Arthur.c

Casier Judiciaire de Arthur.c

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de Avril 1459 : Coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 18 avril 1459
Verdict rendu le 25 avril 1459

Nom de l'accusé: Arthur.c

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous voici ce jour réunis pour un autre type de procès, celui de complicité suite à une prise et à un pillage de mairie, chef d'accusation de Trouble à l'Ordre Public.

En effet, Votre Honneur, à la date du 17 avril 1459, et suite à la prise de Clermont, l'accusé a été mandaté par les brigands pour voler les biens de la ville.

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1725-arthurctopcomplicite-suite-a-revolte-et-prise-de-mairie-clermont-17-04-1459#36852

Permettez-moi de rappeler les articles suivants:

Livre 4, Opus 2, Art. 8 De la complicité
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d'une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit.
N'être pas l'instigateur ou l'acteur d'un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Faict à Sainte Ménéhould le 18 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Petit mouvement de hanche à droite, puis à gauche. Ne pouvaient-ils pas trouver des bancs ne serait-ce qu'un peu plus confortable pour les accusés? Car pour tout dire, celui sur lequel il était installé était loin de lui convenir. Il se retint de tout commentaire à ce sujet puis se leva, aidé de sa crosse qu'il avait refusé de donner aux gardes à l'entrée car pour un homme de Dieu, la crosse était chose beaucoup trop importante pour s'en séparer ainsi. Puis il prit la parole*

Votre honneur, pour bien commencer, en bon homme de Dieu que je suis, je me permets de vous souhaiter que Dieu vous bénisse vous, votre famille ainsi que vos proches pour les bienfaits que vous apportez à notre monde en chassant et en nous protégeant ainsi des hommes du vilain. In nomine Patris, et Filii, et Spiritus Sancti. Amen.

*Il fit le signe de la croix, espérant que rien de tout cela ne serait mal interprété, puis reprit.*

En premier lieu, votre honneur, j'aimerais savoir s'il vous serait possible de me montrer le dossier détaillant les preuves de ma dite culpabilité d'un peu plus près, car d'où je suis, je ne vois malheureusement pas grand chose. Vous acquerrez ainsi toute ma reconnaissance.
En deuxième lieu, on parle ici d'un mandat attribué à ma personne contenant les richesses de Clermont. Or, je ne dispose que de quelques petits deniers et de quelques petites miches de pain pour me nourrir. De plus, je ne vois pas comment je pourrais traîner l'inventaire d'une mairie de mes seuls bras! Dieu ne m'a malheureusement pas donné une force surhumaine, s'en est tout le contraire même !

*Il sourit puis se retourna vers le procureur, puis ensuite vers le juge*

Que Dieu soit témoin de mes dires ici présent. Je ne suis malheureusement pas la personne dont vous recherchez. D'ailleurs... qui est la personne que vous recherchez? N'y a-t-il pas de nom à l'habitude sur les mandats attribués? Ou peut-être y a-t-il eu un oublie de ce côté. Enfin, tout cela ne me concerne point. Je vous laisse maintenant la parole, procureur.

*Il se dirigea vers son banc plus qu'incofortable puis attendit le verdict. Peu importe ce qu'il pourrait dire, d'après ce qu'il avait vu dernièrement dans différents procès, peu de gens étaient épargnés même si les preuves étaient plus que douteuses et que les plaidoiries de la défense étaient très convainquantes. Mais bon, n'était-ce pas là ce que Dieu voulait?*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Je vous demanderai une chose avant tout: par Aristote, ne vous laissez pas abuser par ce vil gredin, ce chenapan qui, sous prétexte d'être un fidèle de l'Eglise, a contribué au pillage d'une de nos bonnes villes...

En effet Votre Honneur, que s'est-il passé? L'accusé étant dans la ville où une révolte a eu lieu: cela est surprenant! Mais pis, il a reçu un mandat de la ville, cela est encore surprenant! L'accusé déclare ne pas avoir accès au dossier mais cela est tout à fait faux, les données sont accessibles à tous, et les preuves y sont visibles.

