Chpiot
Copiste
Nombre de messages : 215
Réputation : 0
Points : 400
Date d'inscription : 09/02/2011
 |  Sujet: Re: Antton Jeu 28 Avr - 13:15 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble a l'Ordre Public
En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 18 avril 1459
Verdict rendu le 25 avril 1459
Nom de l'accusé: Antton
Procureur: Brylastar
Juge: Maviste
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Antton pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 12 Avril 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne.
Un courrier a été envoyé, stipulant l'interdiction de porter son arme, mais aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'il arborait encore son arme sans tenir compte du courrier de nos services.
Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1722-anttontopport-arme-illegal-compiegne-12-04-1459#36837
Je rappelle devant la Cour :
Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes
Lutilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :
La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm
La parole est à la défense.
Faict à Sainte Ménéhould le 18 avril 1459,
Brylastar
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Il venait de recevoir une missive du tribunal..
On le mettait en procès pour trouble à l'ordre public!!
L'acte d'accusation?! Il outrepassait la loi Champenoise sur le port d'arme!
Après une seconde lecture, il alla lire la plainte officielle à la salle de consultation des dossiers.
Dépité, il soupira devant cet imbroglio!
Mais la justice reconnaitrait-elle cette méprise à son encontre?!
Ils voyageaient beaucoup avec sa compagne Joëlle (Joelle5)! Aujourd'hui, ils rentraient sur Belley pour préparer leur mariage, et en une année sur les chemins, jamais ils n'avaient eu de condamnation, respectant dans chaque Duché, Comté les lois en vigueur.
S'approchant de la barre, il s'adressa au juge, au procureur..
Messieurs, je demanderais la relaxe pour les faits qui me sont injustement reprochés.
Tout d'abord, la loi sur l'interdiction du port d'arme en ville, je la connais!
Je la connais, car lorsque nous sommes arrivés à Compiègne le 12 Avril 1459, avec ma compagne Joëlle (Joelle5), j'ai reçu une missive du Douanier Messire Libre, qui m'en a détaillé chaque points!
Aussi, après en avoir fait lecture, je me suis défait immédiatement de mon épée!
J'ai ensuite pris la plume et envoyé une missive à Messire Libre!
Alors, quand j'entend le procureur dire que je n'ai pas répondu, cela me met hors de moi!
Je l'invite à regarder de nouveau dans les missives reçu ce jour du 12 Avril 1459, aux environs de 15h-15h45.. Et il y trouvera ceci :
Bonjour Messire le Douanier,
J'accuse réception de votre missive concernant le port de l'épée en ville..
Je m'en suis donc défait..
Cependant, il va de soit que lorsque je vais reprendre chemin avec ma compagne, je mettrais de nouveau l'épée en ceinture.. Pour notre sécurité, je pense que vous comprendrez que nous ne pouvons arpenter les chemins complètement démunis de toute défense l'un et l'autre!
Et à chaque ville étape, nous l'enlèverons en journée.
Cordialement,
Antton
A cela, je n'ai pas eu de réponse. Je pensais donc que du côté de Messire Libre, il n'y avait donc aucun souci.
Le soir du 12 Avril 1459, avec ma compagne, nous avons repris chemin vers Varennes! Nous avons donc mis l'épée en ceinture.
Le lendemain, dans le bourg de Varennes, nous nous sommes défait de notre épée.
Le maire, Messire Galeazzo pourrait en témoigner, nous avons passé une partie de la soirée avec Lui, en taverne de ramponneau. Nous avons échangé sur les derniers problèmes de brigandages, de révoltes sur les terres de Champagne..
Nous en sommes arrivés à ce sujet, car nous voulions rejoindre Reims. Et Messire Galeazzo, nous a conseillé de faire demi-tour évoquant les derniers troubles auxquels votre Duché devait faire face. Et Reims était fermé à tout étranger.
Nous avons donc pris acte de ses recommandations, mais fatigués, nous avons décidé de rester quelques jours sur Varennes. Et durant cet étape, jamais nous n'avons porter l'épée en ceinture!!!
Le 16 Avril 1459 au soir, nous avons repris chemin, vers Compiègne. Comme à notre habitude, nous avons remis l'Epée, d'autant plus que les routes semblaient donc peu sûres au vu des derniers évènement sur votre sol que nous avez conter Messire Galeazzo.
Le 17, à Compiègne, j'ai reçu de nouveau missive de Messire Libre, pour le port d'arme, à l'identique de la première. Mais dès mon réveil, je m'étais défait de mon épée.
Le soir même nous sommes d'ailleurs passer en taverne, il y avait un couple et Messire Robin, que nous avions rencontré lors de l'annexion d'Annecy par Genève, et qui était venu renforcer la défense Savoyarde, dont nous sommes originaire! Robin pourrait témoigner que nous étions désarmés!
