Miley89

Casier Judiciaire de Miley89

Trahison a écrit:: - Procès du mois de Avril 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trahison

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 12 avril 1459
Verdict rendu le 19 avril 1459

Nom de l'accusé: Miley89

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de statuer sur une grave affaire de trahison opposant Sieur Miley89, ancien maire de Clermont, à notre grand et beau Duché, pour le motif de Trahison donc en raison du non-respect d'un ordre venant d'une personne travaillant pour le Conseil, non-respect ayant provoqué le pillage de la ville qu'il était supposé protéger.

Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 11 avril 1459, l'accusé a, sciemment, laissé les biens et la trésorerie dans les locaux de la mairie, alors qu'un ordre lui avait été donné de les protéger dans un mandat; cela a été fait alors que les tentatives de révolte se succédaient, que l'heure était très grave, et que l'accusé savait très bien quels risques il courait en ne faisant pas cela...

Votre Honneur, nous avons qualifié ce procès de Trahison en vertu du Codex et du paragraphe stipulant les devoirs d'un maire ainsi que les conséquences juridiques liées au fait de déstabiliser les institutions du Duché.

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1610-miley89-defaillance-et-negligence-du-maire-clermont-le-11-avril-1459#34774

Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:

Livre 4, Opus 5, Art. 3 De la Trahison
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Ainsi que:

Livre 1, Opus 4, Art. 4 Des devoirs du Maire
Le maire, de part sa responsabilité dans la prospérité de la Champagne, est tenu à respecter des devoirs vis-à-vis du conseil de Champagne et de ses habitants.
Il doit en particulier venir chaque jour au Conseil Économique de Champagne, et y déposer chaque semaine un bilan des ressources de sa mairie, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés économiques que pourraient rencontrer les maires du duché, et puisse connaitre les avis des maires quant à la politique économique ducale à tenir.
Le maire a également le devoir de payer l'impôt ducal défini dans l'article I.2.15.
Le maire doit enfin veiller à toujours agir pour le bien de sa communauté, dont il est le protecteur. Sa nomination le charge de la prospérité et du calme de sa ville. Toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave puni par la Loi.

D'autre part, nous rappelons que:

Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 12 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,

je suis ici pour un acte que l'on appel trahison je réfute ce terme je n'ai trahie personne, incompétence oui, mais lorsque l'on prend une mairie en déficite pour une première foi dans ce rôle ,j'aurais attendu de l 'aide plutôt que des ordres le mandat était prés mais il était a donner a une personne de confiance je ne connaissais personne a qui faire confiance ne connaissant pas les brigands j ai fait une demande pas de retour
de -2000 environs j'était remonté a +2000 environ plus la marchandise
j ajouterai que aucun enrichissement personnel na été effectué par moi
tous ce que j ai a dire aprés cela ces que j ai fait au mieux d'

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Certes, l'accusé n'a, visiblement, pas voulu faire tomber la mairie. Encore que, soit dit en passant, les faits soient troublants: après avoir largement imposé la ville, ne pas protéger les biens en période de tension et perdre la mairie ensuite est un comportement suspicieux...

Mais bon, certes nous pouvons partir du postulat que l'accusé n'a pas fait cela; toutefois, il a, et notre témoin le dit très bien, eu un comportement extrêmement dilettante et qui a coûté très cher à la communauté et au Duché! Il aurait très bien pu dire qu'il avait des soucis à trouver de l'aide, et ce procès n'aurait pas eu lieu...

Votre Honneur, nous ne souhaitons pas ici être extrêmement sévère, intransigeant et sourd face à la défense de l'accusé.