Et ces preuves, elles, ne mentent pas! Alors que la parole de l'accusé... verba volent, si je puis dire.

Votre Honneur, nous aurions volontiers demandé une peine plus exemplaire, mais devrons nous satisfaire de peu au regard du crime commis.

Nous demandons donc une peine de deux (2) journées de prison ferme.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Il sourit, oui, il sourit aux insultes profanés par le procureur. D'après ce qu'il avait vu dans différents procès, il avait de la difficulté à tenir sa langue... Il se leva, car c'était à son tour de plaider*

Votre honneur, s'il vous plait, pourriez vous exigez de votre procureur un peu plus de politesse? Je ne vois nul part où, de mon côté, j'ai été agressif et où j'ai insulté qui que ce soit. D'ailleurs, ce serait plus qu'inutile d'agir de cette façon. Dieu ne nous a pas crée pour que nous nous entretuons, mais pour que nous nous aimions. Alors faisons donc.

*Il alla regarder le dossier que le juge lui avait tendu, puis arqua les sourcils.*

Votre honneur, je ne vois ici qu'une accusasion porté à un certain Arthur C. dû à son nom apparaîssant sur la paperasse concernant les mandats de la ville de Clermont. Cela répond tout à fait à ma question précédente, tout comme cela prouve mon innocence et l'erreur de la personne convoquée ici-même. Je me prénomme Dyonisis et non Arthur. Et en somme, si je dispose des biens de la mairie en ce moment même, je trouves que le tout est bien maigre, 2 écus et quelques miches... Je plains les gens de Clermont pour la pauvreté de leur mairie !

*Il fit le signe de la croix puis reprit*

Que Dieu soit, encore une fois, témoin de mes dires. Je ne suis malheureusement pas la personne que vous recherchez. Il y a eu erreur, car le nom apparaissant dans le dossier n'est point le mien. Je suis un homme de Dieu et jamais je n'oserais salir ce monde en aidant de vils brigands! Mais si je reçois tout de même sentence pour ce que je n'ai point fait, ainsi soit-il, c'est la volonté de Dieu et je ne puis rien faire contre celle-ci.

*Il se rassied puis attendit le verdict*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Ayant écouté les 2 parties en présence, maviste prit la parole après avoir réclamé le silence de l�auditoire *
Dans l�affaire opposant le duché de champagne à messire Arthur.c, voici le verdict.
Attendu que nul n�est censé ignoré la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité est de mise en champagne,
Attendu que lors de ce procès, il a été amené la preuve de la complicité entre l�accusé et la personne ayant menée la dite révolte
Nous reconnaissons messire Arthur.c coupable des faits incriminés et nous le condamnons à 2 jour de prison .
« maviste reprit son inspiration et d�un ton calme et raisonné reprit »
Voici maintenant la justification de la dite condamnation.
Durant ce procès, a-t-il été démontré l�acte reproché ?
La réponse est oui, puisque l�on a la liste des biens dérobés en mairie de Clermont ainsi que le nom des personnes à qui ils sont destinés.
A-t-il été démontré que vous étiez la personne incriminée ?
La réponse est oui .Le maire ayant retrouvé un papier avec le nom de la personne et ayant porté plainte vis-à-vis de votre personne.
Cette personne a-t-elle rendu les biens ?
Non. Il n�y�a donc pas de circonstances atténuantes qui permettrait d�atténuer la dite peine
«Maviste se tut un court instant et regardant l�accusé poursuivit son propos en souriant »
Connaissant votre foy , nul doute que vous demanderez au tout puissant de me pardonner d�avoir commis l�erreur de vous avoir jugé dans mon âme et conscience avec les quelques malheureuses preuves que j�estimais valable.
Puissiez ainsi avoir une prière pour nos pauvres âmes et demander la rédemption à laquelle on aspire tous durant vos 2 jours de retraite dans nos geôles.
De plus,
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*maviste se saisit du maillet et tapa sur la table an ajoutant à haute voix »

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.