Isatan - TOP - Coupable - Mars 1459

Invité

Comté du Maine

Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 29/03/1459
Verdict rendu le 14/04/1459

Nom de l'accusé: Isatan

Procureur: Ailvin Wolback dict "Thorn"
Juge: Squallow

Acte d’accusation

Citation :: Procès à l'encontre de Isatan
En date du 29/03/1459

Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Ailvin Wolback, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réunis la cour pour le cas de Sieur Isatan

Sieur Isatan est accusé de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l�interdiction, sans laisser passé et ce après moult rappel de mise en règle du Prévôt des Maréchaux.

Isatan, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Montmirail : 24 mars 1459 à 09h03

Arrivées :
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Isatan de Valmont-Merteuil, Dame de Saint-Paul-du-Bois (Angers) lvl3 77écus *Anjou*

Citation:
Montmirail : 25 mars 1459 à 09h05

Etrangers province :
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Isatan de Valmont-Merteuil, Dame de Saint-Paul-du-Bois (Angers) lvl3 85écus *Anjou*

Citation:
Montmirail : 26 mars 1459 à 09h27

Etrangers province :
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Isatan de Valmont-Merteuil, Dame de Saint-Paul-du-Bois (Angers) lvl3 59écus

Citation:
Montmirail : 27 mars 1459 à 10h26

Etrangers province :
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Isatan de Valmont-Merteuil, Dame de Saint-Paul-du-Bois (Angers) lvl3 67écus

Citation:
Montmirail : 28 mars 1459 à 07h33

Etrangers province :
--------------------
Isatan de Valmont-Merteuil, Dame de Saint-Paul-du-Bois (Angers) lvl3 67écus

Citation:
Montmirail : 29 mars 1459 à 07h15

Etrangers province :
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Isatan de Valmont-Merteuil, Dame de Saint-Paul-du-Bois (Angers) lvl3 67écus *Anjou*

Nous rappelons à l'accusée, qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Sieur Orwynn, Prévôt du Maine

Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé semble trouver inutile de se présenter en ce tribunal pour nous faire part de sa version des faits.
Et qui ne dit mot consent.

Votre Honneur,

Au vu des faits avérés,
Au vu de la non présence de l'accusé,
Au vu du témoigne limpide du prévôt des maréchaux,

Demandons une peine d'un jour de prison.

J'en ai fini, votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Orwynn à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Messire Procureur,

En ma qualité de Prévôt des Maréchaux du Maine, je viens ici témoigner des faits suivants :

Dame Isatan de Valmont-Merteuil a été aperçue pour la première fois par nos services de Douane le 24 mars de l�An 1459 à Montmirail où elle était encore présente le 29 mars 1459.

J�atteste aussi ici de la fermeture officielle des frontières du Maine depuis le 6 novembre 1458 sur décision du Comte en exercice.

Cet avis de fermeture des frontières était affiché sur le panneau municipal que tous les étrangers arrivant dans le Maine sont invités à consulter. J�atteste de sa présence à la vue de tous lors de l�arrivée de l�accusée à Montmirail.

Par ailleurs, je confirme que celle-ci n�a à aucun moment demandé une autorisation de passage ou de séjour sur nos terres et qu�aucun Laissez-passer n�a été accordé à l�accusée. Celle-ci n�a donc à aucun moment été autorisée à séjourner sur nos terres par une autorité reconnue et ne l'aurait pas été au regard de ses antécédents sur nos terres.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Juge se lève de sa Chaire et regarde la chaise de l'accusée restée vide

Bien greffier notez ma sentence...

Moi Squalow Juge du Maine, en 14éme jour d'Avril de l'an de grâce 1459,, déclare l'accusée Dame Isatan, Coupable de trouble à l'ordre public à payer pour ses fautes de 3 jours d'emprisonnement et 79 écus d'amende.

Laisse tomber le maillet de la sentence

Gardes, faites rechercher l'accusée et écrouer là je vous pris

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 79 écus.