Aussi, nous demandons des excuses publiques en gargote champenoise, une peine de zéro (0) journées de prison ferme, une amende de 15 écus ainsi qu'une peine d'inéligibilité de 2 mois, période pendant laquelle l'accusé devra se former aux règles de sécurité de base de notre Duché. Pendant cette période, nous demandons également qu'il fasse pénitence en allant travailler pendant cinq (5) jours à la mine.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: monsieur le juge

messieurs mesdames

bonjour
je ne peut vous dire pour ma défense que ce que j ai déjà dit j était néophyte
Pour les impôt qui ont été payé c est une faute de ma par cela a été mon premier geste lors de ma nomination alor que je ne connaissait pas encore tous les lieux et les gestes a faire c est pour cela que j avais prévu de ne pas faire payer d impôt lors de la demande suivant pour les terrains et seulement 500 deniers pour les métiers
, mai je n est pas eu le temps a cause,des brigands

hrp ( j ai cru biens faire n ayant pas de prétendant a la mairie je vois que cela à été une erreur, donc faite de moi ce que vous estimer que cela mérite j en prendrais acte pour la suite de miley)
merci

Témoin n°1 de la défense :Gabriel1er

Citation :: «Pas de témoignage »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Yunab

Citation :: "la cac s'avança a la barre, non sans soupirer après avoir entendu les dires de l'ancien maire de clermont."

bonjour votre honneur,

J'ai a plusieurs reprises demander a l'ancien maire de clermont de mettre les biens de sa mairie sous mandat a la vue des risques qu'encourait la mairie, suite a la présence de nombreux brigands sur nos terres.

Cela a été fait dans la chambre au commerce de la ville de clermont ainsi que par missive.

ce dernier se plaint de ne pas avoir reçu d'aide, alors que dans divers échanges de courriers, je lui est indiquer a plusieurs reprises ou il pourrait trouver mes bureaux en cas de soucis ou de questions, cependant celui ci n'a jamais prit la peine de venir m'y trouver tout comme je ne l'ai jamais croiser dans les bureaux du conseil économique afin de commercer avec les autres maires champenois et ce malgré le fait d'avoir essayer de l'y guidé.

c'est une négligence qui coute bien chère a la ville de Clermont, ci ce dernier m'avait fait part de son soucis a trouver une personne de confiance, j'aurai pu le diriger vers une personne de sure.Ce qu'il n'a jamais fait.

pour finir, je dirais juste qu'il est facile de remonter une mairie en imposant les villageois a hauteur de 50 écus et qu'encore une fois, ces derniers auront payer bien cher pour rien.

ce sera tout votre honneur.

"elle inclina légèrement la tête avant d'aller rejoindre un banc "

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Ayant écouté avec attention les dires de chacune des 2 parties en présence, Maviste se racla la gorge et commença à lire le verdict de la dite affaire en ce jour du 19 avril 1459.*

Dans l�affaire opposant le duché à messire miley 89 concernant le pillage de la ville de Clermont le 11 avril 1459.

Attendu que nul n'est censé ignorer la loy
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne
Attendu que le 11 avril 1459 la révolte a porté atteinte à une ville qui est une institution puisque constituant l�unité politique élémentaire du royaume

L�accusé est reconnu coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés et ce par négligence plus que par volonté manifeste.

Cependant, dans ce verdict, je retiens aussi le repentir et la volonté de l�accusée d�expliquer son agissement. Compte tenu de la bonne volonté aussi manifeste, et l�investissement dont à essayer de faire preuve l�accusé vis-à-vis de sa tâche, je me dois dans un soucis d�un verdict que je qualifierais d�équilibré d�en tenir compte.

Je condamne donc messire miley89 à une peine de travail à la mine de 5 jours ,à l�achat sur le marché de clermont de 1 fruit à 50 écus appartenant à la mairie ainsi qu�au paiement d�un écu symbolique.

« il reprit son souffle puis se tourna vers miley89 »

L�absence de peine de prison montre à l�accusé que la cour est sensible à sa prise d�initiative .La sanction pécuniaire, bien que importante d�un premier abord , a pour but de montrer la gravité des faits tout en permettant à la ville de Clermont de pouvoir en tirer si j�ose dire quelque réparation.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Je déclare l�affaire close et que justice a été rendue

« Maviste frappa 3 coups et leva l�audience »

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.