Reaver - 25.III.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alekine]Alekine[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Calixte]Calixte[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Reaver]Reaver[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché de Berry


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 2 jours de prison

[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Reaver, le 25 Mars de l'an de Pâques 1458 pour racket sur Camille Agathe de Clairambault




***
Le procureur de bien mauvaise humeur, bien que la journée était des plus agréable, avait durant la matinée pris quelques plantes et autres poudres que lui avait fournit sa tante, afin de faire passer rapidement son rhume. Un domestique, lui apporta une missive, qu'il décacheta.
Oubliant pour un temps son nez rouge et son front brulant, il fit prévenir la Compagnie Libre d'Intervention Commandée de Capture et Ligotage d'Individus Ciblés.

La description était assez précise et la compagnie des plus efficace.

***

Monsieur le Juge,

En ce jour du 25 Mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne correspondant à la description suivante :

Homme aux cheveux chatains, mal coiffés, Vétu de noir avec un col blanc, une ceinture et chemise verte.

Ce même individu était équipé d'une épée.

Il est accusé d'avoir racketté avec une complice Damoiselle Camille Agathe de Clairambault dans la nuit du 24 au 25 Mars 1458 sur la route entre Châteauroux et Bourges.

La Damoiselle Camille Agathe de Clairambault m'a informé par missive de cette odieux acte, dont elle a fait l'objet.

La déposition de la victime est jointe au dossier


Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :


- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Prononcé à Bourges, le 25e jour du mois de Mars de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Par Calixte de Castelléo, procureur du Berry,
Au nom de Sa Grasce Georgepoilu, Duc de Berry


***une fois fait, le proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'il conservera le temps du procès****


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Pièces jointes au dossier
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Déposition de la Victime :

Expéditeur : Camille_agathe
Date d'envoi : 25/03/2011 - 14:49:45
Titre : attaquée
Bonjour monsieur,

Je m'appelle Camille, j'ai neuf ans. Une dame qui s'appelle Zoyah elle a écrit dans ma prison ou qu'on m'a jetée passque j'avais pu de sous, et elle à dit de vous écrire et vous raconter.

Moi je voyagais avec tonton, pour rentrer à la maison que c'est Tournai en Flandres. Mais je l'ai perdu. Et alors après, sur la route entre Chatelroux et ici, y a deux méchants qui m'ont volé tous mes sous, et mon pain. Et après les gardes ils ont pas compris je suis une petite fille de bonne famille, alors paf, en prison.

J'ai faim, pis j'aimerais repartir toussuite pour retrouver mon tonton que il doit déjà être à la prochaine étape, lui. Nevers, que ça s'appelle. Alors j'ai ecrit à m'sieur le maire pour lui demander si qu'il peut m'acheter mon baton. Comme ça je mange et je pars. Passque sinon il va s'inquiéter, vous comprenez.

La lettre elle a dit de décrire les vilains.

Alors y avait un mossieu, et une dame.

Lui il avait les cheveux chatains, mal coiffés. Et il etait habillé en noir avec un col blanc, et sa ceinture et sa chemise, c'etait vert. Et pis il avait une épée, et un bouclier, on aurait dit un noble, pour ça je me suis pas méfiée.

Elle, elle etait blonde, avec les cheveux raides et un peu court, tu sais ça faisait comme un carré autour de son viage. Et puis elle avait un col noir et une chemise noire, et des bottes noires et des bas blancs... et pas de jupe ni rien ! Elle devait avoir froid au cuisses, peut-être c'est pour ça elle m'a pris mes sous, pour s'acheter des habits ? Elle aussi elle avait une épée et un bouclier.

Je vous fais la révérence,

Camille Agathe de Clairambault.
Déscription de l'accusé:

http://i65.servimg.com/u/f65/15/55/81/41/affair10.jpg

Pièce à conviction:

http://img88.imageshack.us/img88/8307/screenbrigands.jpg

Référence du corpus berrichon:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm[/quote]

[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
Le procureur après qu'il eu laissé la parole a l'accusé, qui visiblement n'avait que faire de se défendre, s'avança et prit la parole:

-Votre Honneur, voyez l'arrogance de se triste individu, qui par son silence nous fait un aveu. Oui, votre Honneur que dire lorsque les preuves sont accablantes, quoi de plus normale que de ne point trouver les mots, lorsque le crime est avéré. Ainsi Votre Honneur je vous demande de juger cet Individu Coupable et de le condamner à 2 jours de prison et 30 jours de travaux forcés avec devoir d'assignation en la ville de Bourges afin que nous puissions controler que le dit Reaver effectue bien sa Peine. [/quote]

[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
Bonjour Messir,

Je tiens juste à vous faire remarquer que ce procès n'est suivi que par moi même, la défense en réalité n'en a rien à faire de ce jugement, et je me retrouve le seul à suivre votre travail.

En effet, je n'ai rien a dire contre le fait d'avoir brigandé Dame Camille_Agathe cette nuit là. Je l'ai bien fais. Pour ma défense tout ce que je pourrai vous dire c'est que tout homme fait de bonnes et de mauvaises actions. Celle ci est une très mauvaise action, j'en suis entièrement d'accord. De plus "bien mal acquis ne profite jamais", dit-on, et je peux dire que c'est vrai vu que je me suis fais aussi brigandé juste après. mais avant de mettre fais brigandé et après avoir fait ma mauvaise action, j'ai aidé une dame que je ne connaissais pas à voyager. Je l'ai escorté et sans qu'elle ai d'ennui. Cette dame ce nomme Loulilidy,si vous voulez l'interroger là dessus.

Je suis prêt à faire des travaux d'intérêt pour votre ville ou même d'être exclu de votre ville pour ne pas payer d'amande ou faire de jour de prison. Je ne veux pas non plus faire votre travail, entendez bien.

C'est tout ce que je peux vous dire.[/quote]

[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
Attendu que le prévenu reconnait les faits.
Attendu que le prévenu accepte la condamnation.
La cours condamne le prévenu à 12 jours de prison dont 10 avec sursis et 30 jours de travaux d'intêret généraux à la mine. Il devra me faire passer ses tickets de présence tous les jours (screen).

Fait à Bourges le huit avril mille quatre cent cinquante huit par Alekine, juge du Berry.

Reaver, il est intolérable qu'un berrichon soit un brigand. Je vous laisse une chance. Prenez la.[/quote]