nanou
Relieur
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 |  Sujet: Meek051179-TOP-22 Février coupable Sam 16 Avr - 2:40 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 25 Janvier 1459
Verdict rendu le 22 Février 1459
Nom de l'accusé: Meek051179
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Pinolebouru
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 en date du 22 janvier 1459.
Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Chicca0 sur les routes flamandes dans la nuit du 21 au 22 janvier en compagnie de son complice Biloute.
Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime aux services de la maréchaussée:
"22-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179.
Il n'ont pas voler beaucoup un peu de nourriture et quelque écus mais c'est tout."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Sera appelée à témoigner la victime Chicca0.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Quand vont-ils arrêter ? Que cherche t-ils ? Combien de personnes encore vont se faire avoir par ces brigands ?
Ce n'est pas la première fois que nous voyons l'accusé en ce tribunal, mais j'espère de tout coeur ne plus avoir à le voir en ce lieu.
Pour avoir brigandé Dame Chicca0, pour être un multi-récidiviste dans le brigandage, je demande une amende de 150 écus, ainsi qu'une peine de prison de 10 jours !
Je vous remercie Votre Honneur.
Réquisitoire rédigé le 03 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- La défense a appelé Meek051179 à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- oups j'ai oublié de venir, faut dire qu'avec mes jours passés en prison j'en ai oublié ou se trouvé le tribunal...
bah ecoutez que dire, si ce n'est que je n'ai pas pris grand chose a cette dame, j'espere que la prochaine fois on pourra tout lui prendre
allez a la prochaine
- Verdict
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !
Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 6 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !
Justice est rendue !
Fait à Anvers,
le 22 février de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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