Chpiot
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 |  Sujet: Layrya... Mer 20 Avr - 16:35 | |
| Casier Judiciaire de Layrya... - Trouble à l'Ordre Public - Port d'arme a écrit:
-
- Procès du mois de avril 1459 : Coupable | |
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Chpiot
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| | Sujet: Re: Layrya... Mer 20 Avr - 16:40 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'ordre Publique - port d'arme
En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 11 avril 1459
Verdict rendu le 17 avril 1459
Nom de l'accusé: Layrya...
Procureur: Brylastar
Juge: Lylla
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Dame Layrya pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 11 avril 1459, cette Dame a outrepassé la loi Champenoise en arborant une arme dans la bonne ville de Troyes.
Nous devons ici rappeler que l'accusé n'en est pas à son premier coup, elle avait en effet déjà été coupable d'un port d'armes illégal il y a à peine deux semaines, le 30 mars 1459 pour être plus précis.
Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1489-layryatopport-arme-illegal-troyes-30-03-1459-en-cours#31231
Je rappelle devant la Cour
Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes
L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Comme circonstance aggravante, ceci:
Livre 4, Opus 2, Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.
Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :
La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm
La parole est à la défense.
Faict à Sainte Ménéhould le 11 avril 1459,
Brylastar
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- J'ai effectivement une arme sur moi que je ne porte que sur les routes.
Votre honneur, comprenez seulement que j'ai peur pour ma vie si je ne porte pas mon épée entre les villes. Ce n'est pas pour déplaire.. Mais je sais que j'enfrain la loi.. Alors je prendrai verdict.
Aillez mes sincères excuses.
" la jeune femme se rassoit doucement a ca place sans rajouter un mot.. "
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur
Il est triste que des personnes songent réellement que porter une épée aide à se défendre. Le maniement des épées est chose tellement compliquée, qu'à moins que l'accusée soit dans une armée, cela ne lui servirait à rien, alors que d'un autre côté, cela peut être tellement dangereux...
*se retournant vers l'accusée*
Dame, vous devez comprendre cela; nous espérons vivement que vous allez cessez de porter une arme lorsque vous êtes en Champagne, vous risquez plus de vous blesser qu'autre chose...
Mais ce n'est pas votre premier procès pour ce motif! Je crains donc que vous n'ayez pas envie de coopérer...
*vers la Juge*
Votre Honneur, l'accusée doit comprendre cette logique, ainsi que celle de respecter les Loys champenoises.
Nous demandons donc une peine de zéro (0) journée de prison ferme assortie d'une amende de 50 écus, qu'elle pourrait payer par la foire notamment.
Que Justice soit faite.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- "Soupir et se tourne vers le juge"
Votre Honneur, sachez que je sais très bien m'en servir, et que les routes sont partout dangereuse. Si vous consentez a voir et a réfléchir un instant, vous metteriez votre vie en péril parce que l'on vous interdit de vous defendre?
Une amende de 50 écus serait que profiter de ma personne. En outre je conteste cette senquition que je juges inutile et absurde.
J'attendrais votre verdict.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Ayant prêté la plus vive attention aux deux parties, le juge se leva et pris la parole.*
Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu que l'on se doit de respecter les lois en vigueur des terres sur lesquelles on se trouve
Attendu que l'accusé nous à fait part des raisons qui l'ont incité à agir ainsi
Nous condamnons ce jour l'accusé à une peine de 40 écus, pour port d'arme illégal. Peine habituelle pour ce genre de délit.
Dame plusieurs courriers vous ont été adressé, il est dommage que vous ayez attendu d'être devant nous ce jour pour apporter des éclaircissements sur votre comportement. Il ne faudrait pas non plus oublier que rien de vous empêche de vous munir d'un bâton pour garantir votre sécurité, ce qui est aussi efficace que l'arme que vous arborer.
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Justice est rendue, l'affaire est close.
*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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