent la Champagne...
Hum, si je puis dire!
Tout d'abord, même si cela était vrai, c'est une faute de sa part: on se renseigne avant de voyager, et nul n'est censé ignorer la Loy.
Mais cela est de toute façon faux: il a reçu courrier lui indiquant qu'il outrepassait la Loy. Et n'en a tenu compte!
Votre Honneur, tout nous porte à penser que l'accusé est arrogant et méprise nos Loys. Pas même une excuse, pas même un regret.
Nous demandons donc une peine d'une (1) journée de prison ferme, afin qu'il médite ses actes.
Que Justice soit faite.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je suis innocent!Je suis innocent!
Je ne sais pas les règles de cette commune.
Je m'excuse monsieur le Procureur.
J'ai obtenu la permission du comté Comted `Artois d'aller à l'épée, le bouclier et le groupe armé ouvert.
Je suis innocent!
Inzaghi
Témoin n°1 de la défense :Inzaghi - Citation :
- Je suis innocent!Je suis innocent!
Je ne sais pas les règles de cette commune.
Je m'excuse monsieur le Procureur.
J'ai obtenu la permission du comté Comted `Artois d'aller à l'épée, le bouclier et le groupe armé ouvert.
Je suis innocent!
Inzaghi
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*maviste décida de rendre en ce vendredi 22 avril 1459 le verdict concernant messire Inzaghi *
Dans le cadre de l�affaire opposant le duché de champagne à messire Inzaghi pour port d�arme, voici le verdict.
Attendu que nul n�est censé ignorer la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l�accusé n�a pu trouvé une justification probante à son port d�arme,
Nous reconnaissons l�accusé coupable des faits incriminés et nous le condamnons à une peine de prison de 1 jours.
La justification du verdict est la suivante.
*maviste se retourna alors vers l�accusé*
Messire Inzaghi, l�Artois est l�Artois et la champagne est la Champagne. Prendre pour justification au port d�arme une autorisation octroyée en Artois n�est pas valable.
Le fait de ne pas disposer des liquidités pour payer l�amende occasionnée par ce type d'infraction, entraîne une peine de prison qui vous permettra de réfléchir sur la notion de territorialité.
En effet et ce pour information,
« maviste sortit un exemplaire du traité d�amitié entre l�Artois et la Champagne »
Si l�on s�attarde sur celui-ci, le premier article dit :
*maviste lut alors une partie du traité*
Article I : De l'intégrité des territoires :
I.1. Le Duché de Champagne reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté d'Artois
I.2. Le Comté d'Artois reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Champagne
Ce que l�Artois décide,n�est valable qu�en Artois et inversement.
*reprenant son souffle,il ajouta d�un ton péremptoire*
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Voilà
Justice est rendue, le procès est fini !
*maviste prit alors son maillet et frappa de 3 coups sur la table pour achever le procès*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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