Le soir tombant, de nouveau, nous avons repris l'épée sur les chemins jusque Ste Ménéhould, où une fois réveillé, le 18 Avril 1459 (20h15 première connection de la journée!), j'ai de nouveau enlevé l'épée.. Sauf que là, je me retrouvais en procès pour un acte d'accusation que je réfute, dans le déroulement des faits tel que présentés à la cour! Car j'ai scrupuleusement respecté le décret, en me baladant désarmés en journée, que ce soit à Compiègne, Varennes ou Ste Ménéhould présentemment!
Que l'on me voit arborant mon épée le 12 puis le 17 Avril 1459, cela est normal, dans la mesure, où comme précédemment détaillé, nous sommes arrivés le 12 une première fois à Compiègne, et le 17, nous revenions de Varennes. Ensuite, dès le premier pas en ville (c'est à dire à ma première connection de la journée), nous n'avions plus d'épée!
J'espère maintenant que l'on ne me reprochera pas de vouloir m'assurer une défense, ainsi qu'à ma compagne sur les chemins! Que l'on ne me diras pas, comme j'ai pu entendre dire, que le bâton équivaut en terme de défense à l'épée, car c'est totalement faux!
Messieurs le procureur, le juge, voilà les faits tels qu'ils se sont déroulés, et qui appuyerons ma défense. Ils sont sincères. Je suis respectueux des lois.
Il les salua, et alla s'asseoir, attendant leur jugement..
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Le témoignage entendu icelieu est poignant, certes; l'accusé n'est probablement pas un mauvais bougre. Ses explications tiennent la route. Toutefois, et nous devons insister sur ce point: l'accusé connaissait la Loy et a délibérément choisir de remettre plusieurs fois son épée sur lui.
*se tournant vers l'accusé*
Accusé, vous devriez savoir qu'à moins de rencontrer une épée, il n'est pas utile une seule seconde de porter une arme, cela vous ferait même risquer de vous blesser plus facilement d'après nos services. Nous vous avons plusieurs fois mandé de ne pas porter d'épée, même en voyageant, et vous l'avez fait malgré tout, conscient des risques.
*se retournant vers la Cour*
Votre Honneur, nous ne demanderons pas de prison pour l'accusé; nous demanderons simplement une amende d'un (1) écu symbolique, afin que l'accusé admette que son comportement ne pouvait pas être accepté et que la Loy devait être respectée.
Si d'aventure nous recroisions le parcours de l'accusé en salle de tribunal, nous serions bien moins indulgent...
Que Justice soit faite.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Il était attentif au réquisitoire du procureur.
Poignant son témoignage? Pourtant, il n'avait semble t-il pas convaincu, puisqu'au final on lui reprocher toujours de ne pas avoir respecté la loi!
Alors qu'il l'avait, en son âme et conscience, scrupuleusement respecté! Aussi, pourquoi la justice ne voulait-elle donc pas l'entendre, l'admettre?
Non! Jamais il n'avait foulé les ruelles, le marché, les tavernes de champagne armé!
L'épée, Il ne l'arborait à la ceinture que sur les chemins, entre un village et un autre. Et dès l'aube (soit à ma première connection), en arpentant le village, il était défait de son épée, respectant ainsi la loi Champenoise que les douaniers de chaque bourg lui rappelait à chaque fois qu'il arrivait en ville!
Maintenant le.. Inutile de porter une arme! Me blesser!.. Il lui semblait que cette décision lui revenait, et non à un tiers. Et cet homme, leurs services, que connaissaient-il de lui? Qu'en savaient-ils de son maniement de l'arme? Rien.. Des jugements bien hâtifs, pensa t-il!
Il se leva de nouveau, et s'approchant de la barre..
Monsieur le juge, Monsieur le procureur..
Puisque parole m'est encore autorisé, et malgré la clémence que vous semblait vouloir faire preuve là Monsieur le procureur, en ne réclamant que l'écu symbolique sur ma bonne foi, je maintiens que Non, je n'ai pas bafoué la loi Champenoise sur le port d'arme illégal.
Ce point me tiens plus à coeur, que le nombre d'écus qui me sera demandé si vous me jugez coupable.
Je vais donc tenter une seconde fois, de vous démontrer que pour ma part, Non, je n'ai ignoré une loi!
Je vais donc reprendre votre acte d'accusation.
Vous dites..
"En effet, le 12 Avril 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne."
Pour commencer, le 12 Avril 1459 à l'aube, quand avec ma compagne nous sommes arrivés à Compiègne, nous ne connaissions pas cette loi sur l'interdiction du port de l'épée. Nous ne prenons connaissance des lois, excepté les LP que nous demandons au préalable, qu'une fois sur place! Ce qui me parait logique.. Nous sommes donc arrivés à l'aube du 12, armés, Oui.
