Alezakon

Casier Judiciaire de Alezakon

Trouble à l'Ordre Public - brigandage a écrit:: - Procès du mois de avril 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 4 avril 1459
Verdict rendu le 18 avril 1459

Nom de l'accusé: Alezakon

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de juger l'affaire opposant Silver_one, noble victime d'un odieux brigandage, à l'accusé présumé coupable Alezakon.

En effet, à la date du 2 avril 1459, et plus précisément dans la nuitée du 1er au 2 avril 1459, l'accusé Alezakon a brigandé, sans coup férir, Sieur Silver de la Rose noire.

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1518-alezakon-top-brigandage-entre-tonerre-et-conflans-le-02-avril-1459#31942

Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ainsi que:

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4.

De plus:

Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 4 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur

L'accusé n'a pas daigné se présenter icelieu, il plaide donc coupable. Il suffit de se tourner vers lui pour voir qu'il se moque de la Justice, et très honnêtement il est dur de penser qu'il en est à son coup d'essai: il suffit de voir sa tenue sombre, ses poches emplies, et le dédain expérimenté qu'il montre envers la Loy!

Votre Honneur, j'implore votre lucidité, il faut ici frapper fort, vite et bien. Il faut être impitoyable contre ce vil brigand qui, lui-même, fut impitoyable en brigandant la pauvre victime... qui nous dit que ce brigand n'aurait pas pu tuer sa victime si elle avait plus résisté? Qui nous dit qu'elle ne pourrait pas agir, agir et agir toute sa vie tant qu'elle n'est pas correctement châtiée?

Votre Honneur, nous mandons une peine exceptionnelle de deux (2) journées de prison ferme assorties d'une amende de 500 écus. Car non, non, mille fois non, le banditisme ne doit pas être rentable.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après avoir eu une réflexion poussée sur le dict verdict, maviste prit la parole devant l�auditoire présent et en commença la lecture*

Dans l�affaire opposant messire Alezakon au duché de champagne,

Attendu que nul n�est censé ignoré la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne,
Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté à son audience reconnaissant de par la même sa culpabilité,
Attendu que celui a commis un acte de brigandage sur messire silver de la rose noire,

Nous le reconnaissons coupable des faits qui lui sont reprochés et nous le condamnons à 2 jours de prison ainsi qu�à une amende de 200 écus.

La dureté de la dicte sanction repose sur la gravité des faits commis. Il est bien dommage que l�accusé ne se soit pas déplacé afin de répondre devant nous des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est faite , l�audience peut être levée.

« Maviste frappa sur la table par trois fois pour signifier la fin de la dite audience »

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 200 écus.