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| Sujet: Vogesus - TOP - Coupable - Mars 1459 Lun 25 Avr - 19:21 | |
| Comté du Maine Office de Justice
Procès pour TOP
En date du mois de Mars 1459 Procès instruit le 30/03/1459 Verdict rendu le 14/04/1459
Nom de l'accusé: Vogesus
Procureur: Ailvin Wolback dict "Thorn" Juge: Squalow
Acte d’accusation - Citation :
- Procès à l'encontre de Vogesus
En date du 30/03/1459
Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Monsieur le Juge, nous Ailvin Wolback, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réunis la cour pour le cas de Vogesus
Vogesus est accusé de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l�interdiction, sans laisser passé et ce après moult rappel de mise en règle du Prévôt des Maréchaux.
Vogesus, vous êtes mis en accusation.
Vous avez enfreint : Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.
Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
Montmirail : 24 mars 1459 à 09h03
Arrivées : -------------------- Vogesus (Craon) lvl1 4écus *Anjou*
Citation: Montmirail : 30 mars 1459 à 07h25
Etrangers province : -------------------- Vogesus (Craon) lvl1 8écus *Anjou*
Nous rappelons à l'accusée, qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.
Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Sieur Orwynn, Prévôt du Maine
Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusé ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- L'accusé semble trouver inutile de se présenter en ce tribunal pour nous faire part de sa version des faits.
Et qui ne dit mot consent.
Votre Honneur,
Au vu des faits avérés, Au vu de la non présence de l'accusé, Au vu du témoigne limpide du prévôt des maréchaux,
Demandons une peine d'un jour de prison.
J'en ai fini, votre honneur. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Orwynn à la barre
Voici son témoignage : Votre Honneur, Messire Procureur,
En ma qualité de Prévôt des Maréchaux du Maine, je viens ici témoigner des faits suivants :
Messire Vogesus a été aperçu pour la première fois par nos services de Douane le 24 mars de l'An 1459 à Montmirail où il était encore présente le 30 mars 1459.
J'atteste aussi ici de la fermeture officielle des frontières du Maine depuis le 6 novembre 1458 sur décision du Comte en exercice.
Cet avis de fermeture des frontières était affiché sur le panneau municipal que tous les étrangers arrivant dans le Maine sont invités à consulter. J'atteste de sa présence à la vue de tous lors de l'arrivée de l'accusé à Montmirail.
Par ailleurs, je confirme que celui-ci n'a à aucun moment demandé une autorisation de passage ou de séjour sur nos terres et qu'aucun Laissez-passer n'a été accordé à l'accusé. Celui-ci n'a donc à aucun moment été autorisé à séjourner sur nos terres par une autorité reconnue. Verdict - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Squalow se lève et regarde l'accusé
Bien... tout est clair
Sire greffier, veuillez annoter le verdict
Moi Squalow juge du Comté du Maine, en ce 14 éme jours d'Avril 1459, déclare l'accusé, Sire Vogesus, coupable des faits qu'on lui reproche.
Qu'il soit condamné à 1 jours de prisons.*Termina le Juge laissant tomber le maillet
Gardes, veuillez faire rechercher cette personne et l'écrouer je vous prie Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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