Vous dites ensuite..
"Un courrier a été envoyé, stipulant l'interdiction de porter son arme, mais aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'il arborait encore son arme sans tenir compte du courrier de nos services."
Alors, Oui j'ai bien reçu un courrier du Douanier, Messire Libre, m'informant que le port de l'épée en ville était interdit. Et me demandant de ne plus l'arborait en ville. Ce que j'ai fais, je le répète! Je me suis défait de mon épée! Que ce soit dans les ruelles, sur le marché, dans vos tavernes, jamais je n'ai eu d'épée en ceinture! Que ce soit pour Compiègne, ou Varennes, et ici présentemment à Ste Ménéhould!
Alors si, j'ai tenu compte du courrier! Il est faux de dire que je n'en ai pas tenu compte! C'est un mensonge!
Comme la non-réponse! Je vous l'ai dis, et je le réaffirme! J'ai pris la plume et j'ai écris à Messire Libre! La missive a du lui parvenir entre 15h et 15h45, le même jour! Ce courrier, je l'ai fais immédiatement après avoir lu ses lignes (A ma première connection de la journée)!
Que son service trie le courrier de ce jour, et ma lettre devrait y être! Probablement, ils la retrouveront encore cacheté, puisqu'il n'en a pas pris connaissance pour affirmer que je n'ai pas répondu.. *soupire.
Bref..
En m'en tenant à votre acte d'accusation, j'ai respecté la loi! Je n'ai pas arboré d'arme en ville. Apportez-moi donc la preuve que j'avais une arme en ville! Vous ne le pouvez! Car je n'en ai jamais eu!
Se tournant vers le procureur..
Maintenant, le fait que sur les routes, entre chaque village, je porte l'épée en ceinture! Ce point n'est pas repris dans l'accusation d'une part, et d'autre, non, on ne m'a pas demandé plusieurs fois même en voyageant, de ne pas la porter. On ne m'a jamais demandé de ne pas porter l'épée entre deux villages!
Justement, si le douanier avait pris la peine de me lire et de me répondre, il n'y aurait pas eu de quipropos sur ce point! Car je l'en avais informé! Mais comme cela, ce courrier a mystérieusement disparu de ses services, ou celui-ci ne reconnaitra pas son erreur, en venant dire à la cour, que si je lui ai effectivement répondu et lui ai stipulé que sur les routes, je serais armé, l'enlevant à l'aube! Et que Non, il ne m'a pas répondu, en me disant que cela m'étais également interdit!
Et enfin, dernier point.. Que savez-vous de mon expérience des armes pour affirmer que j'ai plus de chance de me blesser? Rien.. Vous ne faites que présumez de choses que vous ignorez.. Vous ne me connaissez pas Monsieur le procureur.
Que dire de plus? Peut-être même aurait-il fallu se taire, mais non, il n'avait pas bafoué la loi comme cela lui était reproché!
Il alla s'asseoir sur le banc d'accusé, attendant une nouvelle intervention du procureur, ou le jugement définitif prononcé par le juge.
Et puis, qu'importe la décision finale. Il lui tardait à cet instant de reprendre la route, et quitter au plus tôt la Champagne qui lui laisserait un goût amère.
Car, l'important aujourd'hui, comme hier, avant-hier et demain.. C'était Elle! Sa compagne.. Joëlle.. Et leur mariage! Le temps pressé, et cette sordide affaire les avait retardé!
Ils le veulent coupable? Soit! Pour sa part, il sait qu'il n'en est rien! Il n'a rien bafoué! Aucune loi!
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- *Maviste prit sa feuille où était marqué le verdict , et commença après une inspiration la lecture du verdict*
Dans le cadre du procès opposant le duché à messire Antton pour port d�arme illégal
Voici mon verdict
Attendu que nul n�est censé ignoré la loy
Attendu que la présomption de culpabilité est de mise en champagne,
Mais
Attendu que la justification faite par l�accusé est convaincante
Attendu que le courrier envoyé précise de ne plus porter son arme en ville
Attendu qu�à ce jour l�accusé ne présente plus d�arme à sa ceinture
Je prononce la relaxe pour messire Antton.
*puis se retournant vers l�accusé*
Que cela soit bien clair, le port d�arme est règlementé en champagne.
Un bâton vaut mieux qu�une épée. Celui-ci vous mettant à l�abri du besoin en cas de brigandage tant au niveau de votre défense qu�au niveau économique�
Si pour que quelque raison que ce soit , messire Antton, on vous revoit avec une épée en ville, je serais ,croyez-le bien, impitoyable dans mon verdict.
*puis s�adressant au procureur*
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Justice est rendue ! L�audience est levée.
*Maviste frappa avec son maillet sur le lutrin pour signifier la fin du procès*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
